Documents liés : [78 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Les élections provinciales de mai 2019, un référendum « bis » ? / Pantz Pierre-Christophe. Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques, Avril 2019. - 18 p.
  
• [Article] Sous-préfète calédonienne dans le Nord, « il y a trente ans, c’était inimaginable » / Mainguet Yann. Nouvelles Calédoniennes (Les), 25 juillet 2018, n° n°14282. - 1 p.
  
• [Ouvrage] Nouvelle-Calédonie : Rapport annuel 2016 IEOM - Edition 2017 -Paris cedex 12 : Institut d'emission d'outre-mer, Juin 2017. - 188 p.
  
• [Ouvrage] Etudes de l'AFD n° 5 : La République, le Pays et le Tavana. Des politiques publiques à l'échelle communale en Polynésie française : regards socio-anthropologiques / Audras Frédéric ; Bambridge Tamatoa ; Gaulme François ; D'Iribarne Philippe ; Torrente Frédéric. -Paris : Agence française de développement, 1er trimestre 2017. - 218 p.
  
• [Ouvrage] Guide d'accueil des services de l'Etat et des institutions de la Polynésie française 2016 -Papeete : Polynésie française. Haut commissariat de la République, 1er trimestre 2016. - 332 p.
  
• [Article] Fascicule 470 : Nouvelle-Calédonie (Mise à jour 30 novembre 2015) / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 30 novembre 2015, n° 470. - 49 p.
  
• [Article] Fascicule 468 : Collectivités d'outre-mer : Polynésie française (Mise à jour 8 mars 2016) / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 8 mars 2016, n° 468. - 45 p.
  
• [Rapport] Guide des institutions de la Nouvelle-Calédonie 2015 -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Gouvernement, 2014. - 103 p.
  
• [Article] Loi du pays, mode d’emploi / Nouvelle-Calédonie. Congrès ; Yanno Gaël. Le Journal du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, Janvier 2015, n° n°2. - 1 p.
  
• [Article] 130 ans d'histoire politique en Nouvelle-Calédonie / Nouvelle-Calédonie. Congrès ; Yanno Gaël. Le Journal du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, Mars 2015, n° n°3. - 3 p.
  
• [Article] Explique-moi 2018 : Quelles sont les attributions du Congrès ? Nouvelles Calédoniennes (Les), 5 août 2015. - 2 p.
  
• [Rapport] Géopolitique de la Nouvelle-Calédonie, l'accord de Nouméa et la question de l'avenir institutionnel : Analyse de l'évolution du rapport de force entre l'Etat français et la Nouvelle-Calédonie : Mémoire de Master 1 / Borgogno Claire. -Saint-Denis : Université de Paris VIII. Saint-Denis, 2012. - 183 p.
  
• [Rapport] Des manifestations du pluralisme juridique en France. L'émergence d'un droit français des minorités nationales . Thèse pour l'obtention du grade de Docteur en droit public, Université Pierre Mendès-France, Grenoble / Lavorel Sabine. -Grenoble : Université Pierre Mendès-France - Grenoble, Décembre 2007. - 691 p.
  
• [Article] La Polynésie française n'aura pas son propre Conseil d'Etat : CE 10 mars mars 2015, Haut-commissaire de la République en Polynésie française, n°386585 / Pastor Jean-Marc. Actualité juridique - Droit administratif, 23 mars 2015, n° n°10. - 1 p.
  
• [Article] Le Haut Conseil de la Polynésie française devant le Conseil d'État (bis repetita) Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 23 mars 2015, n° n°12. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi organique de M. Michel Magras et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy [n°233] / Darnaud Mathieu. -Paris : France. Sénat, 21 janvier 2015. - 60 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les Îles Wallis et Futuna [n°103] / Joissains Sophie ; Sueur Jean-Pierre. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2014, n° n°103. - 44 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Nouvelle-Calédonie [n°104] / Joissains Sophie ; Sueur Jean-Pierre ; Tasca Catherine. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2014, n° n°104. - 89 p.
  
