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• [Article] Petite enfance : L'inégalité des modes de garde / Cordier Solène ; Costil Mathilde ; Papin Delphine ; Dumas Eugénie. Monde (Le), 10 septembre 2019, n° n°23223. - 1 p.
  
• [Article] 759 000 nouveau-nés en France en 2018 : seulement 12 000 ont une mère de moins de 20 ans / Papon Sylvain. Insee première, Septembre 2019, n° n°1773. - 4 p.
  
• [Article] Synthèse - Collectivités territoriales d'outre-mer / Béringer Hugues. LexisNexis, 10 Juillet 2019. - 43 p.
  
• [Article] JurisClasseur Administratif : Fascicule 1442-10 : Contentieux constitutionnel de l'outre-mer / Verpeaux Michel. Jurisclasseur Administratif, 10 juillet 2019. - 61 p.
  
• [Article] L’accès au numérique pour les ménages des DOM : les jeunes bien connectés / Audoux Ludovic ; Mallemanche Claude. Insee Focus, Juin 2019, n° n°159
  
• [Article] Tribune de Michel Magras, Sénateur de Saint-Barthélemy : L’impossible homogénéité des outre-mer / Magras Michel. Revue du Trombinoscope, Mars 2019. - 1 p.
  
• [Article] Conjoncture économique : Conjoncture outre-mer 2018 et perspectives 2019 : des performances économiques contrastées Institut d'émission des départements d'outre-mer;France. Institut d'émission d'outre-mer, Avril 2019, n° n° 571. - 10 p.
  
• [Article] Tableau de bord 2018 de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), mis à jour le vendredi 1er mars 2019 Fédération des entreprises d'outre-mer, Mars 2019. - 150 p.
  
• [Article] Le grand débat national a-t-il vraiment été un succès ? / Boichot Loris. Figaro (Le), 20 mars 2019. - 2 p.
  
• [Article] Réductions et crédits d'impôt - Aménagement de la réduction d'impôt pour investissement dans le logement social outre-mer (CGI, art. 199 undecies C) Revue de droit fiscal, 17 Janvier 2019, n° n°3. - 3 p.
  
• [Article] L’effet d’une politique d’État sur les migrations DOM-métropole. Les enseignements des recensements de 1962 à 1999 / Haddad Marine. Population, 2018, vol. Vol.73, n° n°2. - 35 p.
  
• [Article] Fiches d'orientation : Outre-mer Dalloz, Septembre 2018. - 4 p.
  
• [Article] La consommation des ménages dans la France d’outre-mer : quelles disparités avec la métropole ? / Martin Henri. Études caribéennes, Août-Décembre 2017, n° n°37-38. - 19 p.
  
• [Article] Comment les 18-34 ans consomment-ils en outre-mer ? / Portela Mickaël. Etudes et Résultats : DREES, Avril 2018, n° n°1059. - 6 p.
  
• [Article] 216 700 interruptions volontaires de grossesse en 2017 / Vilain Annick. Etudes et Résultats : DREES, Septembre 2018, n° n°1081. - 6 p.
  
• [Ouvrage] Les établissements de santé - édition 2018 / Toutlemonde Fabien. France. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Juin 2018. - 201 p.
  
• [Article] Réduction d'impôt pour investissements productifs outre-mer : non renvoi d'une QPC sur la condition de dépôt des comptes annuels / Bohnert Benoît. Revue de droit fiscal, 6 Décembre 2018, n° n°49. - 7 p.
  
• [Article] La croissance économique dans les Départements français d'outre-mer. Une revue de la littérature / Dimou Michel ; Schaffar Alexandra. Revue Tiers Monde, Juillet-septembre 2014, vol. vol. 219, n° n° 219. - 20 p.
  
• [Article] Décision n° 2018-750/751 QPC du 7 décembre 2018 : Régime juridique de l'octroi de mer, Dossier documentaire France. Conseil Constitutionnel, Décembre 2018. - 36 p.
  
• [Article] Le droit à l'épreuve des réalités de l'outre-mer. Pour la reconnaissance d'un droit différencié ou girondisé / Lingibé Patrick. Semaine juridique (La) - Edition générale, 26 Novembre 2018, n° n°48. - 6 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport : Quels tremplins pour le sport en outre-mer ?[n°140] / Conconne Catherine ; Jourda Gisèle ; Malet Viviane ; Tetuanui Lana. France. Sénat, 20 novembre 2018, n° n°140. - 203 p.
  
• [Article] La taxe sur le cinéma limitée à 5% / Guillerm François-Xavier. France-Antilles Guadeloupe, 21 novembre 2018, n° n°14635. - 1 p.
  
• [Article] La mort du cinéma est programmée dans les DOM / Armor Marc. France-Antilles Guadeloupe, 6 novembre 2018, n° n°14622. - 1 p.
  
• [Article] L’ordonnance du 15 octobre 1960 : un texte d’une exceptionnelle monstruosité / Rousse Eugène. Témoignages, 15 octobre 2018, n° n°19133. - 2 p.
  
• [Rapport] Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM) / Laisné Loïc ; Viel François. France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Inspection générale des affaires maritimes, Juin 2018, n° n°18028. - 63 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Prévention de l'obésité dans les départements d'outre-mer [n°05274] / Bonhomme François. Journal officiel du Sénat, 30 août 2018. - 2 p.
  
• [Fiche] Bibliographie : La fiscalité dans les outre-mer / France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation. France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation, Juillet 2018. - 28 p.
  
