Pole Doc Outre-merDocuments

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- n° n°179 - p.10-11
Cote : A1947-FP2

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POLYNESIE FRANCAISE ; PRESIDENCE ; FLOSSE GASTON ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; GESTION FINANCIERE

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- n° n°179 - p.22-23
Cote : A1948-FP2

{N}

POLYNESIE FRANCAISE ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; GESTION FINANCIERE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; AEROPORT

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- n° n°228 - p.10-11
Cote : A3623-CO2

POLYNESIE FRANCAISE ; AEROPORT ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; CLIENTELISME ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

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UH

- 129 p.
Cote : R1375-FP2

Réponse du Président de la collectivité territoriale de Saint-Pierre et Miquelon également en pièce jointe

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; FINANCES LOCALES ; GESTION BUDGETAIRE ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; EVALUATION ; STATUT JURIDIQUE ; ARTICLE 74 ; FISCALITE LOCALE ; CONTROLE BUDGETAIRE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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UH

- 56 p.
Cote : R1336-AD2

SAINT MARTIN ; GESTION DE L'EAU ; EPURATION DE L'EAU ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; CONCESSION ; DROIT PUBLIC ; FINANCES LOCALES ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES

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UH

- 57 p.
Cote : R1373-FP2

SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE ; FINANCES LOCALES ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; FISCALITE ; DEFISCALISATION ; SITUATION FINANCIERE ; DROIT D'OUTRE MER ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; CONTROLE BUDGETAIRE

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- n° n°2004/1 - p.47-51
Cote : A1423-FP0

NOUVELLE CALEDONIE ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; BUDGET TERRITORIAL

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- n° n°2006/1 - p.58-66
Cote : A2271-FP2

NOUVELLE CALEDONIE ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; CONTROLE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE PUBLIQUE

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- n° n°11 - p.5-7
Cote : A2822-QJ9

NOUVELLE CALEDONIE ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE

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vol. 2011/1 - n° n°17 - p. 4-100
Cote : A4519-FP3

Lien vers le sommaire de la revue : http://www.rjpenc.nc/sommaires/33-revue-numero-17

NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; OUTRE MER ; AUSTRALIE ; FISCALITE LOCALE ; DEFISCALISATION ; HISTOIRE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; SITUATION ECONOMIQUE ; INVESTISSEMENT ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; REFORME FISCALE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; AUTONOMIE LOCALE ; ACCORD DE NOUMEA ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES

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Documents CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES | enregistrements trouvés : 41

La chambre territoriale des comptes expose à son tour le "système Flosse" | Tahiti-Pacifique magazine 2006 Nouveau

Chambre territoriale des comptes : La SETIL : fromages politiques et gaspillages | Tahiti-Pacifique magazine 2006 Nouveau

Tahiti Faa'A devient "Aéroport de Tahiti" ou comment " la caste" a perdu un beau "fromage". Du Prel Axel W. | Tahiti-Pacifique magazine Avril 2010 Nouveau

Rapport sur la gestion de la collectivité territoriale de Saint-Pierre et Miquelon, Exercices 2007 et suivants : Observations définitives délibérées le 13 mai 2013 | Saint-Pierre-et-Miquelon. Chambre territoriale des comptes 28 juin 2013 H Nouveau

Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'établissement des Eaux et de l'Assainissement de Saint-Martin (EEASM) : Années 2006 et suivantes | Saint-Martin. Chambre territoriale des comptes 24 décembre 2012 H Nouveau

Rapport d'observations définitives sur la gestion de la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin à compter du 15 juillet 2007 | Saint-Martin. Chambre territoriale des comptes 23 avril 2013 H Nouveau

Procédures de contrôle budgétaire en Nouvelle-Calédonie. Expertise par la chambre territoriale des comptes pour le compte du Haut-commissaire : textes et jurisprudence Moutard Thierry | Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie 2006 Nouveau

La Cour de discipline budgétaire et financière est depuis 2007 compétente en Calédonie. Une procédure précise, des sanctions lourdes, de nombreux cas possibles d'application Moutard Thierry | Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie 2008 Nouveau

Dossier : Fiscalité, finances publiques et gouvernance, sous le prisme ultramarin | Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie 2011 Nouveau

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