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Documents  EGALITE SOCIALE | enregistrements trouvés : 26

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Les DOM : Quel équilibre entre l'égalité et la spécifité ? Aubernon Jean-Charles | Revue française de service social (La) 1999

Article

- n° n°192-193 - p. 10-16
Cote : A0500-QS0

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; PRINCIPE D'EGALITE ; EGALITE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE

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Egalité sociale et statut départemental : une longue marche vers l'égalité sociale : l'exemple des prestations familiales dans les DOM Saint-Clément Jean | Regards Janvier 2007

Article

- n° n°31 - 12 p.
Cote : A4286-QS1

PRESTATION SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; DEPARTEMENTALISATION ; POLITIQUE DE LA FAMILLE ; ALLOCATION FAMILIALE ; EGALITE SOCIALE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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Les cahiers de la politique de la ville à La Réunion. La population mahoraire des quartiers prioritaires : Comprendre et influer positivement...
Partager : culture et modes de vie
Cohabiter : santé, éducation, citoyenneté
Synthèse du séminaire des chefs de projet de l'Océan Indien - 2, 3 et 4 décembre 2009 | La Réunion. Cohésion sociale urbaine. Centre de ressources Avril 2011 H

Rapport

UH

- 64 p.
Cote : R1120-QS5

LA REUNION ; MAYOTTE ; POLITIQUE DE LA VILLE ; INSERTION SOCIALE ; EGALITE SOCIALE ; EMIGRATION ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; IDENTITE NATIONALE ; CONDITION FEMININE ; POLITIQUE DE LA SANTE ; EDUCATION ; CITOYENNETE

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Les départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité. Rapport au Premier ministre Lise Claude ; Tamaya Michel | La Documentation française 1999 H

Ouvrage

UH

- 214 p.
Cote : O0720-AD2

bibliographie outre-mer

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; DECENTRALISATION ; EGALITE SOCIALE ; CRISE ECONOMIQUE ; LOGEMENT ; TRANSPORT ; ROUTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; MARCHE PUBLIC ; COMMUNE ; ARTICLE 299§2 ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PROPOSITION ; STATUT JURIDIQUE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; REGION ; DEPARTEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; COMMANDE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; POLITIQUE SOCIALE ; PROGRES SOCIAL ; COOPERATION INTERREGIONALE

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L'égalité sociale et le développement économique dans les DOM. Rapport au ministre des DOM-TOM, porte-parole du Gouvernement Ripert Jean | La Documentation française 1990

Ouvrage

- 159 p.
Cote : O1047-QS5

MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; LA REUNION ; GUYANE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; EGALITE SOCIALE ; REVENU ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EMPLOI

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Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer. Première lecture, le 8 juin 2000 [403] France. Sénat. Commission des affaires sociales ; Lorrain Jean-Louis | France. Sénat 2000

Doc. parlementaire

- n° n°403 - 94 p.
Cote : P0023-QJ9

Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; CHOMAGE ; REVENU MINIMUM ; EGALITE SOCIALE ; CREATION D'EMPLOI ; EMPLOI DES JEUNES ; RAPPORT PARLEMENTAIRE

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Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence d'orientation pour l'outre-mer. Tome 1 : exposé général et examen des articles. Première lecture, le 7 juin 2000 [393] France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législat ; Balarello José | France. Sénat 2000

Doc. parlementaire

- n° n°393 - 182 p.
Cote : P0020-QJ9

Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; STATUT JURIDIQUE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; ARTICLE 299§2 ; ARTICLE 73 ; ACORES ; MADERE ; CANARIES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EMPLOI ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EGALITE SOCIALE ; IDENTITE CULTURELLE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DECENTRALISATION ; BIDEPARTEMENTALISATION

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Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation pour l'outre-mer, le 25 octobre 2000 [48] Balarello José ; France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législat | France. Sénat 2000

Doc. parlementaire

- n° n°48 - 256 p.
Cote : P0057-QJ9

Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EGALITE SOCIALE ; STATUT JURIDIQUE ; EMPLOI ; EMPLOI DES JEUNES ; INTEGRATION SOCIALE ; LOGEMENT ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DECENTRALISATION ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; FINANCES LOCALES

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Les départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité. Rapport au Premier ministre Lise Claude ; Tamaya Michel | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1999 H

Rapport

UH

- 146 p. + annexes
Cote : R0001-AD2

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; DECENTRALISATION ; EGALITE SOCIALE ; CRISE ECONOMIQUE ; LOGEMENT ; TRANSPORT ; ROUTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; MARCHE PUBLIC ; COMMUNE ; ARTICLE 299§2 ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PROPOSITION ; STATUT JURIDIQUE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; REGION ; DEPARTEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; COMMANDE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; POLITIQUE SOCIALE ; PROGRES SOCIAL ; COOPERATION INTERREGIONALE

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Projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, un projet pour l'outre-mer : dossier de presse Service de presse et d'information | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 2000

Discours

- 70 p.
Cote : C0177-QJ9

Document disponible à l'adresse http://www.intranet.outre-mer.gouv.fr

COMMUNIQUE ; LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EGALITE SOCIALE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; LIVRE ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; CINEMA ; FORMATION DES ENSEIGNANTS ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; ALLOCATION LOGEMENT ; LOGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT URBAIN ; DECENTRALISATION ; ROUTE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; EXPLOITATION DES OCEANS ; GESTION DE L'EAU ; ENERGIE ; AIDE AU LOGEMENT ; TRANSPORT ; COMMUNE ; OUTRE MER ; BIDEPARTEMENTALISATION ; FINANCES LOCALES ; SITUATION ECONOMIQUE

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