• [Article] JurisClasseur Administratif : Fascicule 196-50 Fonctions publiques - Fonction publique territoriale - Fonction publique outre-mer / Fitte-Duval Annie. Jurisclasseur Administratif, 15 Juillet 2016, n° 196-50. - 51 p.
  
• [Article] Un traitement spécifique des migrations d’outre-mer : le BUMIDOM (1963-1982) et ses ambiguïtés / Pattieu Sylvain. Politix, 2016, vol. Volume 116, n° n°4. - 34 p.
  
• [Rapport] Rapport État des statistiques dans les départements et collectivités d'outre-mer (DOM et COM) 2016 / Muller Roxanne. -Paris : France. Institut national de la statistique et des études économiques;Service statistique public , Janvier 2017. - 44 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Affectation des fonctionnaires dans les outre-mer / Nilor Jean-Philippe . Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 27 juin 2018
  
• [Fiche] Bibliographie : Etat des lieux de la fonction publique des outre-mer / France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation. France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation, Février 2018. - 39 p.
  
• [Article] "Pour réhabiliter les exilés de l’Ordonnance Debré" Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 10 juin 2018. - 1 p.
  
• [Article] Des livres toujours plus chers en Outre-mer qu'en métropole. Culture: un souci d'accès non couvert par la loi égalité réelle / Boscher Samuel. France Mayotte matin, 3 mai 2018, n° n°1762. - 1 p.
  
• [Article] Interview de la ministre des Outre-mer, Annick Girardin : "le gouvernement veut donner de la visibilité à la défiscalisation jusqu'en 2025-2030" / Guillerm François-Xavier ; Delarue Julien ; Girardin Annick. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 24 avril 2018, n° n°22350. - 2 p.
  
• [Article] Amélioration sur le front de l’illettrisme en Martinique / Clarenc Philippe. Insee Dossier Martinique;France. Ministère de l'outre-mer, Mars 2018, n° n°8. - 32 p.
  
• [Article] Very Small business act outre-mer Revue Contrats et Marchés publics, Mars 2018, n° n°3. - 4 p.
  
• [Article] JurisClasseur Environnement et Développement durable : Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement / Naim-Gesbert Eric ; Sauvageot Frédéric ; Stahl Lucile. JurisClasseur Environnement et Développement durable, 1er Juillet 2014. - 67 p.
  
• [Texte officiel] Référé de la Cour des comptes n°S2017-3359 du 13 novembre 2017 : Les services de sécurité et de justice dans les départements d’outre-mer (DOM) / Migaud Didier. France. Cour des comptes, 13 novembre 2017. - 5 p.
  
• [Article] La Cour des comptes recommande l'adoption d'un plan justice pour les départements d'outre-mer Bulletin Quotidien, 23 février 2018. - 3 p.
  
• [Article] Tribune libre : La Réunion dans le projet de révision de la Constitution / Mélin-Soucramanien Ferdinand. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 5 février 2018, n° n°13583. - 1 p.
  
• [Rapport] Insécurité et délinquance en 2017 : premier bilan statistique. Anné 2017 France. Ministère de l'Intérieur;Interstats, Janvier 2018. - 182 p.
  
• [Rapport] Décolonisation et changement social aux Antilles françaises. De l'assimilation à la "Départementalisation" ; socio-histoire d'une construction paradoxale (1946-1961) : Thèse de Doctorat / Lavenaire Maël. Université des Antilles et de la Guyane, Juin 2017. - 541 p.
  
• [Article] Santé périnatale : des indicateurs moins bons en Outre-mer / Guillerm François-Xavier. France-Antilles Guyane, 11 janvier 2018, n° n°8809. - 1 p.
  
• [Rapport] Enquête nationale périnatale 2016. Les naissances et les établissements, situation et évolution depuis 2010 France. Institut national de la santé et de la recherche médicale;France. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Octobre 2017. - 317 p.
  
• [Rapport] État des connaissances sur l’impact sanitaire des pollens et moisissures allergisants de l’air ambiant sur la population générale des départements et régions d’outre-mer : Avis de l'Anses, Rapport d'expertise collective France. Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, Novembre 2017. - 124 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire interministérielle n°DSS/SD2B/2017/352 du 22 décembre 2017 relative à la revalorisation au 1er janvier 2018 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte France. Ministère des Solidarités et de la Santé, 22 décembre 2017. - 3 p.
  
• [Texte officiel] Décret n° 2017-1873 du 29 décembre 2017 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, et de Saint-Pierre-et-Miquelon / Philippe Edouard ; Le Maire Bruno ; Girardin Annick. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets, 31 décembre 2017, n° n°305. - 5 p.
  
• [Ouvrage] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche : Édition 2017 France. Ministère de l'éducation nationale, Août 2017. - 400 p.
  
• [Rapport] Les finances publiques locales 2017 : rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics -Paris : France. Cour des comptes, Octobre 2017. - 510 p.
  
• [Article] Etude : Notoriété et image des destinations d’outre-mer sur le marché hexagonal. Rencontres nationales du Tourisme Outre-mer, 25 septembre 2017 / Lefevre Elodie ; Bousquet Olivier. Harris Interactive;France. Ministère des outre-mer;Atout France, 25 septembre 2017. - 17 p.
  
