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Documents  ARME NUCLEAIRE | enregistrements trouvés : 7

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- 191 p.
Cote : O2498-DE3

Retrace l'histoire de trente années d'activités atomiques menées en Polynésie française : l'environnement, les conditions de vie des hommes, l'engagement des moyens logistiques, la mise en oeuvre des dispositifs militaires opérationnels pour les campagnes de tirs et les aspects techniques et scientifiques des expérimentations de l'époque des essais aériens à celle des essais souterrains.

POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE ; ARME NUCLEAIRE ; DEFENSE

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UH


Cote : QE318-QI3

M. Richard Tuheiava attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur l'action juridique introduite par la République des Îles Marshall contre la France auprès de la Cour internationale de justice pour « violations flagrantes » du droit international.

DROIT INTERNATIONAL ; ARME NUCLEAIRE ; EQUIPEMENT MILITAIRE ; ESSAI NUCLEAIRE ; PACIFIQUE

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- n° n°439 - 37 p.
Cote : P0280-DE3


-Projet de loi extrait du site : http://www.senat.fr/leg/pjl02-439.html

PROJET DE LOI ; TRAITE ; ARME NUCLEAIRE ; CARAIBES ; AMERIQUE LATINE ; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE ; AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE ATOMIQUE

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- n° n°122 - 16 p.
Cote : P0309-DE3


-Projet de loi extrait du site : http://www.senat.fr/rap/l03-122/l03-122_mono.html

PROJET DE LOI ; TRAITE ; ARME NUCLEAIRE ; CARAIBES ; AMERIQUE LATINE ; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE ; AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE ATOMIQUE

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UH

- 63 p.
Cote : R1946-DE3

Le Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN), autorité administrative indépendante a la compétence pour attribuer ou non des indemnisations au titre de la loi du 5 janvier 2010. Le CIVEN a publié son rapport annuel d'activité 2018.

POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE ; ARME NUCLEAIRE ; POLITIQUE DE DEFENSE ; INDEMNISATION ; VICTIME ; SANTE PUBLIQUE

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