m
0

Documents  Eckert Christian | enregistrements trouvés : 3

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Question écrite : outre-mer - COM : Saint-Martin et Saint-Barthélémy - documents de voyage. réglementation [n°5309] Eckert Christian | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 15 janvier 2013 H

Question minist.

UH

- p.585
Cote : QE211-QJ3

M. Christian Eckert attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur au sujet des pièces d'identité à fournir à l'occasion d'un vol à destination de Saint-Martin, territoire d'outre-mer.

SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; PAPIER D'IDENTITE ; PASSEPORT

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi (N° 3) de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011. Tome II : commentaire des rapports annuels de performances Eckert Christian | France. Assemblée nationale 5 juillet 2012 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°75 - 600 p.
Cote : P0677-FP1

Outre-mer p. 379

BUDGET ; BUDGET 2011 ; PROJET DE LOI DE FINANCES ; OUTRE MER

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Projet de loi de finances pour 2016 : Outre-mer. Compte rendu intégral, Assemblée nationale, commission élargie, Mardi 27 octobre 2015 Pau-Langevin George ; Eckert Christian | France. Assemblée nationale 27 octobre 2015 H

Doc. parlementaire

UH


Cote : P0894-FP1

Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer et de M. Christian Eckert, secrétaire d’État au budget pour l’examen des crédits de la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2016 en commission
élargie de l'Assemblée nationale.

BUDGET 2016 ; LOI DE FINANCES ; DEFISCALISATION ; OUTRE MER ; EXONERATION FISCALE ; COMPETITIVITE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

Doc. parlementaire [2]

Question minist. [1]

Auteurs

Eckert Christian [3]

Pau-Langevin George [1]

Date de parution

2015 [1]

2013 [1]

2012 [1]

Z