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Documents  TRANSPORT INTERIEUR | enregistrements trouvés : 12

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- n° n°13 - p.201-204
Cote : A4552-CA1

A La Réunion, les difficultés de déplacement liés au trafic automobile et au réseau routier sont connues de tous. Afin de résorber ce problème récurrent, la Règion Réunion a imaginé un tram-train reliant la ville de Sainte-Marie à celle de Saint-Paul. Commentaire d'une jurisprudence de la Cour Administrative d'appel de Bordeaux.

JURISPRUDENCE ; COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL ; TRAMWAY ; MOYEN DE TRANSPORT ; LA REUNION ; TRANSPORT INTERIEUR

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- 630 p.
Cote : O4094-CO2

Le présent ouvrage est une synthèse portant sur l'ensemble des transports maritimes aux Antilles et en Guyane françaises, avec une vision élargie à l'ensemble de la Caraïbe et exposant les circonstances (conjoncture, cadre réglementaire, évolution technique, etc.), l'activité des armateurs français et des principaux armateurs étrangers, les ports des territoires français, les professions maritimes de ces territoires, les gens de mer et les principaux évènements de mer.
Le présent ouvrage est une synthèse portant sur l'ensemble des transports maritimes aux Antilles et en Guyane françaises, avec une vision élargie à l'ensemble de la Caraïbe et exposant les circonstances (conjoncture, cadre réglementaire, évolution technique, etc.), l'activité des armateurs français et des principaux armateurs étrangers, les ports des territoires français, les professions maritimes de ces territoires, les gens de mer et les ...

HISTOIRE ; ANTILLES FRANCAISES ; GUYANE ; NAVIGATION FLUVIALE ; TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; ARMATEUR

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- n° n° 332 - 6 p.
Cote : P0183-QJ1

Ratification des ordonnances n° 2002-356 et n° 2002-357 du 14 mars 2002.

OUTRE MER ; PROJET DE LOI ; LOI DE RATIFICATION ; TRANSPORT INTERIEUR ; AVIATION CIVILE

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Cote : D0147-QJ1

- Loi n°2001-503 du 12 juin 2001
- Documents parlementaires (complet)
- Débats parlementaires (complet)
- Ordonnance n° 2002-242 du 21/02/2002 relative au droit du travail et à l'emploi à Mayotte (JORF du 23/02/2002).
- Ordonnance n° 2002-389 du 20/03/2002 portant extension à la Polynésie française, aux îles Wallis et Futuna, à la Nouvelle-Calédonie et à Mayotte de la loi n° 86-912 du 06/08/1986 relative aux modalités des privatisations(JO du 23/03/2002)
- Ordonnance n° 2002-411 du 27/03/2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte (JO du 28/03/2002)
- Ordonnance n° 2002-149 du 07/02/2002 relative à l'extension et la généralisation des prestations familiales et à la protection sociale dans la collectivité départementale de Mayotte (JORF du 09/02/2002)
- Proposition de loi visant à modifier le régime des prestations familiales à Mayotte (AN, n°498, 18/12/2002)
- Loi n°2001-503 du 12 juin 2001
- Documents parlementaires (complet)
- Débats parlementaires (complet)
- Ordonnance n° 2002-242 du 21/02/2002 relative au droit du travail et à l'emploi à Mayotte (JORF du 23/02/2002).
- Ordonnance n° 2002-389 du 20/03/2002 portant extension à la Polynésie française, aux îles Wallis et Futuna, à la Nouvelle-Calédonie et à Mayotte de la loi n° 86-912 du 06/08/1986 relative aux modalités des privatisations(JO du ...

PROJET DE LOI ; ORDONNANCE ; LOI D'HABILITATION ; OUTRE MER ; MAYOTTE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; TRANSPORT INTERIEUR ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; POLYNESIE FRANCAISE ; NOUVELLE CALEDONIE ; WALLIS ET FUTUNA ; AVIATION CIVILE ; PRIVATISATION ; PROTECTION SOCIALE ; DROIT DU TRAVAIL ; AGRICULTEUR ; PECHE ; INSTITUTEUR ; LOI DE RATIFICATION

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- n° n°1602 - 5 p.
Cote : P0345-C02


- Version numérisée extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT TERRESTRE

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UH

- n° n°1602 rectifié - 5 p.
Cote : P0377-CO2


- Version numérisée extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT TERRESTRE

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- 70 p.
Cote : R1472-FP2

La gestion de la région Guyane a été examinée à partir de 2006. Les contrôles se sont
concentrés sur la fiabilité des comptes, la situation financière et la politique touristique.

GUYANE ; FINANCES LOCALES ; DEPENSE BUDGETAIRE ; CONSEIL REGIONAL ; EMPRUNT ; INVESTISSEMENT ; TOURISME ; SITUATION FINANCIERE ; POLITIQUE DU TOURISME ; PARC NATUREL ; TRANSPORT AERIEN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT FLUVIAL

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