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Documents  DOUANE | enregistrements trouvés : 44

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Les causes et les conséquences de la cherté de vie en outre-mer Lagadec Gaël | Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques Février 2012 H | H

Article

UH

- 13 p.
Cote : A4647-EG6

Cet article étudie les causes réelles ou supposées de majorations de prix en outre-mer, et ses conséquences.

OUTRE MER ; PRIX ; POLITIQUE DES PRIX ; DOUANE ; FISCALITE ; CONCURRENCE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; COUT DE LA VIE

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Mayotte : adaptation du CGI, du LPF et d'autres textes | Semaine juridique (La) - Entreprise et Affaires 22 Janvier 2015

Article

- n° n°4 - 2 p.
Cote : A6013-QJ9

Décret n° 2015-34 du 16 janvier 2015 portant application de l'ordonnance n° 2013-837 du 19 septembre 2013 relative à l'adaptation du code des douanes, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales et d'autres dispositions législatives fiscales et douanières applicables à Mayotte, Jorf du 18 janvier 2015 : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000030110285

FISCALITE ; PROCEDURE FISCALE ; DOUANE ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT D'OUTRE MER ; MAYOTTE

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Régime douanier applicable aux navires étrangers Ndendé Martin | Revue de droit des transports Novembre 2008

Article

- n° n°11 - p.1-3
Cote : A3011-QJ2

Un navire étranger entré en France est assimilé par l'administration douanière à une marchandise importée et rendant nécessaire le règlement de ses frais d'importation par son propriétaire.
CA Papeete, ch. civ., 29 nov 2007, n°503/CIV/05 (en pièce-jointe)

DOUANE ; TRANSPORT MARITIME ; IMPORTATION ; POLYNESIE FRANCAISE ; DROITS DE DOUANE ; DROIT MARITIME ; JURISPRUDENCE

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Droit d'outre-mer et de la coopération Luchaire François | Presses universitaires de France 1966

Ouvrage

- 599 p.
Cote : O0743-QJ9

DROIT D'OUTRE MER ; OUTRE MER ; TUNISIE ; MAROC ; ALGERIE ; MADAGASCAR ; TOGO ; SENEGAL ; MALI ; COLONISATION ; REGIME LEGISLATIF ; REFORME FONCIERE ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; DROIT INTERNATIONAL DES PEUPLES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INDEPENDANCE NATIONALE ; ACCESSION A L'INDEPENDANCE ; LA COMMUNAUTE ; ETAT ASSOCIE ; TUTELLE ; PROTECTORAT ; TERRITOIRE SOUS TUTELLE ; STATUT JURIDIQUE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; PREFET ; DEPARTEMENT ; COMMUNE ; ININI ; DROIT CIVIL ; DROIT SOCIAL ; DOMAINE PUBLIC ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; JUSTICE ; STATUT PERSONNEL ; REGIME JURIDIQUE ; REGIME MINIER ; DOUANE ; SYSTEME FISCAL ; SYSTEME BANCAIRE ; MONNAIE ; FISCALITE ; CAMEROUN ; CONGO ; BURUNDI ; AIDE AU DEVELOPPEMENT ; AIDE ECONOMIQUE ; AIDE INTERNATIONALE ; COOPERATION ; ACCORD DE COOPERATION ; ACCORD MILITAIRE ; ACCORD ECONOMIQUE ; ACCORD INTERPROFESSIONNEL ; DROIT COUTUMIER ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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Droit de l'Union européenne et politiques communautaires Druesne Gérard | Presses universitaires de France 2001

Ouvrage

- 615 p.
Cote : O1287-QI1

DROIT EUROPEEN ; LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES ; LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ; LIBRE CIRCULATION DES SERVICES ; LIBRE CIRCULATION DES CAPITAUX ; DROIT DE LA CONCURRENCE ; AIDE DE L'UNION EUROPEENNE ; POLITIQUE COMMUNE ; UNION EUROPEENNE ; AIDE AU DEVELOPPEMENT ; DOUANE

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Duty free au centre ville : Pointe-à-Pitre bientôt affranchie ? Brun Karen ; Dancale Jacques | Nouvelles Semaine 3-9 juin 2016

Article

- n° n°310 - 5 p.
Cote : A6865-EG6

Dossier sur le duty free en Guadeloupe.

POINTE A PITRE ; GUADELOUPE ; TAXE ; DOUANE ; TOURISME ; COMMERCE ; COMPETITIVITE ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; EXONERATION FISCALE ; CARAIBES

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La sécurité en Nouvelle-Calédonie : Bilan 2006 | Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République 2007 H

Rapport

UH

- 99 p.
Cote : R0421-QJ8


-{N}

NOUVELLE CALEDONIE ; DELINQUANCE ; SECURITE PUBLIQUE ; SECURITE MARITIME ; SECURITE ROUTIERE ; DOUANE

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2007 : Une année d'action de l'Etat en Nouvelle-Calédonie | Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République 2008 H

Rapport

UH

- 12 p.
Cote : R0597-AD4

NOUVELLE CALEDONIE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DOUANE ; SECURITE PUBLIQUE ; POLICE ; GENDARMERIE ; JUSTICE ; DEFENSE ; ACTION DE L'ETAT EN MER ; HAUT COMMISSARIAT ; CADRE AVENIR ; PASSEPORT MOBILITE

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Guide d'accueil en Nouvelle-Calédonie (2010) | Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République 2010

Ouvrage

- 139 p.
Cote : O4956-US3

Extrait du site intranet du Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie.

GUIDE PRATIQUE ; HAUT COMMISSARIAT ; INSTITUTIONS ; NOUVELLE CALEDONIE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; INSTALLATION ; FISCALITE ; DOUANE ; REMUNERATION

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Rapport présenté au nom de la commission spéciale par Monsieur Michel Renard sur les "problèmes de l'octroi de mer à la Martinique" Renard Michel | Martinique. Conseil général 1976

Rapport

- 40 p.
Cote : R0924-FP3

Rapport d'une commission spéciale chargée de l'étude des problèmes de l'octroi de mer en Martinique.

OCTROI DE MER ; TAXE ; MARTINIQUE ; REFORME ; DROITS DE DOUANE ; STATISTIQUE ; EXONERATION FISCALE ; DOUANE

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