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- Ce mémoire traite de la terre dans la culture kanak et du régime foncier en Nouvelle-Calédonie. L'auteur montre dans un premier temps que pour le kanak la terre a une valeur plus symbolique qu'économique. Il démontre ensuite que cette reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par l'Etat français se manifeste par la mise en oeuvre de réformes foncières visant à restituer aux kanak les terres qu'ils revendiquent et par la prise en compte de la coutume kanak en matière foncière. Enfin les problèmes liés au véritable propriétaire de la terre ainsi qu'au développement économique des terres coutumières continuent à se poser.
Table des matières :
1 - La terre, fondement de l'identité kanak
1.1 - Les dimensions mythiques et historiques de la terre chez les kanak
1.2 - Les revendications foncières kanak
2 - La reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par le gouvernement français
2.1 - Les revendications concurrentes kanak sur une même terre
2.2 - La reconnaissance des spécificités coutumières kanak en matière foncière
3 - Les problèmes actuels relatifs aux terres coutumières
3.1 - Les revendications concurrentes kanak sur une même terre
3.2 - Le problème du développement économique des terres coutumières
Conclusion
Bibliographie

L'une des particularités de la Nouvelle-Calédonie est la coexistence de statuts personnels différents. Les Kanak peuvent, en vertu de l'article 75 de la Constitution, conserver leur statut personnel particulier, dénommé depuis l'Accord de Nouméa du 5 mai 1998 sous le vocable « statut coutumier ». Ils ne relèvent donc pas du statut personnel de droit commun, lié à la qualité de Français dont pourtant ils bénéficient. Ce statut personnel coutumier, dérogatoire de celui de droit commun, a des conséquences juridiques non seulement sur la composition de la juridiction appelée à statuer, mais également sur la norme applicable à la situation qui lui est soumise.

Le colloque 2010 du LARJE, coordonné par Christophe Chabrot, s'est tenu les 12-13 juillet 2010 à Nouméa. Il porte sur le droit constitutionnel calédonien, à partir duquel le présent et le futur se construisent. Il tente de répondre à des questions clés de la vie institutionnelle calédonienne. Ce colloque se structure autour de conférences sur des thèmes clefs, afin d’étudier le droit constitutionnel applicable en Nouvelle-Calédonie ainsi que le fonctionnement constitutionnel de ce pays.
Liste des interventions :
- Allocutions d'ouverture
- Les expériences étrangères en matière d'Etats complexes dans le pacifique (Guy Agniel)
- Le pouvoir constituant peut-il réviser l'Accord de Nouméa ? (Christophe Chabrot)
- Le principe d'irréversibilité constitutionnelle de l'organisation politique de la Nouvelle-Calédonie (Mathias Chauchat)
- Un "fédéralisme" interne en Nouvelle-Calédonie ? (Nicolas Clinchamps)
- Le contrôle des lois du pays par le juge constitutionnel (Régis Fraisse)
- L'application de la coutume par le juge judiciaire à l'épreuve des droits de l'homme (Etienne Cornut)
- Synthèse (Alain Moyrand)
Vidéos des interventions à cette adresse : http://larje.univ-nc.nc/index.php?option=com_content&view=section&layout=blog&id=11&Itemid=61

L’objet de la recherche n’est pas de prétendre saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique, mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique. Afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie, la recherche s’est fixé deux objectifs. Le premier consiste à dresser un état des lieux, inédit, du droit coutumier ; le second à se nourrir de l’analyse de cette recension pour réfléchir aux meilleures modalités de réception de la coutume kanak. La recherche veut donc d’abord mieux comprendre le droit coutumier kanak pour ensuite mieux proposer l’amélioration de sa réception, en unissant les connaissances universitaires et l’expérience de la pratique. Pour réaliser ses objectifs, la recherche s’inscrit pleinement dans l’environnement institutionnel et judiciaire néo-calédonien, en collaboration étroite avec tous les acteurs locaux de la chaîne coutumière.

Cet ouvrage restitue les résultats d’une recherche collective menée sur les années 2014 à fin 2016 dont l’objet n’est pas de saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie. Présentation de l'ouvrage : cliquer ici
- Article : Le blog de ecrivainducaillou (25/04/2019) - Causerie sur la coutume kanak avec Étienne Cornut du mercredi 24 avril 2019 : cliquer ici