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Historique des recherches

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	k	P Q O Titre	P Q O Référence	P Q O Numéro	P Q O Date de parution	G
1	UH	L'année économique et sociale 2009 en Guyane Nouveau	Antiane eco		Juillet 2010	G 4 Gerer mes paniers

1		Prestations familiales et RMI dans les DOM Nouveau	Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat	n°170	Janvier - Mars 1996	G 4 Gerer mes paniers

1		SMIC et minimum garanti : Montants au 1er janvier (Décret n°2009-1584 du 17 décembre 2009, JO du 19-12-2009) Nouveau	Actualités sociales hebdomadaires	n°2643	22 janvier 2010	G 4 Gerer mes paniers

1		Enfants rapatriés d'Haïti : des dérogations pour l'octroi des prestations familiales et d'une couverture maladie Nouveau	Actualités sociales hebdomadaires	n°2648	26 février 2010	G 4 Gerer mes paniers

1		Bourses de collège à Mayotte : le Conseil d’Etat condamne le recours à l’attestation de prestations de la CAF Nouveau	Actualités sociales hebdomadaires	n°2796	8 février 2013	G 4 Gerer mes paniers

1		SMIC et minimum garanti : Montants au 1er janvier 2014. Décret n°2013-1190 du 19 décembre 2013, Jorf du 20 décembre 2013 Nouveau	Actualités sociales hebdomadaires	n°2844	24 janvier 2014	G 4 Gerer mes paniers

1		Mayotte : les règles de droit commun relatives à l’adoption, à la PCH et à l’APA s’appliqueront dès 2015 Nouveau	Actualités sociales hebdomadaires	n°2860	16 mai 2014	G 4 Gerer mes paniers

1		Versement du complément de libre choix de garde au fonctionnaire détaché outre-mer Nouveau	Actualité juridique - Droit administratif	n°28/2011	5 septembre 2011	G 4 Gerer mes paniers

1		Statut de la femme à Mayotte Nouveau			1998	G 4 Gerer mes paniers

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