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Documents  TRAITE | enregistrements trouvés : 33

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Z Université d'Artois. Faculté de droit Alexis de Tocqueville (Douai)

La coopération régionale des départements et régions d'outre-mer (Thèse pour le doctorat en droit public) |  5 juin 2009

Université d'Artois. Faculté de droit Alexis de Tocqueville (Douai)

Z Témoignages

Libre opinion : À propos d’une éventuelle ratification du traité de cogestion franco-mauricienne sur le récif de Tromelin |  17 janvier 2017

Témoignages

Plaidoyer pour une cogestion franco-malgache sur le récif de Tromelin : Tribune libre d’André Oraison, Professeur des Universités, Juriste et Politologue |  23 janvier 2017

Témoignages

Z Sirey;Ed. Dalloz

Les grands arrêts de la cour de justice des communautés européennes. Tome 1 : caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel |  1991

Sirey;Ed. Dalloz

Z Pouvoirs dans la Caraïbe

Quelle réforme du statut communautaire des DOM ? : dossier |  Juin 1997

Pouvoirs dans la Caraïbe

Z Petites affiches (Les)

La hiérarchie des normes : une pyramide à géométrie variables (Cass. Ass. plén., 2 juin 2000) |  9 octobre 2001

Petites affiches (Les)

Z Outre-mers : Revue d'histoire

Le traité de Paris de 1763 et la nationalité française en Amérique |  1er semestre 2019

Outre-mers : Revue d'histoire

Z Orphie

Le grand livre de l’esclavage : Des résistances et de l'abolition |  1998

Orphie

Z Litec

Traité de droit français des religions |  2003

Litec

Z Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien

Tromelin : revendication mauricienne. Une question de traduction |  21 janvier 2017

Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien

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