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Documents  DOUANE | enregistrements trouvés : 44

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Z Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques

Les causes et les conséquences de la cherté de vie en outre-mer |  Février 2012

Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques

Z Semaine juridique (La) - Entreprise et Affaires

Mayotte : adaptation du CGI, du LPF et d'autres textes |  22 Janvier 2015

Semaine juridique (La) - Entreprise et Affaires

Z Revue de droit des transports

Régime douanier applicable aux navires étrangers |  Novembre 2008

Revue de droit des transports

Z Presses universitaires de France

Droit d'outre-mer et de la coopération |  1966

Presses universitaires de France

Droit de l'Union européenne et politiques communautaires |  2001

Presses universitaires de France

Z Nouvelles Semaine

Duty free au centre ville : Pointe-à-Pitre bientôt affranchie ? |  3-9 juin 2016

Nouvelles Semaine

Z Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République

La sécurité en Nouvelle-Calédonie : Bilan 2006 |  2007

Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République

2007 : Une année d'action de l'Etat en Nouvelle-Calédonie |  2008

Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République

Guide d'accueil en Nouvelle-Calédonie (2010) |  2010

Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République

Z Martinique. Conseil général

Rapport présenté au nom de la commission spéciale par Monsieur Michel Renard sur les "problèmes de l'octroi de mer à la Martinique" |  1976

Martinique. Conseil général

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