• [Article] Journée Défense et Citoyenneté 2016 : environ un jeune Français sur dix en difficulté de lecture / Arzoumanian Philippe ; Chabanon Léa ; Rivière Jean-Philippe ; De La Haye Fanny ; Gombert Jean-Émile. Note d'information du Ministère de l'Éducation nationale, Juin 2017. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les conflits d'usage et la planification foncière dans les outre-mer [n°616] / Mohamed Soilihi Thani ; Gremillet Daniel ; Karam Antoine. -Paris : France. Sénat, 6 juillet 2017, n° n°616. - 206 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer [n°601] / Doligé Eric ; Claireaux Karine ; Lopez Vivette. -Paris : France. Sénat, 29 juin 2017, n° n°601. - 206 p.
  
• [Article] La conjoncture Outre-mer en 2016 : l'amélioration se confirme Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2017, n° n°454. - 8 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Extension aux collectivités territoriales d'outre-mer du dispositif « top-up jeunes agriculteurs »[n°25020] / Arnell Guillaume. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 11 mai 2017
  
• [Rapport] Livre Blanc sur le contrôle du tabac en France d’Outre-Mer -Paris : Alliance contre le tabac, Septembre 2014. - 124 p.
  
• [Rapport] 6 propositions pour redonner des capacités financières aux Régions et Collectivités Régionales d’Outre-Mer / Richert Philippe. -Paris : Régions de France, Mars 2017. - 32 p.
  
• [Article] Editorial : L’échec de la France dans ses Outre-mer / Le Boucher Eric. Echos (Les), 31 mars 2017. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Recrutement des professeurs d'université dans les départements d'Outre-mer [n°1625] - / Leboeuf Alain. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 31 janvier 2017. - 2 p.
  
• [Article] L'évolution constitutionnelle du statut des départements d'outre-mer contenu dans Rapport au colloque « 1946-1976 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra marine. Entre diversité législative et unité constitutionnelle dans la République »,Université de La Réunion, 14 avril 2016 / Roux André. Université de La Réunion, 14 avril 2016. - 20 p.
  
• [Article] Réduction pour investissements outre-mer dans le secteur du logement : limitation de la base de calcul aux sommes effectivement payées au 31 décembre de l'année de souscription des parts / Nicolazo De Barmon Marie-Astrid. Revue de droit fiscal, 12 Janvier 2017, n° n°2. - 8 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du 11 juillet 2012 relative à la mise en œuvre du fonds de secours pour l'outre-mer / Dubertret Julien ; Bouvier Vincent. France. Ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur;France. Ministère des outre-mer, 11 juillet 2012. - 52 p.
  
• [Article] Les services de communications électroniques dans les départements et collectivités d'outre-mer : Année 2015. Observatoire des marchés des communications électroniques Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, Mai 2016. - 18 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Vieillissement des populations d’outre-mer [n°1613] / Louis-Carabin Gabrielle. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 17 janvier 2017
  
• [Ouvrage] Le statut de l'élu(e) local(e). (mise à jour au 11 janvier 2017) / Cerf Geneviève ; Mwendo Judith ; Ricard Hélène ; Philippe Florent. -Paris : Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité, Janvier 2017
  
• [Rapport] Politique de prévention de la délinquance et de la radicalisation en 2015 : Neuvième rapport au Parlement -Paris : France. Comité interministériel de prévention de la délinquance, Octobre 2016. - 270 p.
  
• [Fiche] Bibliographie : L'accession sociale à la propriété dans les DOM / France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation. Janvier 2017. - 38 p.
  
• [Article] L’Outre-Mer: Ports et connectivités / Valero Camille. Institut supérieur d'économie maritime Nantes-Saint Nazaire;Note de Synthèse de l'Institut supérieur d'économie maritime Nantes - Saint-Nazaire, Mai 2016, n° n°180. - 8 p.
  
• [Rapport] Etudes économiques : L'innovation dans le tourisme : diagnostic et perspectives -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances;MKG Consulting, Juin 2016. - 198 p.
  
• [Article] Note d'analyse : Quels modèles de développement pour les agricultures des DOM ? saf agr’iDées, 10 novembre 2016. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi (n° 4061) de finances pour 2017 : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°4132, Tome X] / Bello Huguette. -Paris : France. Assemblée nationale, 13 octobre 2016, n° n°4132, Tome X. - 75 p.
  
• [Article] Fascicule unique : Actes de l'état civil. Départements et régions d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte). Collectivités d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis et Futuna, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin). Nouvelle-Calédonie, Terres australes et antarctiques françaises et île de Clipperton / Agniel Guy ; Guedj Valérie. Jurisclasseur Civil Code, 1er Novembre 2015. - 29 p.
  
• [Article] Journée Défense et Citoyenneté 2015 : un jeune Français sur dix en difficulté de lecture / Arzoumanian Philippe ; Steinmetz Claire ; Rivière Jean-Philippe ; De La Haye Fanny ; Gombert Jean-Émile. Note d'information du ministère de l'éducation nationale, enseignement supérieur, recherche, Mai 2016, n° n°14. - 4 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer / Duchene Rémi ; Valot Grégory ; Zielinski Daniel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de la Jeunesse et des Sports, Juillet 2016, n° n°16082-16051-01
  ;n°2016-I-14. - 173 p.
  
• [Article] Les Outre-mer au coeur de la compétition internationale. Synthèse de la 4e édition de la conférence AFD-CEROM, Bibliothèque nationale de France, 22 novembre 2013 Agence française de développement, Décembre 2013. - 35 p.
  
