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• [Article] Canne : saison à haut risque. Aide à la compensation des surcoûts industriels en suspens : La canne menacée ? / Marty Emilie. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 2 juillet 2019, n° n°22780. - 3 p.
  
• [Article] Le découvert autorisé du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de la Guadeloupe est-il un cadeau empoisonné ? / Balay Sarah. France-Antilles Guadeloupe, 14 juin 2019, n° n°14800. - 1 p.
  
• [Article] Hôpitaux Outre-mer : des pistes pour améliorer les finances / Balay Sarah. France-Antilles Guadeloupe, 8 au 10 juin 2019, n° n°14796. - 1 p.
  
• [Article] Entretien avec Gérald Darmanin, ministre de l'Action et des Comptes publics : « Nous pouvons réfléchir à améliorer encore le dispositif de la défiscalisation » / Mainguet Yann ; Caprais Gilles. Nouvelles Calédoniennes (Les), 14 février 2019
  
• [Article] Comment le département de Mayotte subventionne le pèlerinage à La Mecque / Kovacs Stéphane. Figaro (Le), 21 novembre 2018. - 1 p.
  
• [Article] Chronique « Tendances France » par Philippe Askenazy : Nouvelle-calédonie : des chiffres nickel / Askenazy Philippe. Monde (Le), 19 octobre 2018. - 1 p.
  
• [Article] Aides à la flotte : les Réunionnais interpellent le Premier Ministre / Ortscheidt Raphaël. Marin (Le), 4 octobre 2018. - 1 p.
  
• [Rapport] Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM) / Laisné Loïc ; Viel François. France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Inspection générale des affaires maritimes, Juin 2018, n° n°18028. - 63 p.
  
• [Article] La Réunion ira bien aux Jeux des Îles : L'Etat, Le Département et la Région vont verser 600 000 euros Imaz Press Réunion, 20 août 2018. - 2 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Département de Mayotte, l'octroi des subventions (Exercices 2012 et suivants) Mayotte. Chambre régionale des comptes, Février 2018. - 41 p.
  
• [Article] Dossier : Mayotte : comment le Département a dilapidé 100 millions de subventions / Talpin Jérôme. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 13 juin 2018, n° n°22399. - 2 p.
  
• [Article] Interview croisée de Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, et Annick Girardin, ministre des Outre-mer avant leur déplacement officiel en Guadeloupe au sujet des sargasses : « L'État cofinancera l'achat rapide de matériels » / Guillerm François-Xavier. France-Antilles Guadeloupe, 9 et 10 juin 2018, n° n°14497. - 3 p.
  
• [Article] Interview de la ministre des Outre-mer, Annick Girardin : "le gouvernement veut donner de la visibilité à la défiscalisation jusqu'en 2025-2030" / Guillerm François-Xavier ; Delarue Julien ; Girardin Annick. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 24 avril 2018, n° n°22350. - 2 p.
  
• [Article] Philippe Gustin fait le bilan des actions de l'Etat six mois après Irma / Gasnet Estelle. Soualigapost.com, 20 mars 2018. - 3 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Accords de Guyane / Adam Lénaïck. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 13 mars 2018
  
• [Discours] Communiqué de presse : 5e comité interministériel pour la reconstruction des îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy / Philippe Edouard ; Girardin Annick. France. Premier ministre, 13 mars 2018. - 8 p.
  
• [Article] Le dossier : Irma, six mois après. Reconstruction : l'Etat promet de passer des paroles aux actes / Brun Karen. Nouvelles Semaine, 9 au 15 mars 2018, n° n°392. - 5 p.
  
• [Texte officiel] Référé de la Cour des comptes : L’action et les interventions de l’État à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin / Migaud Didier. France. Cour des comptes, 22 décembre 2017. - 7 p.
  