• [Question minist.] Question orale : autorité de la concurrence en nouvelle-calédonie [n°790] / Tasca Catherine. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 17 juin 2014
  
• [Article] Bientôt des autorités administratives indépendantes (AAI) territoriales / Menuret Jean-Jacques. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 19 Mai 2014, n° n°20. - 10 p.
  
• [Article] Décision n° 2013 - 678 DC : Loi organique portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie : Dossier documentaire France. Conseil Constitutionnel, Novembre 2013. - 16 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 au 8 septembre 2013 [n°1411] / Urvoas Jean-Jacques ; Bussereau Dominique ; Dosière René. -Paris : France. Assemblée nationale, 9 octobre 2013, n° n°1411. - 83 p.
  
• [Article] Conseil d'Etat : L’État attaque le haut conseil / Samoyeau Antoine. Les Nouvelles de Tahiti, 6 août 2013, n° n°16361. - 1 p.
  
• [Article] Fasc. 468 : Collectivités d'outre-mer : Polynésie française / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 8 Mai 2012, n° Fasc. 468 . - 36 p.
  
• [Article] Réforme du statut d'autonomie de la Polynésie française : Vers la fin de l'instabilité politique ? / Grandemange Jean-Pierre. Actualité juridique - Droit administratif, 7 novembre 2011, n° n°37/2011. - p.2133-2135
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010 / Cointat Christian ; Frimat Bernard. -Paris : France. Sénat, Juin 2011, n° n°593. - 117 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française. Texte élaboré par la commission mixte paritaire, annexe au rapport -Paris : France. Sénat;France. Assemblée nationale, 5 juillet 2011, n° n°3618;n°719. - 21 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française / Quentin Didier ; Cointat Christian. -Paris : France. Sénat;France. Assemblée nationale, 5 juillet 2011, n° n°3618;n°718. - 30 p.
  
• [Article] Les énigmatiques "arrangements administratifs" consacrés par la loi organique du 27 février 2004, relative à la Polynésie française (Réflexions sur une compétence internationale spécifique reconnue à une collectivité d'outre-mer du Pacifique) / Oraison André. Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2004, n° n°105 (2004-4). - p. 2387-2395
  
• [Article] Fasc. 130-50 : Nouvelle-Calédonie (Mis à jour au 04/10/2009) / Christnacht Alain ; Taillefait Antony. Jurisclasseur Administratif, 10 juin 2009, n° Fasc.130-50. - 44 p.
  
• [Article] Fasc. 470 : Nouvelle-Calédonie / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 4 février 2011, n° Fasc. 470. - 37 p.
  
• [Doc. parlementaire] Etude d'impact : Projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie [n°554] -Paris : France. Sénat, 23 mai 2011. - 16 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie [n°554] / Guéant Claude. -Paris : France. Sénat, 25 mai 2011, n° n°554. - 22 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française [n°530] / Cointat Christian. -Paris : France. Sénat, 18 mai 2011, n° n°530. - 164 p.
  
• [Rapport] Avis sur un projet de loi organique relatif à l'amélioration du fonctionnement des institutions en Polynésie française. Saisine du Président de la Polynésie française / Hamblin-Ellacott Terainui ; Tehaamatai Hanny. -Papeete : Polynésie française. Conseil économique, social et culturel, 14 avril 2011, n° n°99/2011. - 39 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française [n°452] / Guéant Claude. -Paris : France. Sénat, 10 avril 2011, n° n°452. - 53 p.
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC] : Edition abrégée 2008 / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Novembre 2009. - 147 p.
  ISBN 0758-0029
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC] : Edition abrégée 2009 / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Décembre 2009. - 151 p.
  ISBN 0758-0029
  
• [Article] Réflexions sur la notion de "Lois du pays" adoptées par l'organe délibérant d'une collectivité d'outre-mer, créée sur la base de l'article 74 de la Constitution de la Vème République : un des aspects du renforcement du statut d'autonomie de la Polynésie française établi par la loi organique du 27 février 2004 / Oraison André. Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2ème trimestre 2005, n° n° 108 (2005-2). - p. 877-891
  
• [Article] Les élections provinciales de Nouvelle-Calédonie du 10 mai 2009 : contexte et enjeux. Conférence de Christophe Chabrot, Maître de conférences de droit public Université de la Nouvelle-Calédonie, Faculté de Droit de Montpellier I, mardi 19 mai 2009 / Chabrot Christophe. Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques, Mai 2009. - 24 p.
  
