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Documents  CONTRAT DE DEVELOPPEMENT | enregistrements trouvés : 34

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Ouvrage

La Nouvelle-Calédonie à la croisée des chemins : 1989-1997

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Rapport

UH

Saint-Pierre-et-Miquelon : Schéma de Développement Stratégique : Plan 2015-2020. Le Projet territorial en actions

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Article

La loi du 5 février 1994 d'orientation pour le développement de la Polynésie française

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Rapport

Contrat de développement 2000-2003. Etat - Polynésie française

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Rapport

Polynésie française. Contrat de développement 1994-1998. Etat - Territoire

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Discours

UH

Voeux aux personnalités, discours de Monsieur le Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, Vincent Bouvier, Mercredi 13 janvier 2016

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Rapport

UH

Rapport de la Nouvelle-Calédonie sur le développement infrastructurel (Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique - CESAP)

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Question minist.

UH

Question écrite : Contrats de développement octroyés par l'État à la Nouvelle-Calédonie [n°01859]

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Doc. parlementaire

La Nouvelle-Calédonie : vouloir vivre ensemble. Un premier bilan du volet économique et financier des accords de Matignon. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 septembre au 16 septembre 1996 [212]

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Doc. parlementaire

Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée Nationale. Tome VIII - Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie [92-8]

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