• [Article] Réformes économiques et pauvreté monétaire en outre-mer : les apports d’un modèle EGC microsimulé - / Mathouraparsad Sébastien. Revue économique, Juillet 2016, vol. 67, n° 4. - p. 773-796
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°6 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Audition de M. Nicolas Roinsard, maître de conférences en sociologie à l'Université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand, et de M. Marcel Dorigny, maître de conférences en histoire à l'Université Paris VIII, à l'occasion du 70ème anniversaire de la départementalisation, mercredi 30 mars 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Roinsard Nicolas ; Dorigny Marcel. -Paris : France. Assemblée nationale, 30 mars 2016, n° n°6. - 11 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°10 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Audition de M. Pierre-Alain Roche, ingénieur général des Ponts, des Eaux et des Forêts, coordonnateur du rapport " Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin ", mardi 24 mai 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Roche Pierre-Alain. -Paris : France. Assemblée nationale, 24 mai 2016, n° n°10. - 10 p.
  
• [Article] Les usages de drogues dans les DOM en 2014 chez les adolescents et les adultes / Beck François ; Richard Jean-Baptiste ; Gauduchon Thibault ; Spilka Stanislas. Tendances;Observatoire français des drogues et des toxicomanies, Juillet 2016, n° n°111. - 6 p.
  
• [Article] Fascicule 456 : Outre-mer - Droit commun (mise à jour 6 septembre 2012) / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 6 septembre 2012, n° 456. - 39 p.
  
• [Ouvrage] Vade-mecum : Lutter contre l’habitat indigne et informel dans les départements d’outre-mer / Durousseau Sylvie ; Maury Nicole ; Rousseau Alain ; Mathieu Sylvain. -Paris : France. Ministère des outre-mer;France. Ministère du Logement et de l’Habitat durable, Mai 2016. - 232 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Maintien de l'équité entre les territoires métropolitain et ultramarins [n°19990] / Claireaux Karine. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 9 juin 2016
  
• [Article] Les identités régionales à l'épreuve de la TNT. La télévision numérique terrestre dans les DOM : quels enjeux socio-économiques et socioculturels pour nos sociétés ultramarines ?. Colloque CAGI-CRPLC/Université Antilles-Guyane, La Médiathèque du Lamentin, Guadeloupe, 17-18 juin 2010 / Antiope Nathalie ; Pulvar Olivier. Université des Antilles et de la Guyane, Juin 2010. - 14 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM - télévision numérique terrestre. télévisions publiques locales. accès [n°86031] / Nilor Jean-Philippe . Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 17 mai 2016. - 2 p.
  
• [Rapport] Réussir l'égalité économique réelle , Projet économique des DOM, voies et moyens. Document produit à la suite du séminaire de réflexion inter-régional de la FEDOM en Guadeloupe les 25 et 26 Février 2016 / Philibert Jean-Pierre. -Paris : Fédération des entreprises d'outre-mer, Mars 2016. - 187 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi (n° 3600) visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs [n°3617] / Orphé Monique. -Paris : France. Assemblée nationale, 29 mars 2016, n° n°3617. - 102 p.
  
• [Article] Décision n° 2016-537 QPC du 22 avril 2016 : Articles 266 sexies II 4 et 268 ter du code des douanes, Redevable de la taxe générale sur les activités polluantes pour certains échanges avec les départements d’outre-mer : Dossier documentaire France. Conseil Constitutionnel, 22 avril 2016. - 32 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Vie chère outre-mer / Bello Huguette. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 27 avril 2016
  
• [Article] Les foyers bénéficiaires du RSA : 2,53 millions fin décembre 2015 / Cazain Sophie. Rsa conjoncture, Mars 2016, n° n°13
  
• [Article] Note d’Analyse de l’impact de la réforme de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) sur les communes ultramarines / Patient Georges. France. Sénat, Avril 2016. - 46 p.
  
• [Ouvrage] Atlas régional : les effectifs d'étudiants en 2013-2014 - édition 2015 -Paris : France. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, Octobre 2015. - 200 p.
  
• [Article] Le surendettement des ménages dans les DOM : Enquête typologique 2014 Note de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Octobre 2015. - 40 p.
  
• [Rapport] Prise en charge médicale des personnes atteintes par le virus Zika, stratégie de surveillance épidémiologique, stratégie de diagnostic : Rapport -Paris : Haut Conseil de la Santé Publique, Juillet 2015. - 25 p.
  
• [Rapport] Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin / Roche Pierre-Alain ; Rébeillé-Borgella Emmanuel ; Tandonnet Maxime ; Colas-Belcour François ; Vial Jean-Claude. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère des outre-mer, Juin 2015, n° n°009763-01. - 234 p.
  
• [Article] Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013 / Calvo Mathieu. Etudes et Résultats : DREES, Décembre 2015, n° n°945. - 6 p.
  
• [Article] Mémento de la statistique agricole France et DOM. Edition 2015 France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Décembre 2015. - 36 p.
  
• [Rapport] Évaluation des pressions agricoles dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau : contribution au développement d'une méthodologie dans les conditions spécifiques de l'île de la Réunion. Projet Pres'Agri'DOM. Mémoire d'ingénieur, AgroParisTech / Boussier Justine. France. Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement;Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement, Août 2015. - 87 p.
  
• [Article] Les foyers bénéficiaires du RSA : 2,50 millions fin septembre 2015 / Siguret Isabelle. Rsa conjoncture, Décembre 2015, n° n°12. - 2 p.
  
