Documents&nbsp; Beaugendre Joël | enregistrements trouvés : 92

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OUTRE MER ; BUDGET 2006 ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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Budgets opérationnels de programme. Phase d’élaboration des BOP 2006. Pour chacun d’entre eux, avis du préfet et du contrôleur financier. Enseignements tirés par le ministère de cette première année d’application des BOP. Pistes d’amélioration. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain | France. Ministère de l'outre-mer 2006 Nouveau

Question parl.

- n° n°1

Budgets opérationnels de programme. Phase d’élaboration des BOP 2006. Pour chacun d’entre eux, avis du préfet et du contrôleur financier. Enseignements tirés par le ministère de cette première année d’application des BOP. Pistes d’amélioration. (Référence : Assemblée Nationale - N° 1)

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BUDGET 2007 ; DECONCENTRATION DES CREDITS ; PERSONNEL ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain | France. Ministère de l'outre-mer 2006 Nouveau

Question parl.

- n° n°2

Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)

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Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guadeloupe en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Part revenant aux rémunérations de personnels. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain | France. Ministère de l'outre-mer 2006 Nouveau

Question parl.

- n° n°27 a et 27 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guadeloupe en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Part revenant aux rémunérations de personnels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 27 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 27 b)

FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; REPARTITION DES CREDITS ; GUADELOUPE

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Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guyane en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain | France. Ministère de l'outre-mer 2006 Nouveau

Question parl.

- n° n°28 a et 28 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guyane en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 b)

REPARTITION DES CREDITS ; GUYANE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Martinique en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain | France. Ministère de l'outre-mer 2006 Nouveau

Question parl.

- n° n°29 a et 29 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Martinique en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 29 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 29 b)

REPARTITION DES CREDITS ; MARTINIQUE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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