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Documents  PLATEAU CONTINENTAL | enregistrements trouvés : 34

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1 La France et son plateau continental

Revue Energie - Environnement - Infrastructures n°1 Janvier 2016

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1 UH Saint-Pierre et Miquelon, îles frontière

Norois n°190 2004

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1 UH Un litige franco-canadien actuel : la zone économique des 200 milles à Saint-Pierre-et-Miquelon

Norois n°137 1988

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1 UH De la gestion préventive des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer

Les Avis du conseil économique, social et environnemental 20 mars 2012

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1 UH Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? (n°2013-15)

Les Avis du conseil économique, social et environnemental Juillet 2013

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1 UH L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France

Les Avis du conseil économique, social et environnemental Octobre 2013

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1 UH Question écrite : mer et littoral - eaux territoriales - zones économiques exclusives. extension. perspectives [n°43556]

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 24 décembre 2013

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1 UH Question écrite : outre-mer - réglementation - domaine maritime. extension. pêche. conséquences [n°90175]

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 22 décembre 2015

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1 UH Question orale sans débat : Extension du plateau continental dans les territoires ultramarins [n°649S]

Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 5 février 2014

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1 UH Question orale : Politique maritime

Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 25 mai 2011

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