• [Article] Les jeunes sans diplôme sont inégalement répartis sur le territoire / Jaspar Marie-Laurence. Note d'information du ministère de l'éducation nationale, enseignement supérieur, recherche, Décembre 2015 , n° n°46. - 4 p.
  
• [Article] Infection à VIH dans les DOM : facteurs associés à la réponse virologique au traitement dans l’enquête ANRS-Vespa2, 2011 / Wilson Kayigan d’Almeida ; Cabié André ; Gaud Catherine. Bulletin épidémiologique hebdomadaire, 1er décembre 2015, n° n°40-41. - 10 p.
  
• [Article] Chiffres et statistiques : Les pesticides dans les cours d’eau français en 2013 / Dubois Aurélie. Commissariat général au développement durable, Novembre 2015, n° n°697. - 12 p.
  
• [Article] Chiffres et statistiques : Le parc locatif social au 1er janvier 2015 / Guillon Ombéline. Commissariat général au développement durable, Novembre 2015, n° n°696. - 7 p.
  
• [Article] Consommation de soins et mortalité des bénéficiaires de la CMU-C dans les départements français d’outre-mer en 2012, et comparaisons avec la France métropolitaine / Filipovic-Pierucci Antoine ; Cuerq Anne ; Samson Solène. Bulletin épidémiologique hebdomadaire, 24 novembre 2015, n° n°38-39. - 9 p.
  
• [Article] L'accès des jeunes à la formation et à l'emploi dans les départements d'outre-mer / Pierrat Murphy. France.Commissariat général à l’égalité des territoires;En Bref : publication du Commissariat général à l’égalité des territoires, Novembre 2015, n° n°8. - 4 p.
  
• [Article] Focus : Disparités régionales de la taille des fratries. Une étude à partir des données de la branche Famille / Nicolas Muriel. Informations sociales, Mai 2012, n° n°173. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances (n°3096) pour 2016 : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°3117, Tome X] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 octobre 2015, n° n°3117, Tome X. - 73 p.
  
• [Article] Fascicule 458 : Départements et régions d'outre-mer / Auby Jean-François. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 4 Septembre 2013. - 35 p.
  
• [Article] Les interruptions volontaires de grossesse en 2013 / Vilain Annick ; Mouquet Marie-Claude. Etudes et Résultats : DREES, Juillet 2015, n° n°924. - 6 p.
  
• [Article] Les « modèles familiaux » dans les Dom : entre bouleversements et permanence. Ce que nous apprend l’enquête Migrations, famille et vieillissement / Breton Didier ; Marie Claude-Valentin. Politiques sociales et familiales, Mars 2015, n° n°19. - 10 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du 16 juin 2015 relative aux congés bonifiés des fonctionnaires originaires des départements d'outre-mer et planifications des transports au titre de 2016 / Delarue Xavier ; Guerin Antoine. France. Ministère de l'Intérieur, 16 juin 2015. - 3 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Modification du règlement général d'exemption par catégorie [n°15390] / Fontaine Michel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 11 juin 2015
  
• [Rapport] Document de travail n°145 : Vulnérabilités comparées des économies ultramarines / Goujon Michaël ; Hoarau Jean-François ; Riviere Françoise. -Paris : Agence française de développement, Mai 2015, n° n°145. - 50 p.
  
• [Texte officiel] Note d'information du 7 mai 2015 relative à la dotation globale de fonctionnement (DGF) des départements et des collectivités d'outre-mer pour l'exercice 2015 / Morvan Serge. France. Ministère de l'Intérieur, Mai 2015. - 21 p.
  
• [Ouvrage] Le statut de l'élu(e) local(e) (à jour au 16 avril 2015) / Cerf Geneviève ; Mwendo Judith ; Roussel Julie ; Guinard Hélène. -Paris : Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité, Avril 2015
  
• [Article] Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue / Reduron Vincent ; Loubet Antoine. Etudes et Résultats : DREES, Mars 2015, n° n°908. - 6 p.
  
• [Article] Les prestations familiales et de logement, en Métropole et dans les DOM : 50 milliards d’euros en 2013 / Lhommeau Bertrand. Etudes et Résultats : DREES, Avril 2015, n° n°912. - 6 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : impôts et taxes - taxe spéciale additionnelle - extension. outre-mer [n°56155] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 24 mars 2015. - 2 p.
  
• [Article] CITE : fixation des critères techniques de divers équipements éligibles, notamment dans les DOM Revue de droit fiscal, 5 Mars 2015, n° n°10
  
• [Ouvrage] Dossier thématique : Les outre-mer français : conditions de vie, santé et protection sociale -Paris : Revue française des affaires sociales, Septembre-Décembre 2014. - 190 p.
  
• [Article] La persistance du chômage ultramarin : un problème aux causes multiples, dans le dossier thématique de la Revue française des affaires sociales intitulé : "Les outre-mer français : conditions de vie, santé et protection sociale" / L’Horty Yannick. Revue française des affaires sociales, Septembre-Décembre 2014, n° n°4. - 21 p.
  
• [Article] Soixante ans d'extension de la législation sociale dans les DOM : l'exemple de la Guadeloupe aux Antilles françaises (1946-2006), dans le dossier thématique de la Revue française des affaires sociales intitulé : "Les outre-mer français : conditions de vie, santé et protection sociale" / Terral Roméo. Revue française des affaires sociales, Septembre-Décembre 2014, n° n°4. - 16 p.
  
