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Documents  LOYER | enregistrements trouvés : 27

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Investissements locatifs outre-mer : actualisation des plafonds de loyers et de ressources pour l'année 2010 | Revue Loyers et Copropriété Avril 2010

Article

- n° n°4 - 1 p.
Cote : A2544-FP3

OUTRE MER ; LOYER ; LOCATAIRE ; INVESTISSEMENT

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Investissements outre-mer dans le secteur locatif intermédiaire : plafonds d'investissement, de loyer et de ressources pour 2011 | Revue de droit fiscal 17 mars 2011

Article

- n° n°11 - 4 p.
Cote : A4198-FP3

- Instruction du 2 mars 2011, BOI du 10 mars 2011 consultable : http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2011/cadliste.htm et en pièce jointe.

GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT MARTIN ; MAYOTTE ; INVESTISSEMENT ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LOGEMENT LOCATIF ; DEFISCALISATION ; LOYER

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Suppression des effets du rabot sur la réduction d'impôt pour investissement locatif dans le logement social outre-mer | Revue de droit fiscal 28 juillet 2011

Article

- n° n°30 - 4 p.
Cote : A4388-FP3

INVESTISSEMENT ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LOGEMENT LOCATIF ; DEFISCALISATION ; LOYER

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Investissements outre-mer dans le secteur locatif intermédiaire : plafonds d'investissement, de loyer et de ressources pour 2012 | Revue de droit fiscal 1 Mars 2012 H

Article

UH

- n° n°9 - 4 p.
Cote : A4662-FP3

Instruction 26 janv. 2012 : BOI 5 B-5-12, 16 févr. 2012 : http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/5fppub/textes/5b512/5b512.pdf

GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT MARTIN ; MAYOTTE ; INVESTISSEMENT ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LOGEMENT LOCATIF ; DEFISCALISATION ; LOYER

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Réduction d'impôt « Duflot » : publication des plafonds et critères de performance énergétique applicables aux investissements réalisés dans les DOM | Revue de droit fiscal 20 Juin 2013

Article

- n° n°25 - 5 p.
Cote : A5314-FP3

Commentaire du décret n° 2013-474 du 5 juin 2013 paru au Jorf du 7 juin 2013

DEFISCALISATION ; LOYER ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LOGEMENT ; SECTEUR IMMOBILIER ; DEDUCTION FISCALE ; INVESTISSEMENT

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Le livre blanc du logement social de l'Office Polynésien de l'Habitat : Forces et faiblesses du logement social en Polynésie française | Polynésie française. Office Polynésien de l'Habitat Novembre 2007 H

Rapport

UH

- 37 p.
Cote : R0554-CA3

POLYNESIE FRANCAISE ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; BUDGET DES MENAGES ; LOYER ; LOGEMENT LOCATIF ; LOGEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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L'indice des prix à la consommation en Polynésie française - Bilan de l’année 2018. Les prix des produits alimentaires diminuent de 3 % en 2018 Champion Olivier | Points Forts de la Polynésie française Mai 2019 H

Article

UH

- n° n°5 - 12 p.
Cote : A8664-EG7

En 2018, en moyenne annuelle, les prix diminuent de 0,7 % en Polynésie française, en lien avec la baisse de 3,0 % des prix des Produits alimentaires et boissons non alcoolisées. La concurrence sur le marché des communications continue de profiter aux consommateurs et participe au repli de l’indice général.

POLYNESIE FRANCAISE ; INDICE DES PRIX ; SITUATION ECONOMIQUE ; PRIX DE VENTE ; PRODUIT ALIMENTAIRE ; INFLATION ; POUVOIR D'ACHAT ; TRANSPORT ; LOYER

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L’habitat à La Réunion : analyse des décalages entre l’offre et la demande de logement | Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer Novembre 2009 H

Article

UH

- n° n° 63 - 6 p.
Cote : A3405-EG7

LA REUNION ; STATISTIQUE ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; LOYER ; AIDE AU LOGEMENT ; SECTEUR IMMOBILIER ; POLITIQUE FONCIERE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Un rapport officiel dresse un bilan alarmant de la SA HLM de Guyane Bissuel Bertrand | Monde (Le) 24 mars 2009

Article

- n° n°19956 - 1 p.
Cote : A3093-CA3

GUYANE ; LOGEMENT SOCIAL ; EVALUATION ; LOYER

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Le parc locatif des bailleurs sociaux à la Martinique : Situation au 1er janvier 2014 Aubert Émilie | Martinique. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement Janvier 2015 H

Article

UH

- 9 p.
Cote : A6291-CA3

MARTINIQUE ; LOGEMENT SOCIAL ; STATISTIQUE ; LOGEMENT LOCATIF SOCIAL ; LOYER ; LOGEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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