m
0

Documents  INDEPENDANCE ASSOCIATION | enregistrements trouvés : 7

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Persiste et signe Pisani Edgard | O. Jacob 1992

Ouvrage

- 478 p.
Cote : O1038-VP8

VIE POLITIQUE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TUNIS ; AFRIQUE ; ALGERIE ; SITUATION POLITIQUE ; INDEPENDANCE ASSOCIATION

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Entretien avec le professeur Jean-Yves Faberon : « Le consensus fédéral : unis dans la diversité » Faberon Jean-Yves | Nouvelles Calédoniennes (Les) 21 janvier 2019

Article

- 1p.
Cote : A8363-QJ9

Professeur de droit public, spécialiste de droit d’outre-mer, Jean-Yves Faberon n’accorde à l’indépendance association aucune crédibilité faute de garantie. En revanche, une solution fédéraliste serait, selon lui, de nature à concilier la pluralité des aspirations calédoniennes.

NOUVELLE CALEDONIE ; STATUT JURIDIQUE ; INDEPENDANCE ASSOCIATION ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; DROIT D'OUTRE MER ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ETAT ASSOCIE ; ACCORD DE NOUMEA ; FEDERALISME ; ETAT FEDERAL

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La crise calédonienne : rémission ou guérison ? Dommel Daniel | L'Harmattan 1993

Ouvrage

- 225 p.
Cote : O1037-VP8

En annexe:
Lettre de P. Messmer à X. Deniau (17 juillet 1972
Déclaration commune de Nainville les Roches
Charte du FLNKS (24 septembre 1984)
Circonstances de la mort d'Eloi Machoro
Découpage régional du statut Fabius-Pisani
Lettre ouverte aux Français Tjibaou J.M.
Revendication Kanak : document du FLNKS
Lettres des trois présidents de région indépendantistes au Premier ministre et réponse
Accords de Matignon
Motion finale de la convention FLNKS (juillet 1988).
En annexe:
Lettre de P. Messmer à X. Deniau (17 juillet 1972
Déclaration commune de Nainville les Roches
Charte du FLNKS (24 septembre 1984)
Circonstances de la mort d'Eloi Machoro
Découpage régional du statut Fabius-Pisani
Lettre ouverte aux Français Tjibaou J.M.
Revendication Kanak : document du FLNKS
Lettres des trois présidents de région indépendantistes au Premier ministre et réponse
Accords de Matignon
Motion finale de la convention ...

SITUATION POLITIQUE ; NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORDS DE MATIGNON ; FRONT DE LIBERATION NATIONALE KANAK ET SOCIALISTE ; INDEPENDANCE ASSOCIATION ; DECLARATION COMMUNE ; NAINVILLE LES ROCHES

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Une souveraineté « îlienne » ? | Demain en Nouvelle-Calédonie 24 août 2017 H

Article

UH

- n° n°548 - 2 p.
Cote : A7516-QJ2

Une équipe pluridisciplinaire de chercheurs du Pacifique étudie actuellement la souveraineté des îles non autonomes. Leurs travaux ont mis au jour plusieurs éléments de réflexion pouvant éclairer la situation calédonienne.

NOUVELLE CALEDONIE ; ILE ; AUTONOMIE ; DECOLONISATION ; STATUT JURIDIQUE ; SOUVERAINETE NATIONALE ; REFERENDUM ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INDEPENDANCE ASSOCIATION ; AIDE INTERNATIONALE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; ETAT ASSOCIE ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Etat associé ou fédéré, des pistes pour l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie ? Note du Club des juristes Urvoas Jean-Jacques | Club des juristes Juillet 2017 H

Article

UH

- 28 p.
Cote : A7468-QJ9

Dans une note du Club des Juristes, Jean-Jacques Urvoas, ancien Garde des Sceaux et ancien Président de la commission des Lois de l’Assemblée nationale, dresse une analyse juridique et politique des principaux choix institutionnels qui s’offrent à la Nouvelle-Calédonie au lendemain du référendum de 2018. En complément, article de caledosphere du 24 juillet 2017 : https://caledosphere.com/2017/07/24/avenir-institutionnel-de-nouvelle-caledonie-jean-jacques-urvoas-met-pieds-plat/
Dans une note du Club des Juristes, Jean-Jacques Urvoas, ancien Garde des Sceaux et ancien Président de la commission des Lois de l’Assemblée nationale, dresse une analyse juridique et politique des principaux choix institutionnels qui s’offrent à la Nouvelle-Calédonie au lendemain du référendum de 2018. En complément, article de caledosphere du 24 juillet 2017 : https://caledosphere.com/2017/07/24/avenir-institutionnel-de-nouvelle-cale...

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT D'OUTRE MER ; STATUT JURIDIQUE ; ACCORD DE NOUMEA ; CONSULTATION LOCALE ; CITOYENNETE ; AUTODETERMINATION ; SOUVERAINETE NATIONALE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; CORPS ELECTORAL ; VIE POLITIQUE LOCALE ; MOUVEMENT INDEPENDANTISTE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; FEDERALISME ; INDEPENDANCE ASSOCIATION ; ETAT ASSOCIE ; DECOLONISATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le statut des îles Cook : essai sur la notion d'Etat libre associé Rossette Cazel Nathalie | Atelier national de reproduction des thèses 2003

Ouvrage

- 247 p. + annexes
Cote : O4887-QJ9

Thèse de doctorat en droit.

PACIFIQUE ; STATUT JURIDIQUE ; INDEPENDANCE ASSOCIATION ; ACCESSION A L'INDEPENDANCE ; NATIONALITE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; NOUVELLE ZELANDE ; PAYS DU COMMONWEALTH ; DECOLONISATION ; ETAT ASSOCIE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Statut de la Nouvelle-Calédonie. Loi n°85-892 du 23 août 1985 sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie : travaux préparatoires - Décisions n°85-196 DC et n°85-197 DC du 8 août 1985 | 1985

Dossier


Cote : D0089-QJ9

Textes : complet
Débats parlementaires : complet
Documents parlementaires : lacunaire (nous avons n°2662, 333, 471, 473, 463)
Presse
Décisions n°85-196 DC et n°85-197 DC du 8 août 1985 et commentaire

STATUT JURIDIQUE ; NOUVELLE CALEDONIE ; INDEPENDANCE ASSOCIATION

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z