Documents&nbsp; HABITAT INSALUBRE | enregistrements trouvés : 104

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60 ans de culture urbaine : Société immobilière du département de La Réunion Leveneur Bernard | Société immobilière du département de La Réunion 2ème semestre 2009 Nouveau

Ouvrage

- 156 p.
Cote : O4124-CA3

A l’occasion de son 60e anniversaire, la Sidr a confié à l’historien Bernard Leveneur, la rédaction d’un ouvrage sur son histoire. Une histoire qui dépasse largement le cadre de celui d’une entreprise puisqu’elle se confond avec celle du logement social et du développement urbain à La Réunion.

LA REUNION ; URBANISME ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; CONFORT ; SIECLE XX ; HABITAT ; ARCHITECTURE ; PAYSAGE URBAIN ; HABITAT INSALUBRE ; RENOVATION URBAINE ; AMELIORATION DE L'HABITAT ; GRAND ENSEMBLE ; HABITAT COLLECTIF ; STATISTIQUE

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La loi Élan et la lutte contre l'habitat indigne et les marchands de sommeil Boulanger David | Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière 21 Décembre 2018 Nouveau

Article

- n° n° 51-52 - 8 p.
Cote : A8309-CA3

La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, dite Élan, entend, parmi ses objectifs, améliorer le cadre de vie des particuliers, spécialement des personnes les plus fragiles. Dans cette perspective, elle renforce la lutte contre l'habitat indigne et les marchands de sommeil. Elle y consacre son chapitre III, contenant les articles 180 à 199.
Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, Jorf du 24 novembre 2018 : cliquer ici

LOGEMENT ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE ; LOI

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Habitat informel et indigne. Annulation d'une décision implicite par laquelle un maire refuse de mettre en oeuvre les pouvoirs de police qu'il tient de l'article L.480-1 du code de l'urbanisme. Inexécution. Injonctions sous astreintes.
Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion, 28 octobre 2010, M. et Mme A. c/ Commune de la Possession, n°0901667 Aoustin Tristan | Revue Juridique de l'Océan Indien Mars 2011 Nouveau

Article

- n° n°12 - p.249-253
Cote : A4251-CA3

CONSEIL D'ETAT ; JURISPRUDENCE ; LA REUNION ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; HABITAT INSALUBRE ; BIDONVILLE

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Les impacts de la départementalisation sur la politique publique en matière de logement social à Mayotte : Colloque du Conseil général de Mayotte et de l'Institut de droit d'outre-mer (Idom) (Mamoudzou, 9-11 décembre 2009) Benard Olivier Serge | Revue Juridique de l'Océan Indien Octobre 2011 Nouveau

Article

- n° n°13 - p.29-48
Cote : A4558-CA3

MAYOTTE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; HABITAT INSALUBRE ; DEPARTEMENTALISATION ; LOGEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Le logement social à Mayotte : l'action publique en tension dans le cinquième département d'outre-mer, dans le dossier thématique de la Revue française des affaires sociales intitulé : "Les outre-mer français : conditions de vie, santé et protection sociale" Girard Violaine | Revue française des affaires sociales Septembre-Décembre 2014 H Nouveau

Article

- n° n°4 - 21 p.
Cote : A6057-CA3

Cet article étudie la réforme de la politique du logement social intervenue à Mayotte à partir du milieu des années 2000. Cette réforme, qui accompagne le processus de départementalisation, se traduit par une complexification des modalités de financement et d’accès au logement social.

MAYOTTE ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; AIDE AU LOGEMENT ; ALLOCATION LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE ; LOGEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Immigration clandestine et bidonvilles en Guyane, les Haïtiens à Cayenne Gorgeon Catherine | Revue européenne de migrations internationales 1985 Nouveau

Article

vol. Volume 1 - n° n°1 - p.143-158
Cote : A2841-QS2

Article consultable sur site : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/remi_0765-0752_1985_num_1_1_970

GUYANE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; CAYENNE ; HAITI ; HABITAT INSALUBRE ; BIDONVILLE ; STATISTIQUE

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Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, Politique du logement, Exercices 2004 à 2011 | Polynésie française. Chambre territoriale des comptes 2 novembre 2012 H Nouveau

Rapport

- 79 p.
Cote : R1312-CA3

POLYNESIE FRANCAISE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE ; LOGEMENT SOCIAL ; ACCESSION A LA PROPRIETE ; AIDE AU LOGEMENT ; STATISTIQUE ; LOGEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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L'immobilier d'habitation à Mayotte Lemmiz Lilaa | Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer 2005 H Nouveau

Article

- n° n°32 - 4 p.
Cote : A1943-CA3

MAYOTTE ; HABITAT ; MARCHE IMMOBILIER ; PARC IMMOBILIER ; HABITAT TRADITIONNEL ; HABITAT INSALUBRE ; ACCESSION A LA PROPRIETE ; POLITIQUE FONCIERE ; STATISTIQUE ; LOGEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Les caractéristiques de l'habitat en Guyane | Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer Janvier 2010 Nouveau

Article

- n° n°65 - 6 p.
Cote : A3560-CA3

LOGEMENT ; GUYANE ; HABITAT INSALUBRE ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; DEFISCALISATION ; REHABILITATION ; PROBLEME FONCIER ; ASSISES DES OUTRE-MER

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