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Documents  TAXE | enregistrements trouvés : 99

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1 UH Contribution à une compréhension économique de l'octroi de mer. Le cas de la Martinique

Université des Antilles et de la Guyane Octobre 2018

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1 L'octroi de mer : le maintien ou la réforme d'un instrument de développement, (Cas spécifiques de la Guadeloupe et de la Martinique)

Université de Rennes 1992

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1 UH Protectionnisme, concurence, gouvernance et institutions en Polynésie française : Thèse de doctorat en Sciences économiques

Université de la Polynésie française 18 septembre 2017

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1 Tahiti, "Péi" agonisant sous les taxes et ça va devenir pire en 2012...Ou comment la bureaucratie a tué un paradis.

Tahiti-Pacifique magazine n°249 Février 2012

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1 UH La Taxe de développement local, vingt ans après

Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture n°381 18 au 31 mai 2018

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1 Outre-mer - Territoires - Polynésie française - Police et sécurité de l'aviation civile - Taxes d'aéroport - Compétence de l'Etat

Semaine juridique (La) - Edition générale n°6 7 février 2007

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1 L'octroi de mer : du "droit de poids" à l'adaptation au droit communautaire, la loi du 2 juillet 2004

Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales n° 39 20 Septembre 2004

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1 Les collectivités territoriales dans les nouvelles lois de finances

Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales n°20-21 24 janvier 2011

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1 UH "Pour une nouvelle fiscalité à Saint-Martin" : Reflexions et propositions du Conseil Economique, Social et Culturel de Saint-Martin

Saint Martin. Conseil Economique, Social et Culturel Février 2011

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1 UH Impact de la taxe territoriale sur les passagers

Saint Martin. Conseil Economique, Social et Culturel Août 2012

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