Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH
- n° n°601 - 206 p.
Cote : P0977-QJ9
Adapter les réglementations sur l’accessibilité, le traitement de l’amiante, le droit de l’environnement, etc. C’est ce que propose le Sénat pour lever les freins à la construction de logements et d’infrastructures en outre-mer.En complément, communiqué de presse du Sénat : http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201706/le_btp_outre_mer_au_pied_du_mur_normatif_faire_dun_obstacle_un_atout.html et article du Moniteur du 29 juin 2017 : http://www.lemoniteur.fr/article/des-senateurs-veulent-desserrer-l-etau-normatif-pour-le-btp-en-outre-mer-34614571
Adapter les réglementations sur l’accessibilité, le traitement de l’amiante, le droit de l’environnement, etc. C’est ce que propose le Sénat pour lever les freins à la construction de logements et d’infrastructures en outre-mer.En complément, communiqué de presse du Sénat : http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201706/le_btp_outre_mer_au_pied_du_mur_normatif_faire_dun_obstacle_un_atout.html et article du Moniteur du 29 juin 2017 : ...
DROIT D'OUTRE MER ; APPLICATION DU DROIT ; NORME JURIDIQUE ; CONSTRUCTION ; LOGEMENT ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; NOUVELLE CALEDONIE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; ASSISES DES OUTRE-MER
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- n° n°1457 - 5 p.
Cote : A7086-VP1
Déplacement officiel de Monsieur Manuel Valls, Premier Ministre, au Canada du 12 au 14 octobre 2016, à Ottawa d’abord, puis à Montréal et à Québec pour la 19ème rencontre alternée des Premiers ministres. Le Premier ministre poursuit ce déplacement officiel à Saint-Pierre et Miquelon, les 14 et 15 octobre 2016.
- Programme du déplacement : http://www.gouvernement.fr/partage/8186-programme-du-deplacement-du-premier-ministre-manuel-vals-au-canada-au-quebec-et-a-saint-pierre-et
- Vidéo du discours officiel à la salle des fêtes de Saint-Pierre, le 15 octobre 2016 : https://youtu.be/_DLfjJUEUpE
- Presse : saint-pierre et miquelon 1ère du15/10/2016 : http://la1ere.francetvinfo.fr/saintpierremiquelon/manuel-valls-lance-projet-hub-portuaire-saint-pierre-miquelon-406903.html
- Outremers360 du 15/10/2016 : http://outremers360.com/politique/saint-pierre-et-miquelon-les-annonces-du-premier-ministre-manuel-valls/
-Article du Figaro du 17/10/2016 en pièce jointe
Déplacement officiel de Monsieur Manuel Valls, Premier Ministre, au Canada du 12 au 14 octobre 2016, à Ottawa d’abord, puis à Montréal et à Québec pour la 19ème rencontre alternée des Premiers ministres. Le Premier ministre poursuit ce déplacement officiel à Saint-Pierre et Miquelon, les 14 et 15 octobre 2016.
- Programme du déplacement : http://www.gouvernement.fr/partage/8186-programme-du-deplacement-du-premier-ministre-manuel-vals-au...
DISCOURS ; DEPLACEMENT ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; CANADA ; PREMIER MINISTRE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; ECONOMIE DE LA MER ; TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT AERIEN ; STATUT JURIDIQUE ; PORT ; PLATEAU CONTINENTAL ; COOPERATION INTERREGIONALE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; CLUSTER MARITIME ; PECHE ; AQUACULTURE ; COOPERATION ; ASSISES DES OUTRE-MER
... Lire [+]