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Cent ans après la Grande Révolte de 1878 qui a précipité pour la civilisation rurale mélanésienne de la Grande-Terre néo-calédonienne la rupture du passage de la proto-Histoire à l’Histoire, Alain Saussol nous apporte enfin une vue d’ensemble sur les origines du malaise foncier qui est aujourd’hui la cause déterminante de l’affrontement entre les deux composantes fondamentales du peuplement de la Nouvelle-Calédonie.

NOUVELLE CALEDONIE ; AMENAGEMENT FONCIER ; PROBLEME FONCIER ; PROPRIETE FONCIERE ; MELANESIEN ; SIECLE XIX ; HISTOIRE ; SIECLE XX ; COLONISATION

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- n° n°51 - p. 2377
Cote : A4064-QJ9

POLYNESIE FRANCAISE ; DROIT COUTUMIER ; PROPRIETE FONCIERE ; REFORME FONCIERE ; DROIT D'OUTRE MER ; GOUVERNEMENT LOCAL ; DROIT DE LA PROPRIETE ; CONTENTIEUX ; COUR D'APPEL

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UH

vol. T. XVIII - n° n°72 - p. 833-847
Cote : A3829-CA1

REFORME FONCIERE ; PROPRIETE FONCIERE ; ECONOMIE AGRICOLE ; OCCUPATION DES SOLS ; CULTURE MARAICHERE ; PRODUCTION AGRICOLE ; TERRE AGRICOLE ; MARIE GALANTE ; GUADELOUPE

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- n° n° 7 - p. 741-749
Cote : A0919-CA1

POLYNESIE FRANCAISE ; PROBLEME FONCIER ; PROPRIETE FONCIERE ; CODE CIVIL ; DROIT COUTUMIER

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- n° n°1 - p. 64-78
Cote : A0526-QJ10

DROIT D'OUTRE MER ; DROIT CIVIL ; NOUVELLE CALEDONIE ; GROUPEMENT DE DROIT PARTICULIER LOCAL ; DROIT COUTUMIER ; MELANESIEN ; PROPRIETE FONCIERE ; PERSONNE MORALE ; CLAN ; TRIBU ET DISTRICT

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- n° n° 1 - p. 14-46
Cote : A0404-QJ9

Statut de la Polynésie française (loi organique n°93-312 , loi n°93-313 du 12 avril 1996, loi 96-624 du 15 juillet 1996).

STATUT JURIDIQUE ; POLYNESIE FRANCAISE ; IDENTITE CULTURELLE ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; FISCALITE LOCALE ; EMBLEME ; PROPRIETE FONCIERE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; CONSULTATION DES ASSEMBLEES LOCALES ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; LIBERTES PUBLIQUES ; INSTITUTIONS DES TERRITOIRES ; COMMUNE

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- n° n° 2 - p. 251-257
Cote : A2035-CA1

Cour de cassation, 3e civ., 16 novembre 2005 en version numérique

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; DOMAINE PUBLIC ; DROIT DE PROPRIETE ; PROPRIETE FONCIERE ; PROBLEME FONCIER

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Documents PROPRIETE FONCIERE | enregistrements trouvés : 57

Le processus foncier et la politique d'aménagement colonial menés par l'administration pénitentiaire en Nouvelle-Calédonie au XIXeme siècle : 1863-1895 Dillenseger-Rodin Julien ; Coquery Michel | Université Paris VIII. Vincennes. ; France. Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 1988 Nouveau

Nouvelle-Calédonie : dépossessions des territoires Kanak sous les gouverneurs militaires 1862-1884 Dillenseger-Rodin Julien | Université Paris VIII. Vincennes. 1984 Nouveau

Gestion responsable du foncier et développement durable outre-mer : Contribution à une approche critique de l'espace martiniquais Constant-Pujar Arlette | Université des Antilles et de la Guyane 10 mai 2011 Nouveau

L'Héritage : essai sur le problème foncier mélanésien en Nouvelle-Calédonie Saussol Alain | Société des Océanistes 1979 H Nouveau

Vaine tentative de réparation des prétendues spoliations du passé par le président du gouvernement de la Polynésie française | Semaine juridique (La) - Edition générale 20 décembre 2010 Nouveau

La réforme foncière des Antilles françaises : le cas de Marie-Galante (Guadeloupe) et ses implications Lerin François | Revue Tiers Monde 1977 H | H Nouveau

Les principes directeurs du droit foncier polynésien Calinaud René | Revue juridique polynésienne 2001 Nouveau

Le groupement de droit particulier local en Nouvelle-Calédonie Orfila Gérard | Revue juridique et politique indépendance et coopération Janvier - Avril 1995 Nouveau

Problèmes de l'outre-mer : le nouveau statut de la Polynésie française Porteilla Raphaël | Revue française de droit administratif Janvier - Février 1999 Nouveau

Les vicissitudes du droit de proprièté sur la réserve domaniale aux Antilles (à propos de trois arrêts de la Cour de Cassation du 16 novembre 2005) Lavialle Christian | Revue française de droit administratif Mars-Avril 2006 Nouveau

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