• [Ouvrage] La Nouvelle-Calédonie face à son destin. Quel bilan à la veille de la consultation sur la pleine souveraineté ? / Bouard Séverine ; Sourisseau Jean-Michel ; Géronimi Vincent ; Blaise Séverine ; Ro'i Laïsa. -Paris : Karthala, Novembre 2016. - 524 p.
  ISBN 978-2-81111-1737-5
  
• [Discours] Discours du Président de la République, Emmanuel Macron à la 22ème conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques , le 28 Octobre 2017, à Cayenne / Macron Emmanuel. France. Présidence de la République, 28 octobre 2017. - 12 p.
  
• [Discours] Conférence de Presse du Président de la République, Emmanuel Macron, au Carbet Loubère en Guyane, le 28 Octobre 2017 / Macron Emmanuel. France. Présidence de la République, 28 octobre 2017. - 12 p.
  
• [Rapport] Etude de WWF France : Montagne d'or : un mirage économique ? / Canfin Pascal. -Paris : WWF. Organisation mondiale de protection de la nature, Septembre 2017. - 19 p.
  
• [Article] Note économique : A la Réunion, la filière canne-sucre serait-elle menacée ? / Rochoux Jean-Yves. Atelier d’analyse des économies d’outre-mer, Janvier 2017, n° n°8. - 6 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur la gestion des flottes de pêche dans les régions ultrapériphériques (2016/2016(INI)) / Rodust Ulrike. -Bruxelles : Parlement Européen, 31 mars 2017, n° A8-0138/2017. - 28 p.
  
• [Rapport] Étude commandée par la Comission PECH du Parlement européen - La gestion des flottes de pêche dans les régions ultrapériphériques / Caillart Benoit. -Bruxelles : Parlement Européen, Mars 2017. - 59 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°16 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire de 2016-2017 : Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint à la direction générale des outre-mer, Mardi 6 décembre 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Girault Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 décembre 2016, n° n°16. - 11 p.
  
• [Article] Chronique d'Alex W.Du Prel : L'État est saigné par la Nouvelle-Calédonie / Du Prel Axel W.. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 10-24 novembre 2016, n° n°342. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) [n°6] / Laurey Nuihau ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 5 octobre 2016, n° n°6. - 51 p.
  
• [Article] A un an de la fin des quotas, l'aide pour le sucre débloquée par l'Etat / Danguillaume Olivier. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 7 octobre 2016, n° n°13102. - 1 p.
  
• [Article] Guyane : Les aides publiques aux entreprises soutiennent l’emploi / Bayart Pierre-Adrien. Insee Analyses Guyane, Mai 2016, n° n°15. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Vade-mecum des aides d'Etat - Edition 2015 -Paris : France. Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Décembre 2015. - 375 p.
  ISBN 978-2-11-139793-4
  
• [Article] Dotation globale d’autonomie (DGA) : les sénateurs polynésiens obtiennent la garantie de Valls / Viatge Jean-Pierre. Tahiti Infos, 20 janvier 2016. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - aides - investissement. soutien. critères [n°73042] / Sage Maina. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 15 décembre 2015. - 2 p.
  
• [Article] À la Une. Les aides à l'emploi, ça sert à quoi ? / Rabréaud Lucie. Tahiti Pacifique Hebdo, 18-23 décembre 2015, n° n°305. - 8 p.
  
• [Article] Le contrôle de gestion dans les collectivités : une nécessité croissante pour le secteur local / Coudy-Lamaignère Claire ; Defert Florence. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 14 Décembre 2015, n° n°50. - 5 p.
  
• [Rapport] Les critères d'éligibilité et les modalités de répartition d'un fonds d'urgence aux départements en difficulté / Fily Joël ; Mathieu Pascal. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration, Novembre 2015, n° n°15128-15124-01
  
• [Question minist.] Question écrite : Aides fiscales à l'investissement en outre-mer [n°18500] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 3 décembre 2015
  
• [Texte officiel] Convention canne 2015-2021 pour La Réunion : Planteurs, industriels, Etat, le 11 juin 2015 / Sorain Dominique ; Minatchy Jean-Yves ; Thibault Florent ; Valls Manuel. La Réunion. Préfecture;La Réunion.Comité Paritaire interprofessionnel de la Canne et du Sucre, 11 juin 2015. - 23 p.
  
