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Documents  SCHEMA D'AMENAGEMENT | enregistrements trouvés : 48

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La biodiversité dans l’aménagement du territoire en Guyane française Galochet Marc ; Morel Valérie | Vertigo Mai 2015 H

Article

UH

vol. Volume 15 - n° n°1 - 22 p.
Cote : A6948-CA1

La réflexion menée dans cet article cherche à comprendre quelle est la place de la biodiversité dans les politiques d’aménagement du territoire en Guyane. Ce département français amazonien ultramarin, présenté comme l’une des cinq zones sauvages de haute biodiversité à l’échelle mondiale, constitue un véritable laboratoire d’analyse de mobilisation de la biodiversité dans la gestion du territoire.

GUYANE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CADRE DE VIE ; BIODIVERSITE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; ECOSYSTEME ; MILIEU NATUREL ; PARC NATUREL ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; PLANIFICATION URBAINE ; PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

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Incompatibilité du PAZ de la ZAC du Four à Chaux avec le SAR DE La Réunion (CE, 18 oct.2006, n°264292 et 265147) | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 30 octobre 2006

Article

- n° n°44-45 - 1 p.
Cote : A2215-CA5

LA REUNION ; URBANISME ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; SCHEMA DIRECTEUR ; PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

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Il appartient au juge des référés de l’article L. 122-2 du Code de l’environnement de contrôler si les modifications apportées à un schéma départemental des carrières devaient être précédées d'une évaluation environnementale. Conseil d'Etat, 19 Juin 2015, n°386291, Commune de Saint-Leu, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Lesquen Xavier de | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 16 Novembre 2015

Article

- n° n°46 - 5 p.
Cote : A6476-CA2

Il résulte des articles L. 122-4, R. 122-17, L. 515-3 et R. 515-7 du code de l'environnement que les décisions d'approbation et de révision des schémas départementaux des carrières doivent être systématiquement précédées d'une évaluation environnementale.

LA REUNION ; CONSEIL D'ETAT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; EVALUATION ; PLANIFICATION

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Comment préserver les espaces agricoles en outre-mer ? Laguerre Alain | Revue de droit rural Novembre 2014

Article

- n° n°427 - 11 p.
Cote : A5898-CA1

Outre-mer, plus qu'ailleurs, les espaces agricoles doivent être consommés avec une extrême modération face aux besoins pour combler le retard de construction de logement, mais aussi pour assurer un nécessaire développement économique afin de lutter contre un chômage très important.La question foncière constitue un enjeu central et nécessite la recherche de dispositifs adaptés à la situation particulière de ces territoires pour tenter d'enrayer le phénomène de déprise agricole. Quelques propositions peuvent avancer à cet effet.
Outre-mer, plus qu'ailleurs, les espaces agricoles doivent être consommés avec une extrême modération face aux besoins pour combler le retard de construction de logement, mais aussi pour assurer un nécessaire développement économique afin de lutter contre un chômage très important.La question foncière constitue un enjeu central et nécessite la recherche de dispositifs adaptés à la situation particulière de ces territoires pour tenter d'enrayer ...

OUTRE MER ; PROBLEME FONCIER ; PRIX DE LA TERRE ; TERRE AGRICOLE ; AGRICULTURE ; URBANISATION ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ZONE RURALE ; MARTINIQUE ; LA REUNION

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La charte des parcs nationaux s'imposera aux SCOT, aux PLU et aux cartes communales Godfrin Gilles | Revue Construction - Urbanisme 2006

Article

- n° n°5 - 2 p.
Cote : A2087-CA2


- La loi du 14 avril 2006 prévoit de doter les parcs nationaux d'une charte qui, à l'instar de la charte des parcs naturels régionaux, s'imposera aux schémas de cohérence territoriale (SCOT), aux plans locaux d'urbanisme (PLU) et aux cartes communales.
{N}

PARC NATIONAL ; PARC NATUREL ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

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Nouvelle-Calédonie 2025 : Schéma d'Aménagement et de développement de la Nouvelle-Calédonie. Les rapports des 9 ateliers du diagnostic | Nouvelle-Calédonie. Gouvernement ; Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République Janvier 2009 H

Rapport

UH

- 302 p.
Cote : R0795-EG7

Elaboration du schéma général d'aménagement et de développement de la Nouvelle-Calédonie.

NOUVELLE CALEDONIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; MONDIALISATION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; EMPLOI ; IDENTITE CULTURELLE ; URBANISME ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; TRANSPORT ; ADMINISTRATION ; DROIT D'OUTRE MER ; ENSEIGNEMENT ; STATISTIQUE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Nouvelle-Calédonie 2025 : Schéma d'Aménagement et de développement de la Nouvelle-Calédonie. Le Diagnostic | Nouvelle-Calédonie. Gouvernement ; Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République Décembre 2009 H

Rapport

UH

- 144 p.
Cote : R0801-EG7

Ce rapport est le fruit de 18 mois de travaux menés depuis le lancement de la démarche à Koné le 14 mai 2008 lors de la première conférence des acteurs du développement et de l’aménagement.

NOUVELLE CALEDONIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; MONDIALISATION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; EMPLOI ; IDENTITE CULTURELLE ; URBANISME ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; TRANSPORT ; ADMINISTRATION ; DROIT D'OUTRE MER ; ENSEIGNEMENT ; STATISTIQUE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Outre-mer : Un document d'urbanisme original : le schéma d'aménagement régional Diot Karelle ; Dulcina Frédéric Rose | Moniteur 2005

Article

- n° n°5307 - p.44-45
Cote : A1703-CA1

Documents à vocation multiple, les schémas d'aménagement des régions d'outre-mer constituent un exemple intéressant de gestion intégrée du littoral. Ils fixent des orientations fondamentales de développement, de mise en valeur et de protection de l'environnement.

OUTRE MER ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; PLANIFICATION URBAINE ; PROTECTION DU LITTORAL ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION

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Proposition de Schéma d'orientation minière de la Guyane Mansillon Yves ; Allain Yves-Marie ; Chalvron Jean-Guy ; Hirtzman Philippe | Mission "Schéma départemental d'orientation minière de la Guyane" 17 avril 2009

Rapport

- 59 p.
Cote : R0668-CA4

Articles de France-Guyane en complément (version numérique).

GUYANE ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; MINE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; FAUNE ; FLORE ; MILIEU NATUREL ; ORPAILLAGE ; MINERAI ; SITUATION ECONOMIQUE ; EVALUATION

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Le rapport d'activités des services de l'Etat à Mayotte Mayotte. Préfecture | Mayotte. Préfecture 2009 H

Rapport

UH

- 47 p.
Cote : R0776-AD4

MAYOTTE ; PREFECTURE ; SCOLARISATION ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; POLITIQUE DE LA VILLE ; CONTROLE DE LEGALITE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; STATISTIQUE ; AGRICULTURE ; EMPLOI ; APPRENTISSAGE ; CREATION D'ENTREPRISE ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; FISCALITE ; AMENAGEMENT URBAIN ; BIODIVERSITE ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE SOCIALE ; ACTION SANITAIRE ET SOCIALE ; SECURITE PUBLIQUE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; DELINQUANCE ; TRAFIC DE DROGUE ; SECURITE ROUTIERE ; PROTECTION CIVILE ; IMMATRICULATION ; ETAT CIVIL ; DEMOGRAPHIE ; PRIX

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