Pole Doc Outre-merDocuments

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 324 p.
Cote : O0871-EG7

Salon du livre de l'outre-mer 2000

NOUVELLE CALEDONIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ACCORDS DE MATIGNON ; DEMOGRAPHIE ; REFORME FONCIERE ; AMENAGEMENT RURAL ; NICKEL ; URBANISATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; 400 CADRES ; ECHEC SCOLAIRE ; SCOLARISATION ; RESEAU ROUTIER ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; MINE ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; POLITIQUE FONCIERE ; AMENAGEMENT FONCIER ; PROBLEME FONCIER ; CANAQUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- 175 p.
Cote : R1732-EG6

Le Schéma de Développement Stratégique constitue le Projet du territoire. L'objectif st de concentrer les efforts et reconstruire progressivement les voies d'avenir pour l'Archipel en matière de tourisme, d'énergie durable et de projets innovants. En savoir plus : http://www.sodepar.com/fr/91/32-schema-de-developpement-strategique.html

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; PECHE ; CULTURE ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 6 - p. 1531-1548
Cote : A0429-EG6

Loi n° 94-99 du 5 Fév. 1994 d‘orientation pour le développement de la Polynésie française

POLYNESIE FRANCAISE ; LOI D'ORIENTATION ; AIDE FINANCIERE ; CENTRE D'EXPERIMENTATIONS DU PACIFIQUE ; CROISSANCE ECONOMIQUE ; ESSAI NUCLEAIRE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; AIDE DE L'ETAT ; PACTE DE PROGRES ; FONDS POUR LE PROGRES DE LA POLYNESIE FRANCAISE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 84 p.
Cote : R0110-CA1

POLYNESIE FRANCAISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DECONCENTRATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 48 p.
Cote : R0120-CA1

POLYNESIE FRANCAISE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- 9 p.
Cote : C0799-VP0

Le Haut-Commissaire a présenté le 13 janvier 2016, ses vœux aux personnalités du territoire. Vincent Bouvier est revenu sur 2015, « une année de bouillonnements, parfois difficile ».

NOUVELLE CALEDONIE ; HAUT COMMISSAIRE ; VOEUX ; ACCORD DE NOUMEA ; VIE POLITIQUE LOCALE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; SITUATION POLITIQUE ; LISTE ELECTORALE ; SYSTEME ELECTORAL ; CORPS ELECTORAL ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; NICKEL ; SITUATION ECONOMIQUE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DEFISCALISATION ; DELINQUANCE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- 104 p.
Cote : R0794-EG7

NOUVELLE CALEDONIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEMOGRAPHIE ; GEOPOLITIQUE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEFISCALISATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COOPERATION INTERREGIONALE ; TELECOMMUNICATIONS ; TRANSPORT ; INVESTISSEMENT ; STATISTIQUE ; MEDIA ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- 2 p.
Cote : QE470-FP1

M. Gérard Poadja attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur l'exécution des contrats de développement octroyés par l'État à la Nouvelle-Calédonie pour la période 2017-2021.

NOUVELLE CALEDONIE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; COMITE DES SIGNATAIRES

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°212 - 167 p.
Cote : P0005-EG7

Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérisée extraite du site)

NOUVELLE CALEDONIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ACCORDS DE MATIGNON ; STATUT JURIDIQUE ; AUTODETERMINATION ; NICKEL ; INSTITUTIONS DES TERRITOIRES ; FINANCES LOCALES ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; TRANSFERT DE RESSOURCES ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; CONTRAT DE VILLE ; ENSEIGNEMENT ; SANTE PUBLIQUE ; LOGEMENT SOCIAL ; TRANSPORT ; ELECTRICITE ; TELEPHONE ; GESTION DE L'EAU ; TOURISME ; AQUACULTURE ; AGRICULTURE ; PECHE ; DEMOGRAPHIE ; CLIMAT SOCIAL ; FISCALITE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 92 - 49 p.
Cote : P0171-FP1

Annexe : Projet d'accord particulier entre l'Etat, la Nouvelle-Calédonie et le territoire des îles Wallis-et-Futuna
Version numérique extraite du site www.senat.fr

BUDGET 2002 ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; LOI DU PAYS ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DELINQUANCE ; JURIDICTION ; STATUT JURIDIQUE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT ; ACCORD CADRE

... Lire [+]

Recherche multi-critères

DOSSIERS DOCUMENTAIRES

CAP SUR L'OUTRE-MER

GRANDS DOSSIERS

Missions

Accès

Collections

Documents CONTRAT DE DEVELOPPEMENT | enregistrements trouvés : 34

La Nouvelle-Calédonie à la croisée des chemins : 1989-1997 David Gilbert ; Guillaud Dominique ; Pillon Patrick | Société des Océanistes ; Institut français de recherche scientifique pour le développement de la coopération 1999 Nouveau

Saint-Pierre-et-Miquelon : Schéma de Développement Stratégique : Plan 2015-2020. Le Projet territorial en actions | Saint-Pierre-et-Miquelon. Préfecture ; Saint-Pierre et Miquelon. Collectivité territoriale Décembre 2015 H Nouveau

La loi du 5 février 1994 d'orientation pour le développement de la Polynésie française Faberon Jean-Yves | Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger Novembre - Décembre 1995 Nouveau

Contrat de développement 2000-2003. Etat - Polynésie française | Polynésie française. Haut commissariat de la République ; Polynésie française. Gouvernement Octobre 2000 Nouveau

Polynésie française. Contrat de développement 1994-1998. Etat - Territoire | Polynésie française. Haut commissariat de la République ; Polynésie française. Gouvernement Mai 1994 Nouveau

Voeux aux personnalités, discours de Monsieur le Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, Vincent Bouvier, Mercredi 13 janvier 2016 Bouvier Vincent | Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République 13 janvier 2016 H Nouveau

Rapport de la Nouvelle-Calédonie sur le développement infrastructurel (Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique - CESAP) | Nouvelle-Calédonie. Gouvernement Juin 2007 H Nouveau

Question écrite : Contrats de développement octroyés par l'État à la Nouvelle-Calédonie [n°01859] Poadja Gérard | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 21 décembre 2017 H Nouveau

Filtrer

Type

Auteurs

Date de parution

Documents