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Documents  ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES | enregistrements trouvés : 17

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Rapport sur la situation de handicap en Polynésie française : constats et propositions Coeroli Annie ; Nui Clément | Polynésie française. Conseil économique, social et culturel 2004 H

Rapport

UH

- n° n°131/cesc - 50 p.
Cote : R0226-QS1

Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/

POLYNESIE FRANCAISE ; HANDICAPE ; ENFANT HANDICAPE ; COMMISSION TECHNIQUE D'ORIENTATION ET DE RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES ; SCOLARISATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; INTEGRATION SOCIALE ; CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; URBANISME ; LOGEMENT ; TRANSPORT

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Les prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la Métropole de 2003 à 2013 Salesses Chantal ; Van Wassenhove Thierry ; Donné Stéphane | L'e-ssentiel : Publication électronique de la Caisse nationale des allocations familiales Juillet 2014 H

Article

UH

- n° n°148 - 4 p.
Cote : A5820-QS1

En décembre 2013, les caisses d’Allocations familiales (Caf) ont servi des prestations à environ 491 000 bénéficiaires dans les départements d’outre-Mer . Le système de prestations familiales et sociales présente encore certaines spécificités dans ces départements par rapport à la métropole, même si la législation a sensiblement convergé au cours de ces dernières années.

PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE ; STATISTIQUE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ALLOCATION FAMILIALE ; ALLOCATION LOGEMENT ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES ; ALLOCATION DE PARENT ISOLE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Outre-mer (Collectivité départementale : Mayotte - établissements de santé - fonctionnement- financement) [n°17915] Kamardine Mansour | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°40 - p.7804
Cote : QE084-QS3


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MAYOTTE ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; PROTECTION SOCIALE ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES

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Décret n° 2017-1788 du 27 décembre 2017 relatif aux prestations familiales à Mayotte Philippe Edouard ; Buzyn Agnès ; Darmanin Gérald ; Girardin Annick | Journal officiel de la République française - Lois et Décrets 29 décembre 2017 H

Texte officiel

UH

- n° n°303 - 6 p.
Cote : T129-QS1

Revalorisation des allocations familiales à Mayotte et extension à cette collectivité du complément familial et de son montant majoré, des compléments à l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et de la majoration pour parent isolé.

MAYOTTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE ; ALLOCATION FAMILIALE ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES

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Panorama statistique Jeunesse, sports, cohésion sociale 2013 de la Guadeloupe | Guadeloupe. Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale Mai 2014 H

Article

UH

- 32 p.
Cote : A6008-QS2

L’édition 2013 du « Panorama Statistique » rassemble les principaux indicateurs et statistiques disponibles dans les trois domaines de compétence (jeunesse, sport et cohésion sociale) de la DJSCS de Guadeloupe. A des fins de comparaison, les données affichées concernent la Guadeloupe et la France hexagonale mais aussi les autres départements français d’Amérique

GUADELOUPE ; STATISTIQUE ; DEMOGRAPHIE ; JEUNE ; IMMIGRATION ; POLITIQUE DE LA VILLE ; LOGEMENT ; AIDE A L'ENFANCE ; SPORT ; SCOLARITE ; CHOMAGE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MINIMA SOCIAUX ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

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Les allocataires de minima sociaux dans les DOM : caractéristiques et évolution Clément Justinia ; Mahieu Ronan | France. Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale 2006

Article

- 13 p.
Cote : A3357-QS3

Article également consultable à l'adresse suivante:
http://www.onpes.gouv.fr/IMG/pdf/travaux2005-2006-3-1-4-allocatairesminimasociaux_DOM-Clement.pdf

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MINIMA SOCIAUX ; REVENU MINIMUM ; ALLOCATION DE PARENT ISOLE ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES

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La situation des allocataires de minima sociaux dans les départements Antilles-Guyane Terraz Isabelle ; Pezo Nathalie | France. Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale 2006

Article

- 31 p.
Cote : A3359-QS3

Article également consultable à l'adresse suivante:
http://www.onpes.gouv.fr/IMG/pdf/travaux2005-2006-3-1-6-allocatairesminimasociaux_Antilles-Guyane-Terraz.pdf

CARAIBES ; GUYANE ; MINIMA SOCIAUX ; REVENU MINIMUM ; ALLOCATION DE PARENT ISOLE ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES

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Document de travail, Série statistiques : Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2010 Borderies Françoise ; Trespeux Françoise | France. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques Juillet 2012 H

Rapport

UH

- n° n°171 - 117 p.
Cote : R1258-QS1

Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2010, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer.

PRESTATION SOCIALE ; FRANCE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; STATISTIQUE ; AIDE SOCIALE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES ; REVENU MINIMUM

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Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-463 du 7 mai 2014 portant extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale et des familles relatives à l'adoption, à l'allocation personnalisée d'autonomie et à la prestation de compensation du handicap [n°2191] Valls Manuel ; Touraine Marisol | France. Assemblée nationale 3 septembre 2014 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°2191 - 4 p.
Cote : P0842-QS1

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-463 du 7 mai 2014 portant extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale et des familles relatives à l'adoption, à l'allocation personnalisée d'autonomie et à la prestation de compensation du handicap.

PROJET DE LOI ; ORDONNANCE ; MAYOTTE ; ADOPTION D'ENFANT ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES

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Handicap et dépendance Catteau Christine ; Nartz Emilie ; Ricquebourg Monique ; Yovanovitch Jean-Daniel ; Grangé Claire ; INSEE La Réunion | Economie de La Réunion (L') 2005

Article

- n° n°124 - p. 9-23
Cote : A1828-QS5


- Au sommaire de ce dossier :
*Des handicaps fréquents et précoces à La Réunion
*Des aides largement plus familiales que techniques
*11 500 personnes âgées dépendantes en 2004. Les personnes âgées dépendantes en 2030
*La détection du handicap et les établissements d'accueil
*Un accès à l'emploi difficile
*2 500 élèves handicapés
*L'enquête HID (Handicaps-Incapacités-Dépendance)
Dossier en version numérique consultable à l'adresse : http://www.insee.fr/fr/insee_regions/reunion/publi/SOM_RV124.htm

- Au sommaire de ce dossier :
*Des handicaps fréquents et précoces à La Réunion
*Des aides largement plus familiales que techniques
*11 500 personnes âgées dépendantes en 2004. Les personnes âgées dépendantes en 2030
*La détection du handicap et les établissements d'accueil
*Un accès à l'emploi difficile
*2 500 élèves handicapés
*L'enquête HID (Handicaps-Incapacités-Dépendance)
Dossier en version numérique consultable à l'adresse : ...

LA REUNION ; HANDICAPE ; PERSONNE AGEE ; ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES ; ENSEIGNEMENT ; STATISTIQUE

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