m
0

Documents  Fitte-Duval Annie | enregistrements trouvés : 5

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La fonction publique outre-mer : le cas de la Polynésie Fitte-Duval Annie | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 21 juillet 2004

Article

- n° n° 31 - p. 1076-1080
Cote : A1446-FP3

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; OUTRE MER ; POLYNESIE FRANCAISE ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; AUTONOMIE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Corse-Martinique : réflexions sur un « pas de deux » statutaire Fitte-Duval Annie | Revue française de droit constitutionnel Juin 2017 H

Article

UH

- n° n°110 - 25 p.
Cote : A7460-AD2

En partant de l'établissement d'une quasi-gémellité institutionnelle entre la Matinique et la Corse, cet article montre que la ressemblance des deux îles coexiste avec une participation différente au pouvoir normatif, ce qui peut ouvrir des perspectives dévolutions statutaires interactives.

MARTINIQUE ; REGION CORSE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; REPARTITION DES COMPETENCES ; APPLICATION DU DROIT ; EVOLUTION STATUTAIRE ; SYSTEME ELECTORAL ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; DROIT COMMUN ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Fasc. 150 : Outre-mer Fitte-Duval Annie | Jurisclasseur Fonctions publiques Juin 2011

Article

- n° Fasc. 150 - 38 p.
Cote : A4585-AD3

FONCTION PUBLIQUE ; OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; DROIT COMMUN ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; CONGE BONIFIE ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT DE LA FONCTION PUBLIQUE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

JurisClasseur Administratif : Fascicule 196-50 Fonctions publiques - Fonction publique territoriale - Fonction publique outre-mer Fitte-Duval Annie | Jurisclasseur Administratif 15 Juillet 2016

Article

- n° 196-50 - 51 p.
Cote : A8061-AD3

FONCTION PUBLIQUE ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PREFET ; DROIT COMMUN ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; STATUT DE LA FONCTION PUBLIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; CONGE BONIFIE ; INDEMNITE D'ELOIGNEMENT ; PRIME

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La rémunération des agents non titulaires : note sous CE, 30 juin 1993, Préfet de la Martinique c/Commune Sainte-Marie Fitte-Duval Annie | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1993

Article

- n° n° 5 - p. 58-66
Cote : A0202-AD3

REMUNERATION ; AGENT CONTRACTUEL ; JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE ; CONSEIL D'ETAT ; GESTION DU PERSONNEL

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

Article [5]

Auteurs

Fitte-Duval Annie [5]

Date de parution

2017 [1]

2016 [1]

2011 [1]

2004 [1]

1993 [1]

Z