• [Rapport] Le défi de l'insertion professionnelle des jeunes ultramarins : Avis du Conseil économique, social et environnemental / Janky Eustase. -Paris : France. Conseil Economique, Social et Environnemental, Février 2015, n° n°2015-05. - 244 p.
  
• [Rapport] La jeunesse dans les départements et collectivités d’outre-mer : publication interne (Mise à jour Février 2015) / Département de la statistique et du système d'information outre-mer. France. Direction Générale des Outre-mer, Février 2015. - 36 p.
  
• [Article] Les spécificités des prestations légales dans les départements d’outre-mer / Clément Justinia ; Robert Marie-José. Politiques sociales et familiales, Septembre 2010, n° n°101. - 9 p.
  
• [Article] Le dossier : La production locale attend plus de l'octroi de mer / Goubin Jean-Luc. Nouvelles Semaine, 23-29 janvier 2015, n° n°241. - 5 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : énergie et carburants - énergies renouvelables - Mayotte. perspectives [n°46708] / Said Boinali. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 30 décembre 2014. - 2 p.
  
• [Rapport] Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat dans les départements d’outre-mer / Buisson Bernard ; Bonnet Claude ; Lévy Christian ; Gomel Cyril. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Avril 2014, n° n° 008379-01. - 108 p. et Annexe 96 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe, Guyane et Martinique - établissements de santé. équipements. imagerie médicale [n°58087] / Chalus Ary. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 16 décembre 2014. - 2 p.
  
• [Article] Les migrations des footballeurs d'Outre-Mer à destination de la Métropole / Piraudeau Bertrand. Cahiers d'outre-mer (Les), Octobre-décembre 2013, n° n°264. - p. 469-480
  
• [Rapport] Inégalités socio-sanitaires dans les départements d'outre-mer : Analyses infra-régionales et comparaisons avec le niveau national / Thomas Nadège ; Trugeon Alain ; Michelot François ; Ochoa André. -Paris : France. Fédération nationale des observatoires régionaux de santé, Novembre 2014. - 100 p.
  
• [Rapport] Etude « Expertise-action » sur le développement de l’Agriculture Biologique dans les DOM : Rapport final -Paris : Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer;AND International, Janvier 2014. - 105 p.
  
• [Ouvrage] Quand l'école est finie : premiers pas dans la vie active de la vie génération 2010. Enquête 2013 / Rouaud Pascale ; Joseph Olivier. -Paris : France. Centre d'Etudes et de Recherches sur les Qualifications, 4e trimestre 2014. - 92 p.
  ISBN 978-2-11-138819
  
• [Ouvrage] Guide des aides financières au logement dans les DOM / Préf. Degos Thomas. -Paris : France. Direction Générale des Outre-mer, Septembre 2014. - 72 p.
  
• [Article] Situation de la lecture publique dans les départements d'outre-mer : note de synthèse. Rapport à Monsieur le Ministre de la Culture et de la Communication France.Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Juillet 2010, n° n°2010-011. - 12 p.
  
• [Article] Marchés de carburants dans les DOM : évolution de la réglementation et première application de l'article L 410-3 du Code de commerce / Venayre Florent. Revue Lamy de la Concurrence, Avril-juin 2014, vol. Volume 39. - 14 p.
  
• [Rapport] Mission interministérielle : La librairie et l’accès au livre dans les départements d’outre-mer / Desforges Corinne ; Hurard François. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires culturelles, Juin 2014, n° n°14-067/13-098/01;n°2014 - 15. - 124 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM - bibliothèques. rapport. recommandations [n°50747] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2 septembre 2014. - 2 p.
  
• [Article] Disparités régionales de la mortalité prématurée par maladie cardiovasculaire en France (2008-2010) et évolutions depuis 2000-2002 / Gabet Amélie. Bulletin épidémiologique hebdomadaire, 23 septembre 2014, n° n°26/2014. - 10 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les pistes de réforme des finances des collectivités locales des départements et régions d’outre-mer fait par M. Georges Patient, Sénateur de la Guyane / Patient Georges. -Paris : France. Ministère des outre-mer;France. Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, 19 août 2014. - 160 p.
  
• [Article] Le retard scolaire à l’entrée en 6e : plus fréquent dans les territoires les plus défavorisés / Baccaïni Brigitte ; De Lapasse Benoît ; Lebeaupin François. Insee première, Septembre 2014, n° n°1512. - 4 p.
  
• [Article] Les foyers bénéficiaires du Rsa fin mars 2014 / Siguret Isabelle. Rsa conjoncture, Juin 2014, n° n°6. - 2 p.
  
• [Article] Les prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la Métropole de 2003 à 2013 / Salesses Chantal ; Van Wassenhove Thierry ; Donné Stéphane. L'e-ssentiel : Publication électronique de la Caisse nationale des allocations familiales, Juillet 2014, n° n°148. - 4 p.
  
• [Article] Structure de la forêt privée en 2012 dans les Dom. Des forêts privées peu exploitées / Le Jeannic Françoise. Agreste Primeur, Juillet 2014, n° n°315. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°16 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), sur les dispositions que le Gouvernement a annoncées concernant la transition énergétique, le mardi 22 juillet 2014 / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 22 juillet 2014, n° n°16. - 13 p.
  