• [Article] « Le baobab qui cache la forêt » : Tribune libre du président du Medef Mayotte, Thierry Galarme / Galarme Thierry. Les Nouvelles de Mayotte, 22 septembre 2015, n° n°2452. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Octroi de mer / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 1 juillet 2015. - 3 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives et sa réponse : Société d'investissement de la filière pêche de l'Archipel (SIFPA) , Exercices 2009 et suivants -Marne-la-Vallée : Saint-Pierre-et-Miquelon. Chambre territoriale des comptes;Île-de-France. Chambre régionale des comptes, 14 janvier 2015. - 38 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Société anonyme d'économie mixte "Société de développement économique de Miquelon" (SODEM) (975) : Exercices 2009 et suivants -Marne-la-Vallée : Saint-Pierre-et-Miquelon. Chambre territoriale des comptes;Île-de-France. Chambre régionale des comptes, Juillet 2015. - 22 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la desserte maritime "fret" de Saint-Pierre-et-Miquelon / Clouet Nicolas ; Sandrin Marc. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2015, n° n°15-026/14-109/01. - 292 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Modification du règlement général d'exemption par catégorie [n°15390] / Fontaine Michel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 11 juin 2015
  
• [Article] Les aides publiques à l’emploi, au financement ou directes bénéficient aux entreprises vecteurs d’emploi / Bayart Pierre-Adrien. Insee Analyses Guyane, Avril 2015, n° n°9. - 4 p.
  
• [Question minist.] Questions d'actualité au Gouvernement : dotation de solidarité pour la Polynésie / Iriti Teura. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 27 novembre 2014
  
• [Article] L’intervention publique économique en Nouvelle-Calédonie Revue française de droit administratif, Mars-avril 2014, n° n°2. - 8 p.
  
• [Rapport] Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle : des changements nécessaires : Rapport public thématique -Paris : France. Cour des comptes, Avril 2014. - 273 p.
  
• [Rapport] Rapport de mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du Centre national du cinéma et de l'image animée / Abadie Marc ; Arlot Ann-José. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires culturelles, Novembre 2013, n° 13-066/13-059/02;2013-32. - 53 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Dette de la Nouvelle-Calédonie [n°7918] / Arthuis Jean. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 24 octobre 2013. - 2 p.
  
• [Article] Interventionnisme public et développement économique des collectivités d'outre-mer françaises du Pacifique Sud / Venayre Florent. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2ème semestre 2013, n° n°22. - p.42-52
  
• [Rapport] Rapport de la mission d'audit du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) en outre-mer / Bellion Dominique ; Pichon Frédéric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration, Septembre 2013, n° n° 12-070/12-038bis /01. - 46 p.
  
• [Article] Les concours financiers de l'Etat aux collectivités locales dans la loi de finances pour 2013 et la 3ème loi de finances rectificative pour 2012 : Synthèse Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité, 15 février 2013. - 11 p.
  
• [Article] Le système de santé en Polynésie française et son financement ( Cour des comptes, Rapport public annuel février 2011) France. Cour des comptes, Février 2011. - 28 p.
  
• [Rapport] Synthèse des flux de financements publics en Polynésie française / Savoye Bertrand. -Paris : Agence française de développement, Août 1999. - 87 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Soutien de l’État à la Polynésie française / Tuaiva Jean-Paul. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 11 juin 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : collectivités territoriales - subventions - travaux d'intérêt général. statistiques [n°3887] / Dosière René. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 27 novembre 2012. - p.7002
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - sécurité publique - catastrophes naturelles. indemnisation [n°4745] / Meunier Philippe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 6 novembre 2012. - 2 p.
  
