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	k	P Q O Titre	P Q O Référence	P Q O Numéro	P Q O Date de parution	G
1		Duty free au centre ville : Pointe-à-Pitre bientôt affranchie ? Nouveau	Nouvelles Semaine	n°310	3-9 juin 2016	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Décision n° 2016-537 QPC du 22 avril 2016 : Articles 266 sexies II 4 et 268 ter du code des douanes, Redevable de la taxe générale sur les activités polluantes pour certains échanges avec les ... Nouveau	France. Conseil Constitutionnel		22 avril 2016	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Note économique : Suppression du différentiel de taxation à l'octroi de mer en Guadeloupe Nouveau	Atelier d’analyse des économies d’outre-mer	n°1	Février 2016	G 4 Gerer mes paniers

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