m
0

Documents  COOPERATION POLICIERE | enregistrements trouvés : 11

O
K L Q M | F x r |

-A +A

P Q

Z Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

Sécurité et coopération dans la Caraïbe [n°3298] |  2004

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

Contrôle des frontières Sud de la Martinique [n°10260] |  2004

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat

Z Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale

Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Mayotte - étrangers. immigration clandestine. lutte et prévention [n°37528] |  11 mars 2014

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale

Z France. Sénat

Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Suriname relatif à la coopération transfrontalière en matière policière : France - Suriname : Coopération transfrontalière en matière policière [n°126] |  2007

France. Sénat

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d’une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane : La Guyane : une approche globale de la sécurité [n°271] |  Février 2011

France. Sénat

Z France. Assemblée nationale

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes [n°1980] |  2004

France. Assemblée nationale

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires étrangères sur le projet de loi n° 1980, autorisant l'approbation de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes
[n°2203] |  2005

France. Assemblée nationale

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin [n°1961] |  21 mai 2014

France. Assemblée nationale

Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin [n°2649] |  11 mars 2015

France. Assemblée nationale

Z France-Antilles Guyane

Tribune de Gabriel Serville, Député de Guyane : Lutte contre les mules : l’État a-t-il vraiment pris la mesure de la catastrophe qui se joue sur le sol guyanais |  1er avril 2019

France-Antilles Guyane

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z