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Documents  MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | enregistrements trouvés : 4

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Discours de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer à la réunion d'installation du comité français de l'IFRECOR. Ministère de l'environnement Queyranne Jean-Jack | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1999

Discours

- 3 p.
Cote : C0065-CA2

Institut français pour le récif corallien (IFRECOR)
Discours prononcé alors que le ministre est en Guyane

DISCOURS ; RECIF CORALLIEN ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT

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Droit de l'environnement Prieur Michel | Ed. Dalloz Mai 1991

Ouvrage

- 775 p.
Cote : O0467-CA2

ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT ; FRANCE ; COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX ; AMENAGEMENT FORESTIER ; FLORE ; MILIEU NATUREL ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; TRAITEMENT DES DECHETS ; EPURATION DE L'EAU ; ELIMINATION DES DECHETS ; RESSOURCES NATURELLES ; URBANISME ; AMENAGEMENT RURAL ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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La loi Grenelle II : première partie Jegouzo Yves ; Baffert Philippe ; Jacquot Henri ; Lebreton Jean-Pierre ; Planchet Pascal | Actualité juridique - Droit administratif 20 septembre 2010

Article

- n° n°30/2010 - p.1681-1710
Cote : A3858-CA2

La première partie du dossier contient :
- La présentation générale de la loi
- La planification stratégique
- La réforme du plan local d'urbanisme
- Patrimoine et paysage

ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; BIODIVERSITE ; ECOSYSTEME ; URBANISME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; TRAITEMENT DES DECHETS

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La loi Grenelle II : deuxième partie Jegouzo Yves ; Lahorgue Marie-Béatrice ; Vincent Antoine | Actualité juridique - Droit administratif 20 septembre 2010

Article

- n° n°32/2010 - p.1802-1824
Cote : A3880-CA2

La deuxième partie du dossier contient :
- Un article sur l'énergie et le climat
- La réforme de l'étude d'impact
- La réforme des enquêtes publiques et la mise en oeuvre du principe de participation
- Un article sur les autres apports du Grenelle II, notamment les dispositions relatives aux transports
- Patrimoine et paysage

ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; CLIMAT ; ENERGIE ; ENERGIE EOLIENNE ; TRANSPORT ; TRANSPORT URBAIN ; TRANSPORT EN COMMUN ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DU LITTORAL

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