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Documents  Bruylant | enregistrements trouvés : 6

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Les marchés publics et privés dans la C.E.E. et outre-mer Brabant André | Bruylant 1992

Ouvrage

- 727 p.
Cote : O0099-AD1

MARCHE PUBLIC ; UNION EUROPEENNE ; MARCHE INTERNATIONAL ; INVESTISSEMENT PUBLIC ; CONTRAT ; CONSTRUCTION ; DROIT INTERNATIONAL ; DROIT EUROPEEN ; OUTRE MER

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Union européenne et nationalités : le principe de non discrimination et ses limites Bribosia Emmanuelle ; Dardenne Emmanuelle ; Magnette Paul ; Weyembergh Anne | Bruylant 1999

Ouvrage

- 256 p.
Cote : O1027-QI1

COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ; PRINCIPE DE NON DISCRIMINATION ; NATIONALITE

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Le droit et les minorités Koubi Geneviève ; Fenet Alain ; Schulte-Tenckhoff Isabelle | Bruylant 2000

Ouvrage

- 661 p.
Cote : O1218-QJ10

Annexes :
Textes de références

MINORITE ; DROIT INTERNATIONAL DES PEUPLES ; AUTOCHTONE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; DROIT EUROPEEN ; DROIT

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Les élections dans tous leurs états : bilan, enjeux et perspectives du droit électoral | Bruylant 2001

Ouvrage

- 649 p.
Cote : O1374-VP4

Actes du colloque des 22 et 23 septembre 2000

SYSTEME ELECTORAL ; ELECTION ; BELGIQUE

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L'Etat pluriculturel et les droits aux différences : Colloque organisé à Nouméa du 3 au 5 juillet 2002 Deckker Paul de ; Faberon Jean-Yves | Bruylant 2003

Ouvrage

- 536 p.
Cote : O1650-QJ10


Communications émanant de juristes, politistes et anthropologues sur l'affirmation des différences en droit. Les approches institutionnelles de la différence sont analysées dans divers Etats, sur divers continents : Yougoslavie, Algérie, Fidji, Vietnam, Belgique, Canada, Afrique du Sud, Australie, Vanuatu... Le cas particulier de la Nouvelle-Calédonie fait l'objet de toute la seconde partie.

DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; IDENTITE CULTURELLE ; DROIT COUTUMIER ; INTEGRATION SOCIALE ; POLYNESIE FRANCAISE ; NOUVELLE CALEDONIE

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Le Système antarctique Couratier Josyane | Bruylant 1991

Ouvrage

- 397 p.
Cote : O2447-QI3

Etude sur l'évolution de l'ordre antarctique créé en 1959 et analyse sur le succès et difficultés de sa gestion internationale.

GEOPOLITIQUE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE ; ANTARCTIQUE ; SOUVERAINETE NATIONALE ; DROIT INTERNATIONAL

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