Pole Doc Outre-merDocuments

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- n° n°42 - p.2404
Cote : QE081-QJ6

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; PRISON ; CONSTRUCTION

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- n° n°41 - p.1883
Cote : QE170-FP3

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

DEFISCALISATION ; AIDE AUX ENTREPRISES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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- p.3230
Cote : QE184-FP3

- Adresse du document : http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523256.html

OCTROI DE MER ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSFUSION SANGUINE ; EPIDEMIE ; LA REUNION

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- n° n°1 - p.16-17
Cote : QO034-QS1

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; PROFESSION MEDICALE ; PROFESSION LIBERALE ; ACTE MEDICAL ; REMUNERATION

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- n° n°41 - p.3403-3404
Cote : QO042-EG0

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; PRIX DE VENTE

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- n° n°6 - p.310
Cote : QO051-QS4

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; CHIKUNGUNYA

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- 1 p.
Cote : QO060-EG0

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/

LA REUNION ; TABAC ; PRIX DE VENTE ; DROITS DE DOUANE

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UH

- 1p.
Cote : QO071-QJ9

MAYOTTE ; ETAT CIVIL ; INFORMATISATION

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UH

vol. Tome VII - n° n° 78 - 55 p.
Cote : P0371-FP1

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/a04-078-7/a04-078-7.html

BUDGET 2005 ; POLITIQUE SOCIALE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; MARCHE DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE LA SANTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; AIDE AU LOGEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; MAYOTTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE

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UH

- n° n°236 - 56 p.
Cote : P0447-QS4

LA REUNION ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; CHIKUNGUNYA

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Documents Payet Anne-Marie | enregistrements trouvés : 14

Implantation d'une nouvelle prison à La Réunion [n°5127] Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

Approbation du dispositif de défiscalisation de la loi Girardin [n°453] Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2007 Nouveau

Octroi de mer perçu sur le sang humain [n°23256] Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2006 Nouveau

Tarification des actes médicaux à La Réunion Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 2005 Nouveau

Création d'un observatoire des prix à La Réunion Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 2005 Nouveau

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 2006 Nouveau

Vente du tabac entre la métropole et les DOM Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 2007 Nouveau

État civil des Français d'origine mahoraise Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 16 octobre 2008 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome VII : Outre-mer (aspects sociaux) [n°78-Tome VII] Payet Anne-Marie | France. Sénat 2004 H Nouveau

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales sur l'épidémie de chikungunya à la Réunion [n°236] Payet Anne-Marie ; Hoarau Gélita | France. Sénat 3 mars 2006 H Nouveau

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