Pole Doc Outre-merDocuments

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- n° n°23 - p.4270
Cote : QE038-CU1

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; SPORT ; ADMINISTRATION DECONCENTREE ; STATUT ; MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

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- n° n°34 - p.6642
Cote : QE064-EN5

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; ENSEIGNEMENT ; ENSEIGNANT

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- n° n°38 - p.7428
Cote : QE075-TR0

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

SALAIRE MINIMUM INTERPROFESSIONNEL DE CROISSANCE ; COTISATION SOCIALE ; LOI DE PROGRAMME ; EXONERATION ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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- n° n°30 - p.7442-7443
Cote : QE128-SC1

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

POLITIQUE DE LA RECHERCHE ; RECHERCHE ; CHERCHEUR ; LABORATOIRE ; CONVENTION ; OUTRE MER

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- n° n°41 - p.9568
Cote : QE158-QS4

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; ETABLISSEMENT POUR HANDICAPE

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UH

- p.6697
Cote : QE185-FP3

OCTROI DE MER ; TAXE ; COMMUNAUTES EUROPEENNES

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- n° n°51 - p.4113
Cote : QO06-QI3

- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040231.asp#P123_6925

UNION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; LA REUNION ; FONDS STRUCTURELS

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- n° n°121 - p.9984
Cote : QO027-CA3

- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

DISCRIMINATION RACIALE ; CREDIT BANCAIRE ; LOGEMENT ; OUTRE MER

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- n° n°15 - p.1207
Cote : QO038-EN0

- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; SCOLARISATION ; ENFANT HANDICAPE

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- p.6890
Cote : QO050-QS4

- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; SANTE PUBLIQUE ; MEDECINE PREVENTIVE

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Documents Victoria René-Paul | enregistrements trouvés : 14

Outre-mer (DOM : Réunion - sports - direction départementale - statut )[n°30401] Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Outre-mer (DOM : Réunion - enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel) [n°40722] Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Travail (SMIC : revalorisation - conséquences - DOM )[n°44138] Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Outre-mer (recherche - politique de la recherche - perspectives )[n°57873] Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005 Nouveau

Outre-mer (DOM : Réunion - handicapés - établissements - capacités d'accueil) [n°63311] Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005 Nouveau

Outre-mer (octroi de mer - politiques communautaires ) [n°49639] Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 30 juin 2009 H Nouveau

Développement des départements et territoires d'outre-mer dans l'Union européenne Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004 Nouveau

Caution bancaire pour les ressortissants d'outre-mer en métropole Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004 Nouveau

Scolarisation des enfants handicapés à La Réunion Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2005 Nouveau

Endémie à La Réunion Victoria René-Paul | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2005 Nouveau

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