Documents&nbsp; Nilor Jean-Philippe | enregistrements trouvés : 12

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Question écrite : outre-mer - aquaculture et pêche professionnelle - filets maillants dérivants. politiques communautaires [n°65773] Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 3 février 2015 H Nouveau

Question minist.

- 2 p.
Cote : QE339-AG3

M. Jean-Philippe Nilor attire l'attention de M. le secrétaire d'État, sur le devenir des professionnels de la pêche en Martinique

PECHE ; MARTINIQUE ; MARIN PECHEUR ; DROIT EUROPEEN

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Question écrite : outre-mer - DOM-ROM - télévision numérique terrestre. télévisions publiques locales. accès [n°86031] Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 17 mai 2016 H Nouveau

Question minist.

- 2 p.
Cote : QE420-IN3

M. Jean-Philippe Nilor interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur l'offre de la télévision numérique terrestre (TNT) en outre-mer.

TELEVISION NUMERIQUE ; AUDIOVISUEL ; OUTRE MER ; EGALITE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe et Martinique - agriculture. traitements. épandage aérien. précautions [n°78429] Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 12 juillet 2016 H Nouveau

Question minist.

- 2 p.
Cote : QE430-QS4

M. Jean-Philippe Nilor interpelle Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les conséquences sanitaires liées à l'épandage aérien de produits toxiques sur les exploitations agricoles et à l'exposition des populations au chlordécone dans les outre-mer.

CHLORDECONE ; PESTICIDE ; TECHNIQUE AGRICOLE ; SANTE PUBLIQUE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE

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Question écrite : outre-mer - Smic outre-mer [n°20558] Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 10 septembre 2019 H Nouveau

Question minist.

- 2 p.
Cote : QE532-TR6

M. Jean-Philippe Nilor interroge Mme la ministre des outre-mer s'agissant du pouvoir d'achat en outremer et singulièrement celui des salariés payés au salaire minimum.

SALAIRE MINIMUM INTERPROFESSIONNEL DE CROISSANCE ; SALAIRE ; REMUNERATION ; POUVOIR D'ACHAT ; CODE DU TRAVAIL ; OUTRE MER

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Question au Gouvernement : Production de rhum en outre-mer Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 18 juin 2013 H Nouveau

Question minist.

- 2 p.
Cote : QO136-AG5

COMMISSION EUROPEENNE ; RHUM ; FISCALITE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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Question au Gouvernement : Université Antilles Guyane Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 24 juin 2014 H Nouveau

Question minist.

Cote : QO196-EN3

UNIVERSITE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; GUYANE ; ANTILLES FRANCAISES

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Question au Gouvernement : Financement de la réhabilitation et du désamiantage des logements outre-mer Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 8 octobre 2014 H Nouveau

Question minist.

Cote : QO206-CA3

MARTINIQUE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE

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Question au Gouvernement : Université des Antilles Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 11 mars 2015 H Nouveau

Question minist.

- 2 p.
Cote : QO229-EN3

M. Nilor, député du Mouvement indépendantiste de Martinique, s'inquiéte d'un possible "démantèlement" de l'UA, qui a déjà perdu son pôle guyanais devenu université de plein exercice au 1er janvier 2015.

UNIVERSITE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

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Question au Gouvernement : Implantation d’un cyclotron en Martinique Nilor Jean-Philippe | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 10 juin 2015 H Nouveau

Question minist.

- 2 p.
Cote : QO241-QS4

Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits de la femme, a pris position pour l'autorisation d'accompagner l'implantation d'un cyclotron en Guadeloupe.

SANTE PUBLIQUE ; CYCLOTRON ; EQUIPEMENT MEDICAL ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; ASSISES DES OUTRE-MER ; SANTE

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