• [Article] Les régimes d'aides d'Etat dans les RUP pourront-ils enfin être exemptés de notification ? / De L'Ecotais Muriel. La Lettre d'EURODOM, Septembre 2012, n° n°67. - p.17-19
  
• [Ouvrage] Vade-mecum des aides d'Etat - Edition 2012 / France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; France. Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat. -Paris : La Documentation française , Avril 2012. - 317 p.
  ISBN 978-2-11-008447-7
  
• [Discours] Discours de Victorin Lurel, ministre des outre-mer, prononcé lors de la 18e Conférence des présidents des régions ultrapériphériques d’Europe à Horta le 14 septembre 2012 / Lurel Victorin. France. Ministère des outre-mer, 14 septembre 2012. - 2 p.
  
• [Article] Transferts financiers publics et développement régional. Le cas d'une région d'outre-mer : La Réunion / Rochoux Jean-Yves. Revue Région et développement, 1997, n° n°5/1997. - 35 p.
  
• [Rapport] Document de travail n° 121 : Interventionnisme public et handicaps de compétitivité : analyse du cas polynésien / Venayre Florent. -Paris : Agence française de développement, Mars 2012. - 36 p.
  
• [Ouvrage] Les aides publiques dommageables à la biodiversité -Paris : France. Centre d'analyse stratégique, Février 2012. - 409 p.
  ISBN 978-2-11-008840-6
  
• [Ouvrage] La politique d'aide aux biocarburants - Rapport public thématique : Evaluation d'une politique publique / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Janvier 2012. - 268 p.
  
• [Article] Interventionnisme et concurrence en Polynésie française : l'économie administrée est-elle une fatalité ? / Troianiello Antonino. Revue juridique polynésienne, 2011, vol. Vol. 17. - p.1-18
  
• [Ouvrage] Vade-mecum des aides d'Etat / France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; France. Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat. -Paris : La Documentation française , Avril 2011. - 313 p.
  ISBN 978-2-11-008447-7
  
• [Rapport] Dossier d'information sur le dispositif d'aide fiscale à l'investissement outre-mer issu de la loi de programme pour l'outre-mer n°660-2003 du 21 juillet 2003 -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, 2004. - 123 p.
  
• [Article] Entreprises de Nouvelle-Calédonie Comptes Économiques Rapides de l'Outre-Mer;Agence française de développement;Institut d'emission d'outre-mer;Nouvelle-Calédonie. Institut de la statistique et des études économiques, Avril 2011. - 49 p.
  
• [Article] L’économie de Wallis-et-Futuna en 2010 : une reprise tirée par les marchés publics Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Mars 2011, n° n°31. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée à Saint-Pierre-et-Miquelon du 13 au 19 juin 2010 [n°308] : "Saint-Pierre-et-Miquelon : Trois préfets plus tard, penser l'avenir pour éviter le naufrage" / Cointat Christian ; Frimat Bernard. -Paris : France. Sénat, 15 février 2011, n° n°308. - 79 p.
  
• [Article] L'économie martiniquaise : croissance ou excroissance ? / Miras Claude de. Revue Tiers Monde, 1988, vol. Vol.29, n° n°114. - p.365-383
  
• [Article] Le développement des petites économies insulaires relève-t-il encore de l'économie de marché ? / Miras Claude de. Revue Tiers Monde, 1997, vol. Vol.38, n° n°149. - p.79-98
  
• [Article] Le développement par la rente dans les petites économies insulaires / Poirine Bernard. Revue économique, 1993, vol. Vol.44, n° n°6. - p.1169-1199
  
• [Article] Les collectivités locales des DROM : des acteurs majeurs du développement économique / France. Institut d'émission des départements d'outre-mer. Note de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Décembre 2010. - 33 p.
  
• [Rapport] Organisation de l'action collective et rôle de la puissance publique pour le développement de l'agriculture guadeloupéenne : les difficultés du modèle coopératif et de la concertation entre acteurs : Thèse de doctorat / Delcombel Elsa ; Dir. Petit Michel. Université des Antilles et de la Guyane, 2005. - 524 p.
  