• [Rapport] Comité pour la réforme des collectivités locales - « Il est temps de décider » - Rapport au Président de la République / Balladur Edouard. -Paris : La Documentation française , 5 mars 2009. - 174 p.
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC] : Edition abrégée 2007 / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, 2007. - 147 p.
  ISBN 07580029
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC 2006] / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, 2006. - 271 p.
  
• [Article] Fasc. 468 : Collectivités d'outre-mer : Polynésie française / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 2005, n° Fasc. 468. - 24 p.
  
• [Article] Chronique de jurisprudence constitutionnelle : Décision n°2004-490 DC du 12 février 2004 : loi organique portant statut d'autonomie de la Polynésie française. Décision n°2004-491 DC du 12 février 2004 : loi complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française / Verpeaux Michel. Petites affiches (Les), 30 mai 2005, n° n°106. - p. 7-13
  
• [Article] La Polynésie française devant le Conseil constitutionnel (Décision n°2004-490 DC du 12 février 2004) / Luchaire François. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Novembre - Décembre 2004, n° n°6. - p. 1727-1737
  ISBN 00352578
  
• [Article] Un "pays d'outre-mer" au sein de la République : Le nouveau statut de la Polynésie française / Tesoka Laurent. Pouvoirs locaux, 2004, n° n°63. - p. 165-172
  ISBN 09872394
  
• [Article] Contrôle des lois organiques : Décision n°2004-490 DC du 12 février 2004. Loi organique portant statut d'autonomie de la Polynésie française, JO du 2 mars 2004, p.4220 / Roux André. Revue française de droit constitutionnel, 2004, n° n°58. - p. 370-382
  
• [Article] Le nouveau statut de la Polynésie française / Bertrand Follin. Regards sur l'actualité, 2004, n° n°303. - p. 75-83
  ISBN 03377091
  
• [Article] L'Outre-mer entre mimétisme et spécificité constitutionnels (A propos des lois du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française) / Jan Pascal. Petites affiches (Les), 3 août 2004, n° n°154. - p. 3-12
  
• [Article] L'évolution institutionnelle de la Polynésie française / Gohin Olivier. Actualité juridique - Droit administratif, 21 juin 2004, n° n°23. - p. 1242-1252
  
• [Rapport] Wallis et Futuna, archipel français du Pacifique / Closset Jean-Claude. -Paris : France. Centre des hautes études pour l'Afrique et l'Asie modernes, 1991. - 43 p.
  
• [Article] La Nouvelle-Calédonie : vivre l'accord de Nouméa / Faberon Jean-Yves. Revue française d'administration publique, Janvier - Février 2002, n° n°101. - p. 39-57
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale sur le projet de loi de finances pour 2003. Tome VIII : [n°73] / Hyest Jean-Jacques. -Paris : France. Sénat, 2002, vol. Tome VIII, n° n°73. - p. 4-44
  
• [Article] Les institutions politiques et administratives des territoires d'outre-mer après la loi cadre / Luchaire François. Revue juridique et politique de l'Union française, Avril-Juin 1958, n° n°2. - 221-294 p.
  
• [Article] La Nouvelle-Calédonie et le droit constitutionnel / Pimont Yves. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Novembre-Décembre 1992, n° n°6. - p. 1687-1705
  
• [Article] Le juge constitutionnel et le régime législatif des territoires d'outre-mer / Luchaire François. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Novembre-Décembre 1994, n° n°6. - p. 1621-1645
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC 2000] / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Décembre 2000. - 256 p.
  ISBN 07579888
  
• [Rapport] Mission d'évaluation et de prospective : rapport de prospective 2 / Polynésie française. Mission d'évaluation et de prospective. -Polynésie française : Polynésie française. Présidence du gouvernement, 2001. - 235 p.
  ISBN 2951652127
  