• [Article] Minima sociaux : la hausse du nombre d’allocataires s’accélère en 2012 / Calvo Mathieu. Etudes et Résultats : DREES, Juin 2014, n° n°883. - 6 p.
  
• [Rapport] Rapport du Gouvernement sur la tarification des services bancaires en Outre-mer / Constans Emmanuel. -Paris : France. Comité consultatif du secteur financier, Juin 2014. - 86 p.
  
• [Article] Dossier : Outre-mer : Contre la précarité, le pari des solutions locales / Le Gall Sophie. Gazette des communes des départements et des régions (La), 21 juillet 2014, n° n° 29-30/2231-2232. - p.19-24
  
• [Rapport] Rapport sur les problématiques pénitentiaires en outre-mer / Ridel Laurent. -Paris : France. Ministère de la Justice, Mai 2014. - 73 p.
  
• [Article] Document de travail, Série statistiques : Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2012 / Borderies Françoise ; Trespeux Françoise. France. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Avril 2014, n° n°187. - 136 p.
  
• [Article] Près de la moitié de la population française est couverte par au moins une prestation versée par les Caf - / Reduron Vincent ; Robert Marie-José ; Salesses Chantal ; Van Wassenhove Thierry. L'e-ssentiel : Publication électronique de la Caisse nationale des allocations familiales, Mai 2014, n° n°146. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur l’organisation commune du marché du sucre [n°1926] / Fruteau Jean-Claude ; Gosselin Philippe ; Lebreton Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 7 mai 2014, n° n°1926. - 88 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°12 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Échange de vues sur les mesures souhaitables en faveur des Outre-mer dans la perspective du futur pacte de responsabilité, le mardi 20 mai 2014 / Fruteau Jean-Claude ; Gibbes Daniel ; Lebreton Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 20 mai 2014, n° n°12. - 7 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°11 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Examen du rapport d’information sur l’organisation commune du marché du sucre, le mardi 6 mai 2014 / Fruteau Jean-Claude ; Gosselin Philippe. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 mai 2014, n° n°11. - 8 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : donations et successions - gestion - indivision successorale. outre-mer. procédures [n°52076] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 6 mai 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - impôt sur le revenu - réductions d'impôt. énergies renouvelables. conditions d'application (n°43617] / Lazaro Thierry. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 11 mars 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises [n°4378] / Cornano Jacques. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 3 avril 2014. - 3 p.
  
• [Article] Les foyers bénéficiaires du Rsa fin décembre 2013 / Cazain Sophie. Rsa conjoncture, Mars 2014, n° n°5. - 2 p.
  
• [Article] Face à l'emploi, les inégalités entre régions sont plus fortes pour les moins diplômés / Poulet-Coulibando Pascale. France. Ministère de l'éducation nationale, Février 2014, n° n°3. - 4 p.
  
• [Rapport] Rapport de mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du Centre national du cinéma et de l'image animée / Abadie Marc ; Arlot Ann-José. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires culturelles, Novembre 2013, n° 13-066/13-059/02;2013-32. - 53 p.
  
• [Article] Comparaison des prix entre les DOM et la métropole en 2010 / Berthier Jean-Pierre ; Lhéritier Jean-Louis ; Petit Gérald. Insee première, Juillet 2010, n° n°1304. - 4 p.
  
• [Article] Distribution de carburants dans les DOM Contrats Concurrence Consommation, Janvier 2014, n° n°1. - 2 p.
  
• [Article] Réforme du régime de défiscalisation des investissements dans le logement social outre-mer Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière, 17 Janvier 2014, n° n°3. - 8 p.
  
• [Article] SMIC et minimum garanti : Montants au 1er janvier 2014. Décret n°2013-1190 du 19 décembre 2013, Jorf du 20 décembre 2013 Actualités sociales hebdomadaires, 24 janvier 2014, n° n°2844. - p.47-63
  
• [Article] Une analyse comparative des entreprises des DOM et de la métropole / Dreyer Antoine ; Savoye Bertrand. Economie et statistique, Janvier 2014, n° n°462-463. - 26 p.
  
• [Article] Les foyers bénéficiaires du Rsa fin septembre 2013 / Cazain Sophie ; Siguret Isabelle. Rsa conjoncture, Décembre 2013, n° n°4. - 2 p.
  
• [Fiche] Point stats n°17 : La conception d’un ménage en outre-mer / Département de la statistique et du système d'information outre-mer. France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, 4ème trimestre 2013. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale : Départements d'outre-mer [n°162, Tome VII] / Desplan Félix. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, n° n°162, Tome VII. - 43 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°4 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, session ordinaire 2013-2014 : Examen du rapport d’information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard, le Mardi 5 novembre 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 5 novembre 2013. - 16 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°3 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de Mme Chantal Berthelot, session ordinaire 2013-2014 : Table ronde avec les représentants de l’Agence de services et de paiement (ASP), le Mardi 15 octobre 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 15 octobre 2013. - 15 p.
  
