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Documents  SENAT | enregistrements trouvés : 52

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Le Sénat, les communes et les femmes

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Article

La rénovation du Parlement, une oeuvre inachevée

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Article

Les conséquences de la réforme constitutionnelle du 4 août 1995

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Article

Loi relative à l'élection des sénateurs : commentaire de la décision du 6 juillet 2000

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Ouvrage

Le trombinoscope 2004-2005. Supplément au Tome 1 : Spécial Elections sénatoriales et nouveau CES

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Article

Les sénateurs au pas de course pour la gestion des risques naturels

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Discours

UH

Discours de Monsieur Gérard Larcher, Président du Sénat devant le Congrès de la Nouvelle-Calédonie , 23 février 2016

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Ouvrage

Droit parlementaire

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Article

Outre-mer : le Sénat met en cause la réorganisation de l'Etat

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Ouvrage

La représentation des collectivités territoriales par le Sénat : étude sur l'article 24 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958

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