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Documents  Cahiers de l'administration outre-mer (Les) | enregistrements trouvés : 18

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Vers une politique maîtrisée de l'utilisation du littoral antillais (II) Keita Yasmina | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1995

Article

- n° n° 6-7 - p. 47-62
Cote : A0196-CA4

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; LITTORAL ; PROTECTION DU LITTORAL ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; PATRIMOINE NATUREL

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Les aspects institutionnels du dispositif RMI : le cas des DOM Cantacuzene Roger | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1993

Article

- n° n° 5 - p. 8-18
Cote : A0201-QS1

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; REVENU MINIMUM ; DECENTRALISATION ; INSERTION SOCIALE ; ACTION SOCIALE

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Droit et politique du littoral antillais (I) Keita Yasmina | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1993

Article

- n° n° 5 - p. 31-47
Cote : A0197-CA4

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LITTORAL ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; AMENAGEMENT DU LITTORAL

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La rémunération des agents non titulaires : note sous CE, 30 juin 1993, Préfet de la Martinique c/Commune Sainte-Marie Fitte-Duval Annie | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1993

Article

- n° n° 5 - p. 58-66
Cote : A0202-AD3

REMUNERATION ; AGENT CONTRACTUEL ; JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE ; CONSEIL D'ETAT ; GESTION DU PERSONNEL

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Le partenariat dans le financement de la recherche-développement à la Martinique Devoue Elina | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1993

Article

- n° n° 5 - p. 19-30
Cote : A0203-CA1

MARTINIQUE ; CONTRAT DE PLAN ; DECENTRALISATION ; AIDE A LA RECHERCHE

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L'applicabilité du droit communautaire aux territoires d'outre-mer Ziller Jacques | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) Novembre 1991

Article

vol. 1 - n° n° 4 - p. 78-91
Cote : A0204-QI9

Arrêts de la Cour de Justice des Communautés Européennes du 12 décembre 1990 dans l'affaire C-226/88, Commission des Communautés européennes contre République française et les affaires C-100/89 et C-101/89, P. Kaefze et A. Procacci contre Etat français

JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; DROIT EUROPEEN

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Première application par le tribunal administratif de Basse-Terre de la loi du 15 janvier 1990 sur les dépenses électorales Miatti Franck | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) Novembre 1992

Article

vol. vol. 2 - n° n° 4 - p. 61-67
Cote : A0205-VP4

Jugement du 11 septembre 1992, élections cantonales du 22 mars 1992 à Trois-Rivière/Vieux-Fort (Requête n° 92-877)

JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE ; GUADELOUPE ; ELECTION CANTONALE ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; FINANCEMENT DES CAMPAGNES ELECTORALES

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DOM : quelles perspectives pour le développement du territoire ? Burac Maurice | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1995

Article

- n° n° 6-7 - p. 11-18
Cote : A0198-EG7

DEVELOPPEMENT LOCAL ; CONSEIL REGIONAL ; COMPETENCE ; INTEGRATION SOCIALE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION

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Eglise et vie politique en Martinique et en Guadeloupe : notes sur une histoire à construire Chathuant Dominique | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1995

Article

- n° n° 6-7 - p.19-35
Cote : A0199-CU5

MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; EGLISE ; HISTOIRE ; ETAT

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Le régime communautaire de la banane des départements français d'outre-mer Dintimille Marie-Catherine | Cahiers de l'administration outre-mer (Les) 1995

Article

- n° n° 6-7 - p. 36-46
Cote : A0200-AG5

Annexe : norme de qualité pour les bananes (règlement CE n° 2257/94 du 16 septembre 1994)

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; BANANE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE

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