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Documents  PASSEPORT MOBILITE | enregistrements trouvés : 51

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Z Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République

2007 : Une année d'action de l'Etat en Nouvelle-Calédonie |  2008

Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République

Z Nouvelle-Calédonie. Gouvernement

Rapport sur le statut et la condition de l'étudiant calédonien. En Nouvelle-Calédonie et en Métropole |  Avril 2010

Nouvelle-Calédonie. Gouvernement

Z La Documentation française ;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer |  Mai 2008

La Documentation française ;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Z Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

Réduction des tarifs pratiqués par les compagnies aériennes à destination des Antilles [n°10383] |  2004

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

Tarifs des transports aériens vers l'outre-mer [n°13126] |  2004

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

La baisse des tarifs du transport aérien vers l'outre-mer [n°13015] |  2004

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer [n°01455] |  2007

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

Z Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale

Outre-mer (DOM : transports aériens - jeunes - passeport mobilité) [n°45519] |  2004

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale

Z France. Sénat

Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Les moyens et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : outre-mer [n°74-Tome III, Annexe n°28] |  2004

France. Sénat

Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : outre-mer [n°91-Tome III, Annexe n°18] |  2007

France. Sénat

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