• [Ouvrage] La régulation de la télévision hertzienne dans les départements d'outre-mer / Lapin Jim. -Paris : L'Harmattan, Septembre 2013. - 250 p.
  ISBN 978-2-336-30181-5
  
• [Ouvrage] Natifs des DOM en métropole : Immigration et intégration / Holder Délina. -Paris : L'Harmattan, Mars 2013. - 276 p.
  ISBN 978-2-336-29272-4
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre- mer sur les agricultures des Outre-mer [n°1510] / Berthelot Chantal ; Gaymard Hervé. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 novembre 2013, n° n°1510. - 298 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°1 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, session ordinaire 2013-2014 : Table ronde sur la recherche et l’agriculture outre-mer, le mardi 1er octobre 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 1er octobre 2013, n° n°1. - 20 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérations : Annexe au projet de loi de finances pour 2014 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 214 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°24 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale,Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, Table ronde, ouverte à la presse, en présence des représentants de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture (APCA) ainsi que des présidents des chambres d’agriculture des départements d’outre-mer, le 10 septembre 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 10 septembre 2013, n° n°24. - 17 p.
  
• [Article] Des départements d’outre-mer marqués par les difficultés sociales et les inégalités / Bernier Michael. Compas études, Octobre 2013, n° n°9. - 8 p.
  
• [Article] Les foyers bénéficiaires du Rsa fin juin 2013 / Cazain Sophie ; Siguret Isabelle. Rsa conjoncture, Septembre 2013, n° n°3. - 2 p.
  
• [Article] Note d'information : Fiscalité 2013 des grandes collectivités locales / Barberet Jérôme ; Chabrele Sylvette. Observatoire SFL-FORUM, Septembre 2013. - 51 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - Agriculture. Politiques communautaires [n°31103] / Vlody Jean Jacques. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 3 septembre 2013. - 1 p.
  
• [Article] Départements d'outre-mer, Déductions, Importations en exonération de taxe, Calcul d'une TVA fictive pour l'exercice des droits à déduction , Justifications , Absence de production de la déclaration d'importation , Déduction non admise (Concl. CAA Paris, 9 déc. 1993, req. n° 92-607). Revue de droit fiscal, 13 Juillet 1994, n° n°28
  
• [Article] Fasc. 2060-20 : Départements d'outre-mer JurisClasseur Fiscal chiffre d'affaires, Février 2010. - 47 p.
  
• [Rapport] STRATOM : stratégie territoriale pour les Outre-mer -Paris : France.Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, 2012. - 39 p.
  
• [Article] L’emploi dans la fonction publique en 2011 : Baisse dans la fonction publique de l’État, hausse globale dans le versant hospitalier Insee première, Juillet 2013, n° n°1460. - 4 p.
  
• [Article] L'emploi du secteur privé dans les régions en 2012 : Bilan Acoss Stat, Juillet 2013, n° n°175. - 8 p.
  
• [Rapport] Étude sur les équipements en communications électroniques et audiovisuels des ménages et individus des DOM - Rapport portant sur l'ensemble des DOM / LH2 DOM. -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil supérieur de l'audiovisuel;France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Juillet 2013. - 197 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Outre-mer - Impôt sur le revenu - Réductions d'impôt. énergie renouvelable. conditions d'application [n°22203] / Robert Thierry. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 16 juillet 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Outre-mer - Impôt sur le revenu - Réductions d'impôt. énergie renouvelable. conditions d'application [n°24993] / Bonneton Michèle. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2 juillet 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Outre-mer - Impôt sur le revenu - Réductions d'impôt. énergie renouvelable. conditions d'application [n°24994] / Crozon Pascale. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2 juillet 2013. - 2 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel 2012 - Institut d'émission des départements d'Outre-Mer / France. Institut d'émission des départements d'outre-mer. -Paris : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juin 2013. - 79 p.
  ISBN 1632-420X
  
• [Article] Les foyers bénéficiaires du Rsa fin mars 2013 / Cazain Sophie ; Siguret Isabelle. Rsa conjoncture, Juin 2013, n° n°2. - 2 p.
  
• [Article] Les interruptions volontaires de grossesse en 2011 / Vilain Annick ; Mouquet Marie-Claude ; Gonzalez Lucie ; De Riccardis Nicolas. Etudes et Résultats : DREES, Juin 2013, n° n°843. - 6 p.
  
• [Article] Réduction d'impôt « Duflot » : publication des plafonds et critères de performance énergétique applicables aux investissements réalisés dans les DOM Revue de droit fiscal, 20 Juin 2013, n° n°25. - 5 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Production de rhum en outre-mer / Nilor Jean-Philippe . Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 18 juin 2013. - 2 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire n°70-19 B5 du 24 aout 1951 concernant le régime de rémunérations des fonctionnaires en service dans les départements d'outre-mer / France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Bulletin officiel du ministère du budget, 24 août 1951. - 20 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire n°DGCS/SD5A/SD1C/2013/218 du 30 mai 2013 relative aux conditions d’emploi des crédits de l’Aide Personnalisée de Retour à l'Emploi (APRE) France. Ministère des affaires sociales et de la santé, 30 mai 2013. - 36 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Mutations des fonctionnaires de police dans les DOM / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 12 juin 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - impôt sur le revenu - réductions d'impôt. énergie renouvelable. conditions d'application [n°18868] / Fruteau Jean-Claude. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 4 juin 2013. - 2 p.
  
• [Article] En décembre 2012, les Caf ont versé des prestations légales à plus de 11,5 millions de foyers allocataires / Robert Marie-José ; Salesses Chantal ; Van Wassenhove Thierry. L'e-ssentiel : Publication électronique de la Caisse nationale des allocations familiales, Mai 2013, n° n°135. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Le statut de l'élu(e) local(e) (à jour en juin 2013) / Cerf Geneviève ; Mwendo Judith ; Roussel Julie. -Paris : Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité, Juin 2013. - 60 p.