• [Article] Editorial : Gérard Bally, Délégué général d'Eurodom : "Devons-nous mériter plus que les autres notre intégration à l'ensemble national ?". Le complexe de l'assistanat / Bally Gérard. La Lettre d'EURODOM, Septembre 2010, n° n°50. - p.1-4
  
• [Article] Les garanties constitutionnelles de l'autonomie financière locale à l'épreuve des concours financiers étatiques / Déchaux Raphaël. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Mars - Avril 2010, n° n°2/2010. - p.349-386
  
• [Article] L'économie de Wallis-et-Futuna en 2009 : une baisse générale de l'activité Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Mars 2010, n° n°17. - 4 p.
  
• [Article] Synthèse de la conjoncture économique de Wallis et Futuna en 2008 Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Mars 2009, n° n°9. - 4 p.
  
• [Article] Entre l'outre-mer et la France, trop de non-dits. Les lois de défiscalisation ont nui aux Antilles / Taubira Christiane. Monde (Le), 3 mars 2009, n° n°19938. - 1 p.
  
• [Ouvrage] L'économie polynésienne post C.E.P : Une dépendance difficile à surmonter 1995-2003 / Donzel Frédéric ; Massuyeau Benoit ; Vucher-Visin Julien. -Paris : Comptes Économiques Rapides de l'Outre-Mer, Décembre 2007. - 147 p.
  ISBN 0293-2547
  
• [Rapport] Audit de la filière halieutique de Saint-Pierre-et-Miquelon -Paris : COFREPECHE, 31 octobre 2007. - 86 p.
  
• [Article] La canne à sucre résiste en Guadeloupe / Zébus Marie-Françoise ; Causeret François. Agreste Cahiers, 2007. - 11 p.
  
• [Article] L’Etat chiffre à 500 ME les dégâts causés par Dean / Césaire Ken. NewMedia : Agence de presse caribéenne, 2007. - 1 p.
  
• [Discours] Compte-rendu de la réunion avec les élus Antillais sur les mesures d'indemnisation engagées après le passage du cyclone Dean. Déclaration de M. David Martinon, Porte-Parole, suite à la réunion avec les élus Antillais. Palais de l'Elysée, Paris le 29 août 2007 / Martinon David. France. Présidence de la République, 2007. - 1 p.
  
• [Article] Après Dean, l'agriculture antillaise fait ses comptes / Louis Patrice ; Clavreul Laetitia. Monde (Le), 2007. - 1 p.
  
• [Article] Dean : Estrosi veut agir vite et en concertation en Guadeloupe / Césaire Ken. NewMedia : Agence de presse caribéenne, 2007. - 2 p.
  
• [Article] Dean : Michèle Alliot-Marie confirme la volonté de célérité de l’Etat / Lenoir David. NewMedia : Agence de presse caribéenne, 2007. - 1 p.
  
• [Question parl.] Dotation globale de développement économique attribuée à la Polynésie française. Questionnaire établi par les commissions du Sénat (CAS - CF et CL) / Lise Claude ; Cointat Christian ; About Nicolas. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° CAS N°55 - CF N° 23 - CL N° 23
  
• [Question parl.] Mise en œuvre du fonds pour la reconversion économique de la Polynésie devenu dotation globale de développement économique : indiquer notamment, pour chaque projet, le montant des enveloppes accordées, celui des crédits ouverts et consommés et la part du cofinancement territorial. Conclusions des travaux d’évaluation ou d’inspection réalisés. Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 34 D
  
• [Question parl.] Budget de la Nouvelle-Calédonie et de chacune des trois provinces pour 2006 et les prévisions pour 2007 (dépenses de fonctionnement, dépenses d'investissement, ressources fiscales, subventions, emprunts). Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 86
  
