Documents&nbsp; SAINT MARTIN | enregistrements trouvés : 382

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Circulaire n°2017-25 du 25 septembre 2017 : Procédure exceptionnelle pour la déclaration des fins de contrat de travail des salariés victimes de l’ouragan IRMA Destival Vincent | Unédic 25 septembre 2017 H Nouveau

Texte officiel

- 12 p.
Cote : T115-TR3

La présente circulaire explicite la procédure exceptionnelle de communication par l’employeur à Pôle emploi des informations inhérentes aux salariés connaissant une fin de contrat de travail résultant des dégâts occasionnés par l’ouragan IRMA dans les collectivités d’outre-mer de Saint-Martin et Saint-Barthélemy.

SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY ; CATASTROPHE NATURELLE ; CYCLONE ; CIRCULAIRE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS DES SALARIES ; DROIT SOCIAL ; EMPLOYEUR

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Saint-Martin Saint-Barthélemy Couture Pascale | Ulysse 2005 Nouveau

Ouvrage

- 192 p.
Cote : GE1-ANT

Un guide qui présente la partie française mais aussi la partie néerlandaise de cette île, destination balnéaire des Antilles.

GUIDE TOURISTIQUE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

DOM, ROM, COM, POM : le Parlement réorganise l’Outre-mer | Témoignages 19 février 2007 Nouveau

Article

- 2 p.
Cote : A2315-QJ9

PROJET DE LOI ; OUTRE MER ; STATUT JURIDIQUE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MAYOTTE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; DROIT D'OUTRE MER ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Interview au Télégramme de Brest de Brigitte Girardin, Ministre de l'outre-mer : Tois idées fortes pour l'outre-mer Girardin Brigitte ; Reinhard Philippe | Télégramme de Brest 2003 Nouveau

Discours

- 1 p.
Cote : C0454-QJ9

Version numérisée extraite du site : http://www.outre-mer.gouv.fr

INTERVIEW ; GIRARDIN BRIGITTE ; CONSULTATION LOCALE ; STATUT JURIDIQUE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

L’imbroglio des eaux territoriales, Les espaces particuliers, Les frontières terrestres de Saint Martin Kinard Yves | Sxm Economique : L'hebdomadaire internet de l'économie et des affaires à Saint Martin 26 juin 2009 H Nouveau

Article

- n° n°17 - 8 p.
Cote : A6373-QI3

Depuis 1648, on croyait les frontières de Saint Martin figées par le traité de Concordia. C’est un peu oublier que l’histoire est passée par là.

SAINT MARTIN ; FRONTIERE ; QUESTIONS INTERNATIONALES ; EAUX TERRITORIALES ; DROIT DE LA MER ; RELATIONS INTERNATIONALES ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; SINT MAARTEN ; ANTILLES NEERLANDAISES ; DIFFEREND FRONTALIER ; ZONE DE PECHE ; SAINT BARTHELEMY ; PARC NATUREL ; PAYS BAS ; COOPERATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Permis de conduire : Vers un dispositif spécifique à Saint-Martin | St Martin's Week 3 décembre 2012 Nouveau

Article

- 1 p.
Cote : A5039-CO2

SAINT MARTIN ; CIRCULATION ROUTIERE ; DROIT D'OUTRE MER ; REPARTITION DES COMPETENCES

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Un mois après le passage de Irma, Philippe Gustin, Préfet interministériel délégué à la reconstruction de Saint-Barthélémy et Saint-Martin fait le point Carollo Jean-Michel | St Martin's Week 5 octobre 2017 H Nouveau

Article

- 2 p.
Cote : A7577-CA2

La reconstruction au sens large du terme comprend bien sûr l’aspect physique avec la remise en état des bâtiments endommagés ou détruits mais également la reconstruction économique des 2 îles, à savoir la remise en route d’un système qui permettra à tous les habitants de reprendre une vie normale à plus ou moins longue échéance.

SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; CYCLONE ; CATASTROPHE NATURELLE ; NORME ; CONSTRUCTION ; ETABLISSEMENT SCOLAIRE ; AMENAGEMENT URBAIN

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le Préfet Gustin… “une petite fenêtre de tir” pour un grand moment de reconstruction après Irma Rembotte Igor | St Martin's Week 17 novembre 2017 H Nouveau

Article

- n° n°0004 - 3 p.
Cote : A7651-CA1

Entretien avec le délégué interministériel pour la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin, Monsieur Philippe Gustin.

SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY ; CYCLONE ; CATASTROPHE NATURELLE ; RECONSTRUCTION ; STATUT JURIDIQUE ; SINT MAARTEN ; COOPERATION ; EVALUATION ; FRONTIERE ; POLITIQUE PUBLIQUE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.