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- n° n°45 - p.3345
Cote : QE02-IN2

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

GUADELOUPE ; RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS ; NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ; RESEAU CABLE ; INTERNET

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- n° n°10 - p.530-531
Cote : QE012-QJ8

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; INSECURITE ; CONVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE STUPEFIANTS ; CRIMINALITE ; POLICE ; CARAIBES ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; BLANCHIMENT ; COOPERATION POLICIERE

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- n° n°11 - p.603
Cote : QE014-C02

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

TRANSPORT AERIEN ; COMPAGNIE AERIENNE ; CONCURRENCE ; PASSEPORT MOBILITE ; LOI DE PROGRAMME ; DESSERTE AERIENNE ; ANTILLES FRANCAISES ; TARIFICATION

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- n° n°12 - p.659-660
Cote : QE016-QJ8

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; INSECURITE ; CONVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE STUPEFIANTS ; CRIMINALITE ; POLICE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; BLANCHIMENT ; COOPERATION POLICIERE ; LE MARIN ; SAINTE LUCIE

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- n° n°13 - p.732-733
Cote : QE018-QJ6

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

JUSTICE ; AVOCAT ; PROFESSION JUDICIAIRE ; OUTRE MER

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- n° n°13 - p.734
Cote : QE019-C02

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

AIR FRANCE ; COMPAGNIE AERIENNE ; PRIVATISATION ; CONTINUITE TERRITORIALE ; LOI DE PROGRAMME ; SERVICE PUBLIC

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- n° n°14 - p.813-814
Cote : QE020-CA2

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

GUYANE ; ORPAILLAGE ; MERCURE ; POLLUTION ; SANTE PUBLIQUE

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- n° n°24 - p.1270
Cote : QE039-EG4

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

BANQUE ; MARIN PECHEUR ; REORGANISATION ; OUTRE MER

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- n° n°32 - p.1797-1798
Cote : QE051-C02

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

CONTINUITE TERRITORIALE ; LOI DE PROGRAMME ; OUTRE MER ; COMPAGNIE AERIENNE ; ANTILLES FRANCAISES ; GUYANE ; TARIFICATION

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UH

- n° n°32 - p.1798
Cote : QE052-AD3

INDEMNITE D'ELOIGNEMENT ; FONCTION PUBLIQUE D'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE PARTICULIERE DE SUJETION ET D'INSTALLATION

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Documents Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat | enregistrements trouvés : 115

Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale Désiré Rodolphe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2003 Nouveau

Sécurité et coopération dans la Caraïbe [n°3298] Désiré Rodolphe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Réduction des tarifs pratiqués par les compagnies aériennes à destination des Antilles [n°10383] Beaudeau Marie-Claude | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Contrôle des frontières Sud de la Martinique [n°10260] Désiré Rodolphe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Modalités d'application de l'article 14-1 de la loi n°71-1130 aux territoires d'outre-mer ou aux collectivités d'outre-mer à statut particulier [n°10456] Hyest Jean-Jacques | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Privatisation de la compagnie aérienne Air France [n°9358] Désiré Rodolphe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Conséquences de la recherche et de l'extraction d'or en Guyane [n°10381] Beaudeau Marie-Claude | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Devenir des caisses de crédit maritime des départements d'outre-mer [n°10355] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Continuité territoriale [n°11487] Désiré Rodolphe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Reconnaissance du droit à l'indemnité d'éloignement des personnes originaires d'outre-mer [n°12524] Bret Robert | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 5 août 2004 H Nouveau

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