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Documents  ADMINISTRATION PENITENTIAIRE | enregistrements trouvés : 19

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Le processus foncier et la politique d'aménagement colonial menés par l'administration pénitentiaire en Nouvelle-Calédonie au XIXeme siècle : 1863-1895 Dillenseger-Rodin Julien ; Coquery Michel | Université Paris VIII. Vincennes. ; France. Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 1988

Rapport

- 163 p.
Cote : R0919-SC4

Mémoire de DEA d'urbanisme et pratiques de l'espace

NOUVELLE CALEDONIE ; PROBLEME FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; CANAQUE ; DROIT COUTUMIER ; PROPRIETE FONCIERE ; DROIT D'OUTRE MER ; COLONISATION ; SIECLE XIX ; GOUVERNEUR ; POLITIQUE LOCALE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; BAGNE ; POPULATION CARCERALE

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Le droit d'usage des armes et l'emploi de la force Comminsoli Hervé | Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie 2008

Article

vol. 2008/1 - n° n°11 - p.7-13
Cote : A2823-QJ9

NOUVELLE CALEDONIE ; FORCE DE L'ORDRE ; ORDRE PUBLIC ; GENDARMERIE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POLICE JUDICIAIRE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE

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La belle au bois dormant : regards sur l'administration coloniale en Nouvelle-Calédonie de 1874 à 1894 Gascher Pierre ; Leenhardt Raymond H. | Publications de la SEHNC 1975

Ouvrage

- 298 p.
Cote : O4686-SC4

HISTOIRE ; NOUVELLE CALEDONIE ; BAGNE ; DEPORTATION ; COLONIALISME ; COLONISATION ; POLITIQUE COLONIALE ; SIECLE XIX ; ADMINISTRATION LOCALE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; COLONIE

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L'administration pénitentiaire à Saint-Laurent du Maroni (Guyane) Othily Georges | Mondes et cultures 3ème trimestre 2002

Article

vol. T. XL 2-3-4 2000 - p.154-170
Cote : A1108-SC4

ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; SAINT LAURENT DU MARONI ; PEINE ; POLITIQUE COLONIALE ; GUYANE ; BAGNE ; HISTOIRE

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La transportation pénale et la relégation d'après les lois des 30 mai 1854 et 27 mai 1885 : Étude historique, juridique et critique accompagnée d'un long aperçu sur le régime des forçats et des relégués dans nos possessions d'outre-mer Teisseire Edouard | Larose 1893 H

Ouvrage

UH

- LXVII-508 p.
Cote : O4865-SC4

Ouvrage consultable et téléchargeable sur le site internet Gallica (Bibliothèque numérique de la Bibliothèque Nationale de France).

GUYANE ; NOUVELLE CALEDONIE ; BAGNE ; HISTOIRE ; CRIMINALITE ; REGIME PENITENTIAIRE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; POPULATION CARCERALE ; SIECLE XIX

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Fonctionnaires et agents publics (congés bonifiés - réglementation )[n°70241] Lurel Victorin | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 4 octobre 2005 H

Question minist.

UH

- n° n°40 - p.9266
Cote : QE147-AD3

OUTRE MER ; CONGE BONIFIE ; FONCTION PUBLIQUE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE

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Question orale sans débat : Situation des établissements pénitentiaires d'outre-mer Archimbaud Aline | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 18 juillet 2012 H

Question minist.

UH

- p.2166
Cote : QO092-QJ8

PRISON ; OUTRE MER ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE

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A l'occasion du 150e anniversaire de leur ouverture : La vérité sur les bagnes de Guyane Carole Chatelain ; Marion Godfroy-Tayart de Borms | GEO 2004

Article

- n° n°303 - p.146-160
Cote : A1482-SC4


- Inaugurés en 1854, ily a cent cinquante ans, les camps de Guyane française ont broyé le destin de soixante-dix mille forçats, hommes et femmes, envoyés sur place pour peupler la colonie.

GUYANE ; BAGNE ; ILES DU SALUT ; REGIME PENITENTIAIRE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; SAINT LAURENT DU MARONI

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur le fonctionnement de la justice à La Réunion et à Mayotte [n°549] Du Luart Roland | France. Sénat 25 mai 2011 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°549 - 96 p.
Cote : P0648-QJ9

MAYOTTE ; LA REUNION ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; PRISON ; JUSTICE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; COUR D'APPEL ; TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

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Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2013, adopté par l'Assemblée nationale, Tome VII : Départements d'outre-mer [n°154, Tome VII] Desplan Félix | France. Sénat 22 novembre 2012 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome VII - n° n°154 - 61 p.
Cote : P0715-FP1

BUDGET 2013 ; PROJET DE LOI DE FINANCES ; DEFISCALISATION ; COLLECTIVITE UNIQUE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; MAYOTTE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PRISON ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; LA REUNION ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; FINANCES LOCALES

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