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Évolutions intervenues et envisagées concernant la définition de la stratégie, des objectifs et des indicateurs de performance. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°20

Évolutions intervenues et envisagées concernant la définition de la stratégie, des objectifs et des indicateurs de performance. (Référence : Sénat - CAS - N° 21)



PROGRAMME ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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Objectifs des indicateurs du programme [emploi outre-mer] : réévaluation suite au rapport spécial pour 2006. Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°15

Objectifs des indicateurs du programme [emploi outre-mer] : réévaluation suite au rapport spécial pour 2006. (Référence : Sénat - CL - N° 15) Voir également Sénat - CF - N° 15


PROGRAMME ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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Réponse aux recommandations formulées par les assemblées lors de l’examen de la dernière loi de finances et dans le cadre de rapports d’information sur les objectifs et indications de performance. Modifications apportées aux indications de performance par rapport à l’avant-projet annuel de performance annexé à loi de finances pour 2006. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°22

Réponse aux recommandations formulées par les assemblées lors de l’examen de la dernière loi de finances et dans le cadre de rapports d’information sur les objectifs et indications de performance. Modifications apportées aux indications de performance par rapport à l’avant-projet annuel de performance annexé à loi de finances pour 2006. (Référence : Sénat - CAS - N° 22)




INDICATEUR DE PERFORMANCE ; BUDGET 2007

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Éventuelles difficultés méthodologiques pour construire ou renseigner certains indicateurs de performance. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°23

indicateurs de performance. (Référence : Sénat - CAS - N° 23)






BUDGET 2007 ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; METHODOLOGIE ; PROCEDURE BUDGETAIRE

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Écarts constatés entre les objectifs prévus et les objectifs atteints. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°24

indicateurs de performance. Écarts constatés entre les objectifs prévus et les objectifs atteints. (Référence : Sénat - CAS - N° 24)








INDICATEUR DE PERFORMANCE ; OBJECTIF ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : outre-mer [n°91-Tome III, Annexe n°18] Torre Henri | France. Sénat 2007 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome III, Annexe n°18 - n° n° 91 - 48 p.
Cote : P0503-FP1

BUDGET 2008 ; LOI DE FINANCES ; SECRETARIAT D'ETAT ; REFORME ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale, Tome IV : outre-mer [n°93-Tome IV] Lise Claude | France. Sénat 2007 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome IV - n° n° 93 - 36 p.
Cote : P0504-FP1

BUDGET 2008 ; LOI DE FINANCES ; SECRETARIAT D'ETAT ; REFORME ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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Rapport fait au nom de la commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189) : outre-mer [n°276, Annexe n°27] Cahuzac Jérôme | France. Assemblée nationale 2007 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Annexe n°27 - n° n° 276 - 71 p.
Cote : P0505-FP1

BUDGET 2008 ; LOI DE FINANCES ; SECRETARIAT D'ETAT ; REFORME ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; ACTION SANITAIRE ET SOCIALE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AUDIT

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Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale, Tome II : outre-mer [n°95-Tome II] Payet Anne-Marie | France. Sénat 2007 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome II - n° n° 95 - 48 p.
Cote : P0509-FP1

BUDGET 2008 ; LOI DE FINANCES ; SECRETARIAT D'ETAT ; REFORME ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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Evaluation des politiques publiques : Contribution à l'élaboration d'un guide Djezzar Laurent ; Gateau-Leblanc Céline | Gazette des communes des départements et des régions (La) 30 juin 2008

Rapport

- n° n°26/1940 cahier détaché 2 - 61 p.
Cote : R0576-AD4

POLITIQUE PUBLIQUE ; EVALUATION ; MODERNISATION DE L'ETAT ; INDICATEUR DE PERFORMANCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES

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