• [Rapport] Mission d'évaluation et de prospective : rapport d'évaluation 1 / Polynésie française. Mission d'évaluation et de prospective. -Polynésie française : Polynésie française. Présidence du gouvernement, 2001. - 253 p.
  ISBN 2951652119
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles... sur le projet de loi de finances pour 2002, première lecture. Tome VIII - Outre-mer : territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie [3324-8] / Présenté par Caullet Jean-Yves ; France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la légis. -Paris : France. Assemblée nationale, 2001, vol. Tome VIII, n° n° 3324. - 49 p.
  ISBN 12408468
  
• [Ouvrage] Les institutions de la Nouvelle-Calédonie / Garde François ; Préf. Queyranne Jean-Jack. -Paris : L'Harmattan, Juin 2001. - 351 p.
  ISBN 2747510646
  
• [Doc. parlementaire] Nouvelle-Calédonie : les prémices d'une communauté de destin. Rapport d'information... sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie [3222] / Bussereau Dominique ; Dosière René ; France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la légis. -Paris : France. Assemblée nationale, 9 juillet 2001, n° n° 3222. - 108 p.
  ISBN 1240831X
  
• [Ouvrage] La souveraineté partagée en Nouvelle-Calédonie et en droit comparé / Dir. Faberon Jean-Yves ; Agniel Guy. -Paris : La Documentation française , 2000. - 463 p.
  ISBN 2110045434
  
• [Discours] Allocution d'ouverture du comité des signataires de l'accord de Nouméa par M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 7 p.
  
• [Discours] Intervention de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, devant le gouvernement de Nouvelle-Calédonie / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1999. - 9 p.
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC 91] / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Décembre 1991. - 220 p.
  ISBN 0757-9888
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC 88] / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Décembre 1988. - 216 p.
  ISBN 0757-9888
  
• [Doc. parlementaire] La Polynésie après l'arrêt des essais nucléaires : l'autonomie institutionnelle au service du développement économique. Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée en Polynésie Française du 14 au 28 janvier 1996 [215] / France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législat ; Présenté par Lanier Lucien ; Présenté par Allouche Guy ; Présenté par Bret Robert. -Paris : France. Sénat, 1996, n° n°215. - 45 p.
  ISBN 211100216X
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC 94] / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Décembre 1994. - 214 p.
  ISBN 0757-9888
  
• [Ouvrage] Les territoires d' outre-mer / Pimont Yves. -Paris : Presses universitaires de France, 1994. - 127 p.
  
• [Ouvrage] Wallis et Futuna. Hommes et espaces / sous la direction de Angleviel Frédéric. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Centre territorial de recherche et de documentation pédagogique, 1994. - 64 p.
  ISBN 07504276
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC 97] / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Décembre 1997. - 224 p.
  ISBN 0757-9888
  
• [Doc. parlementaire] La Nouvelle-Calédonie : vouloir vivre ensemble. Un premier bilan du volet économique et financier des accords de Matignon. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 septembre au 16 septembre 1996 [212] / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Présenté par Du Luart Roland. France. Sénat, 1997, n° n°212. - 167 p.
  ISBN 2110880341
  
• [Ouvrage] La nouvelle décentralisation / Dir. Moderne Franck ; Dir. Favoreu Louis ; Dir. Moreau Jacques. -Paris : Sirey;Ed. Dalloz, Mai 1983. - 438 p.
  ISBN 2248008392
  
• [Ouvrage] Tableaux de l'économie calédonienne [TEC 82] / Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économi. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut territorial de la statistique et des études économiques, Août 1983. - 148 p.
  ISBN 0757-9888
  
• [Article] Problèmes de l'outre-mer : le nouveau statut de la Polynésie française / Porteilla Raphaël. Revue française de droit administratif, Janvier - Février 1999, n° n° 1. - p. 14-46
  ISBN 0763-1219
  
• [Article] Droit constitutionnel local. La nouvelle donne institutionnelle en Nouvelle-Calédonie / Faberon Jean-Yves. Revue française de droit constitutionnel, Août 1999, n° n°38. - p. 345-370
  ISBN 1151-2385