• [Question parl.] Tableaux retraçant : - -les budgets des départements pour 2006, prévisions pour 2007 ;-les budgets des régions pour 2006, prévisions pour 2007. Commenter en précisant en particulier les domaines prioritaires d’intervention de chacune des collectivités territoriales et l’articulation des interventions des deux niveaux institutionnels. Questionnaire établi par la commission des lois du sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 42
  
• [Question parl.] Les travaux d’intérêt local : Liste des bénéficiaires des crédits avec, en regard, le montant et l’objet des subventions allouées au titre des exercices 2005 et 2006. Préciser les taux de consommation des crédits en 2005 et en 2006. Justifier les dotations demandées pour 2007. Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 22
  
• [Article] Le Maire de Saint-Pierre écrit au Ministre de l'Outre-mer / Claireaux Karine. Echo des Caps (L'), 2006, n° n°1076. - p.2
  
• [Article] Les limites de l'autonomie financière des collectivités territoriales d'outre-mer / Clinchamps Nicolas. Revue française de finances publiques, 2006, n° n°96. - p.149-166
  
• [Question parl.] Évolution de l'activité d'élevage de coquilles lancée à Miquelon. Montant des aides versées par l'Etat, la collectivité et l'Union européenne à cette activité. Questionnaire du Sénat - M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°156
  
• [Question parl.] Point sur la crise que traverse le secteur de la banane en Martinique. Comment se combine en ce domaine l'action du ministère de l'outre-mer avec celle du ministère de l'agriculture ? PLF 2007. Questionnaire du Sénat - M. Henri TORRE, rapporteur pour avis de la commission des Finances / Torre Henri. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°34
  
• [Question parl.] Conflit de la banane antillaise. Montant des aides prévues chaque année entre 2006 et 2009, et plus particulièrement en 2006 et en 2007, pour la Guadeloupe, et pour la Martinique. Autres mesures prises pour soutenir la production antillaise de bananes ? PLF 2007. Questionnaire Assemblée Nationale / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°46
  
• [Article] Cahier concours 5 : Les finances locales : I - Données générales II - Fiches de révision III - Exercice - IV - Tests de connaissance Gazette des communes des départements et des régions (La), 2006, vol. Cahier détaché n°2, n° n°14/1832. - 46 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le projet de communication relatif aux lignes directrices concernant les aides d'Etat à finalité régionale pour la période 2007-2013 [2710] / Delebarre Michel ; Quentin Didier. -Paris : France. Assemblée nationale, 2005, n° n°2710. - 46 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (Collectivité départementale : Mayotte - politique économique - perspectives - loi n°2001-616 du 11 juillet 2001 - application ) [n°57295] / Kamardine Mansour. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2005, n° n°35. - p.8225
  
• [Rapport] Les conditions de la desserte maritime de Saint-Pierre-et-Miquelon / Claret de Fleurieu Agnès. -Paris : France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer;Conseil général des ponts et chaussées, Novembre 2002, n° n°2002-0064-01. - 43 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi de finances pour 2004: Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie -Paris : France. Imprimerie Nationale, 2003. - 37 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi de finances pour 2004 : Départements et collectivités territoires d'outre-mer -Paris : France. Imprimerie Nationale, 2003. - 52 p.
  
• [Rapport] Les financements publics de la Polynésie française. Une comparaison avec d'autres petites économies insulaires / Savoye Bertrand. -Paris : Agence française de développement, 2000. - 6 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi de finances pour 2003 : Départements et collectivités territoires d'outre-mer -Paris : France. Imprimerie Nationale, 2002. - 35 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi de finances pour 2003 : Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie -Paris : France. Imprimerie Nationale, 2002. - 46 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale sur le projet de loi de finances pour 2003. Tome VIII : [n°73] / Hyest Jean-Jacques. -Paris : France. Sénat, 2002, vol. Tome VIII, n° n°73. - p. 4-44
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2003. Annexe n°35 : Outre-mer, Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie [256-35] / Brial Victor. -Paris : France. Assemblée nationale, 2002, vol. Annexe 35, n° n°256. - 72 p.
  
