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Documents  ILE | enregistrements trouvés : 41

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- 73 p.
Cote : R0370-QI3


- Le îles ont toujours occupé une place importante en droit de la mer comme le démontrent les affaires des îles (ou îlots) Clipperton et des îles des Palmas. Ainsi ce mémoire tente d'expliquer le problème de la définition des rochers ainsi que celui de la distinction entre les rochers "normaux" , soumis au même régime juridique que celui des îles. Ce mémoire présente aussi quelles sont les conséquences de la qualification des rochers.
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DROIT DE LA MER ; ILE ; CONVENTION DE GENEVE ; SOUVERAINETE NATIONALE

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- n° n° 397 - 2 p.
Cote : A8355-RE1

Une jeune entreprise corse, STEP-Sol a mis au point des micro-stations de transfert d’énergie par pompage (STEP) pour fournir de l’hydroélectricité. Couplées à ces centrales solaires (panneaux photovoltaïques) elles sont particulièrement adaptées au contexte îlien. La transition énergétique tant recherchée pourrait passer par cette technologie.

ILE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE HYDROELECTRIQUE ; AUTONOMIE ; ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CONSOMMATION D'ENERGIE ; ENERGIE RENOUVELABLE

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- n° n°885 - 2 p.
Cote : A7322-CA5

Le vendredi 13 janvier 2017, un protocole d'accord a été signé entre le Gouvernement polynésien et le Seasteading Institute concernant un projet de cité flottante en Polynésie. Les études de faisabilité ont commencé. L'organisme prévoit de lancer son prototype à l'aube 2018.

POLYNESIE FRANCAISE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; URBANISME ; ILE ; LOGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; TECHNOLOGIE NOUVELLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ECONOMIE DE LA MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ZONE FRANCHE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°1049 - 1 p.
Cote : A7676-CA1

Le projet d'île flottante porté par la fondation californienne Seasteading Institute commence à se dessiner plus précisément. La presse internationale a dévoilé de nouveaux plans d'architecte, des détails technologiques et scientifiques… Et surtout le mode de financement envisagé : une ICO, c'est à dire une levée de fonds en bitcoins (monnaie virtuelle).

POLYNESIE FRANCAISE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ILE ; ECONOMIE DE LA MER ; FINANCEMENT ; CLUSTER MARITIME ; INNOVATION TECHNOLOGIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ARCHITECTURE

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- n° n°1097 - 1 p.
Cote : A7796-QJ2

Le projet d'îles flottantes avec un régime économique spécifique est-il réalisable juridiquement ? Oui. "L’installation en Polynésie d’îles flottantes artificielles dotées de zones économiques spéciales dérogeant au droit commun semble envisageable, bien que ressortissant à un mécanisme juridique expérimental", explique Hervé Raimana Lallemant-Moe, docteur en droit public, chargé d’enseignement à l’université de la Polynésie française. Explications.
Le projet d'îles flottantes avec un régime économique spécifique est-il réalisable juridiquement ? Oui. "L’installation en Polynésie d’îles flottantes artificielles dotées de zones économiques spéciales dérogeant au droit commun semble envisageable, bien que ressortissant à un mécanisme juridique expérimental", explique Hervé Raimana Lallemant-Moe, docteur en droit public, chargé d’enseignement à l’université de la Polynésie française. ...

POLYNESIE FRANCAISE ; ILE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; DROIT INTERNATIONAL ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DOMAINE MARITIME

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- n° n°1221 - 1 p.
Cote : A8048-QS4

Le docteur Spaak, responsable de l’organisation de la Santé sur les Tuamotu-Gambier s’exprime sur les difficultés de l’organisation des soins sur l’archipel.

POLYNESIE FRANCAISE ; SANTE PUBLIQUE ; TELEMEDECINE ; POLITIQUE DE LA SANTE ; MEDECIN ; ILE ; TUAMOTU GAMBIER

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- n° n°16 - 37 p.
Cote : A6764-QJ1

Contrastant avec les îles situées Outre-Mer et la Corse, marqués par une forte singularisation juridique, les territoires insulaires proches du littoral métropolitain français sont essentiellement régis par des règles de droit commun. Celles-ci offrent peu de latitude dans l'organisation de la gouvernance territoriale et soulèvent d'importantes questions d'adaptation à la problématique insulaire, essentielle, de l'accessibilité vers et au sein des îles à laquelle sont confrontés de nombreux élus et gestionnaires territoriaux cherchant à concilier les intérêts des résidents, des fournisseurs de biens, de réseaux et de services, et des touristes attirés vers les îles. Entre facilitation et limitation de l'accès, quelles sont les questions juridiques relatives à l'insularité territoriale ?
Contrastant avec les îles situées Outre-Mer et la Corse, marqués par une forte singularisation juridique, les territoires insulaires proches du littoral métropolitain français sont essentiellement régis par des règles de droit commun. Celles-ci offrent peu de latitude dans l'organisation de la gouvernance territoriale et soulèvent d'importantes questions d'adaptation à la problématique insulaire, essentielle, de l'accessibilité vers et au sein ...

ILE ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT COMMUN ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; DESSERTE MARITIME ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°3 - p. 296-309
Cote : A4780-SC4

POLYNESIE FRANCAISE ; COLONISATION ; TAHITI ; ILE ; HISTOIRE

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