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Historique des recherches

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	k	P Q O Titre	P Q O Référence	P Q O Numéro	P Q O Date de parution	G
1		La planification régionale de la prévention et de la gestion des déchets Nouveau	Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales	n° 38-39	21 septembre 2015	G 4 Gerer mes paniers

1		Il appartient au juge des référés de l’article L. 122-2 du Code de l’environnement de contrôler si les modifications apportées à un schéma départemental des carrières devaient être précédées d'une ... Nouveau	Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales	n°46	16 Novembre 2015	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélemy : Mission d'assistance à l'élaboration du plan stratégique « Saint Barthélemy 2012 - 2025 » Nouveau	Saint-Barthélemy. Conseil Economique, Social Culturel et Environnemental ; Algoé consultants		17 février 2012	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Délibération n° 2016-11 APF du 16 février 2016 portant approbation des orientations stratégiques 2016-2025 de la politique de santé de la Polynésie française Nouveau	Journal Officiel de la Polynésie française	n°10 NS	24 février 2016	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Schéma d'Aménagement Régional de la Guyane : Projet de SAR arrêté le 15 janvier 2014 Nouveau	Guyane. Conseil Régional		Janvier 2014	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Avis délibéré de l'autorité environnementale sur le projet de schéma d’aménagement régional (SAR) de la Guyane (973) Nouveau	France. Conseil général de l'environnement et du développement durable. Autorité environnementale	n°Ae : 2014-16	23 avril 2014	G 4 Gerer mes paniers

1		La loi Grenelle II et les documents de planification territoriale Nouveau	Droit administratif	n°2	Février 2011	G 4 Gerer mes paniers

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