• [Article] Les nouvelles compétences de la collectivité territoriale de Corse / Pastorel Jean-Paul. Revue française de droit administratif, Juillet - Août 2002, n° n°4. - p.685-695
  
• [Discours] Allocution de Monsieur Lionel Jospin, Premier ministre devant les Chambres consulaires, à l'Atrium / Jospin Lionel. 1999. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2001, adoptée par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [96-8] / Présenté par Nogrix Philippe ; France. Sénat. Commission des affaires sociales. -Paris : France. Sénat, 2000, vol. Tome VIII, n° n°96. - 34 p.
  ISBN 2111023868
  
• [Discours] Allocution de Monsieur Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : Conseil des ministres / Paul Christian. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 5 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du réglement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2001, adoptée par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie [97-8] / Présenté par Hyest Jean-Jacques ; France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législat. -Paris : France. Sénat, 2000, vol. Tome VIII, n° n°97. - 45p.
  ISBN 1240-8425
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi de finances pour 2001. Tome XVI : outre-mer [2629-16] / Présenté par Hoarau Claude ; France. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges. -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, vol. Tome XVI, n° n°2629. - 110 p.
  ISBN 2111093165
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2001. Tome VIII : Outre-mer. Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie [2628-8] / Présenté par Caullet Jean-Yves ; France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la légis. -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, vol. Tome VIII, n° n°2628. - 80 p.
  ISBN 2111150592
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2001. Tome VII : Outre-mer. Départements d'outre-mer [2628-7] / Présenté par Lambert Jérome ; France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la légis. -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, vol. Tome VII, n° n°2628. - 54 p.
  ISBN 2111150584
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2001. Annexe 35 : Outre-mer. Départements d'outre-mer [2624-35] / Présenté par Aubert François d' ; France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et . -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, vol. annexe n°35, n° n°2624. - 106 p.
  ISBN 2111098876
  
• [Discours] Discours de Monsieur Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, congrés national des SEM à Reims / Paul Christian. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 5 p.
  
• [Article] Evolution des problèmes de l'outre-mer : La solidarité financière en faveur des collectivités d'outre-mer / Chevilley-Hiver Carole. Revue française de droit administratif, Juillet-Août 2000, n° n°4. - p. 761 -777
  ISBN 0763-1219
  
• [Discours] Discours de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : Wallis et Futuna - Assemblée territoriale / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 29 p.
  
• [Discours] Allocution d'ouverture du comité des signataires de l'accord de Nouméa par M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 7 p.
  
• [Discours] Discours de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : présentation du fonds d'aide aux échanges artistiques et culturels pour l'outre-mer / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1999. - 5 p.
  
• [Discours] Intervention de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, devant l'Assemblée territoriale de Wallis et Futuna / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1998. - 16 p.
  
• [Article] Le développement économique de la Polynésie française / Vernaudon Christian. Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Janvier - Mars 1996, n° n° 170. - p. 72-75
  
• [Rapport] Aides de l'Etat pour construire et améliorer les logements dans les D.O.M. Présentation et textes de référence -Paris : France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement;France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1998. - p.m.
  
• [Article] Les premiers effets de la loi Perben. Un soutien multiforme à l’emploi / Lebeaupin François ; INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, 1998, n° n° 38. - p. 9-12
  
• [Article] Coût budgétaire des T.O.M du Pacifique et nature des dépenses financés / Bonneau-Pare Nicole. Journal de la société des océanistes, 1997, vol. Vol. 105, n° n°105. - p. 173-185
  
• [Article] Quel avenir pour la Polynésie Française ? / Blanchet Gilles. Journal de la société des océanistes, 1996, n° n°102. - p.31-46
  
• [Article] La loi du 5 février 1994 d'orientation pour le développement de la Polynésie française / Faberon Jean-Yves. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Novembre - Décembre 1995, n° n° 6. - p. 1531-1548
  ISBN 0035-2578