m
0

Documents  Torre Henri | enregistrements trouvés : 21

O
K L Q M | F x r |

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport général fait au nom de la commision des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001, adoptée par l'Assemblée nationale. Tome III : Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances). Annexe n°33 : outre-mer [92-3-33] Marini Philippe ; Torre Henri ; France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc | France. Sénat 2000

Doc. parlementaire

vol. Tome III, annexe n°33 - n° n°92 - 53 p.
Cote : P0081-FP1

Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérique extraite du site)

OUTRE MER ; BUDGET 2001 ; AGENT PUBLIC ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; REVENU MINIMUM ; AIDE A L'INVESTISSEMENT ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; EXONERATION FISCALE ; AIDE AU LOGEMENT

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Les moyens et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : outre-mer [n°74-Tome III, Annexe n°28] Torre Henri | France. Sénat 2004 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome III, Annexe n°28 - n° n° 74 - 89 p.
Cote : P0375-FP1

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/l04-074-328/l04-074-328.html

BUDGET 2005 ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; CONTRAT DE PLAN ETAT REGION ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; AIDE AU LOGEMENT ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; SURREMUNERATION ; OCTROI DE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement du nickel [n°7] Torre Henri | France. Sénat 5 octobre 2005 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°7 - 100 p.
Cote : P0418-EG6



NOUVELLE CALEDONIE ; NICKEL ; DEFISCALISATION ; ERAMET ; SOCIETE LE NICKEL ; INDUSTRIE EXTRACTIVE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer [n°88] Torre Henri | France. Sénat 23 novembre 2006 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°88 - 87 p.
Cote : P0475-CA3

En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), le rapporteur spécial a réalisé en 2005 et 2006 trois contrôles budgétaires de divers services et organismes concourant à l'aide française au développement, situés sur le territoire métropolitain, dans deux collectivités d'outre-mer à statut particulier et quatre Etats de la Zone de solidarité prioritaire :
- le premier, réalisé en avril 2005, portant sur les crédits et activités de l'Agence française de développement en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et au Vanuatu
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), le rapporteur spécial a réalisé en 2005 et 2006 trois contrôles budgétaires de divers services et organismes concourant à l'aide française au développement, situés sur le territoire métropolitain, dans deux collectivités d'outre-mer à statut particulier et quatre Etats de la Zone de solidarité prioritaire :
- le premier, réalisé en avril ...

GUADELOUPE ; GUYANE ; PROBLEME FONCIER ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; HABITAT INSALUBRE ; DEFISCALISATION ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; COUT DE LA CONSTRUCTION

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : outre-mer [n°91-Tome III, Annexe n°18] Torre Henri | France. Sénat 2007 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome III, Annexe n°18 - n° n° 91 - 48 p.
Cote : P0503-FP1

BUDGET 2008 ; LOI DE FINANCES ; SECRETARIAT D'ETAT ; REFORME ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer [n°355] Torre Henri | France. Sénat 27 mai 2008 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°355 - 70 p.
Cote : P0521-CA3



LOGEMENT SOCIAL ; DEFISCALISATION ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LA REUNION ; HABITAT INSALUBRE ; RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE ; POLITIQUE FONCIERE ; COUT DE LA CONSTRUCTION

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'immigration clandestine à Mayotte [n°461] Torre Henri | France. Sénat 10 juillet 2008 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°461 - 79 p.
Cote : P0525-QS2

Caractéristiques, traitement et coût de l'immigration clandestine à Mayotte

IMMIGRATION CLANDESTINE ; MAYOTTE ; SITUATION ECONOMIQUE ; SITUATION SOCIALE ; POLITIQUE DE L'IMMIGRATION ; COUT

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Point sur la crise que traverse le secteur de la banane en Martinique. Comment se combine en ce domaine l'action du ministère de l'outre-mer avec celle du ministère de l'agriculture ? PLF 2007. Questionnaire du Sénat - M. Henri TORRE, rapporteur pour avis de la commission des Finances Torre Henri | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°34

Point sur la crise que traverse le secteur de la banane en Martinique. Comment se combine en ce domaine l'action du ministère de l'outre-mer avec celle du ministère de l'agriculture ? (Référence : Sénat - CF- N° 34)

MARTINIQUE ; BANANE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE ; AIDE DE L'ETAT

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Point sur la manière dont les crédits de paiement et les autorisations d'engagement proposés pour 2007 répondent à la situation budgétaire du logement, caractérisée par un très grand écart entre les AP et les CP. Questionnaire établi par M. Henri Torre, rapporteur pour avis de la commission des Finances Torre Henri | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°17

Point sur la manière dont les crédits de paiement et les autorisations d'engagement proposés pour 2007 répondent à la situation budgétaire du logement, caractérisée par un très grand écart entre les AP et les CP. (Référence : Sénat - CF - N° 17)


REPARTITION DES CREDITS ; LOGEMENT

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Articulation du programme ou de la mission avec un ou plusieurs documents de politique transversale (DPT) ; chefs de file de ce(s) DPT. D'autres DPT sont-ils envisagés ? Questionnaire établi par M. Henri Torre, rapporteur pour avis de la commission des Finances Torre Henri | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°2

Articulation du programme ou de la mission avec un ou plusieurs documents de politique transversale (DPT) ; chefs de file de ce(s) DPT. D'autres DPT sont-ils envisagés ? (Référence : Sénat - CL - N° 2) Voir également Sénat - CAE - N° 2 et Sénat - CF - N° 2


PROGRAMME ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; LOI DE FINANCES

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z