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Documents  MEMORANDUM | enregistrements trouvés : 11

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Dossier

Pays et territoires d'outre-mer - Union européenne

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Dossier

DOM - Union européenne : fondements juridiques et problématiques relatives à l'adhésion des DOM à l'Union européenne. Volumes 1 & 2

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Discours

Allocution de Brigitte Girardin : Signature et remise du mémorandum sur les RUP

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Discours

Conférence des Régions Ultrapériphériques en Martinique

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Discours

Açores - Xème conférence des Présidents des RUP

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Question parl.

Mémorandum présenté par le Gouvernement français à la Commission européenne le 14 avril 2003 et sur les suites données à ses propositions par les institutions européennes. Questionnaire établi par les commissions des lois du Sénat.

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Discours

Discours de Mme Marie-Luce Penchard, Ministre chargée de l’Outre-Mer, lors de la réunion ministérielle des régions ultrapériphériques prononcé à Las Palmas de Gran Canaria le 7 mai 2010

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Discours

Discours de Mme Marie-Luce Penchard, Ministre chargée de l’Outre-Mer, au Forum de l’ultra-périphérie européenne à Bruxelles, les 27 et 28 mai 2010

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Discours

Michel Barnier, Commissaire européen responsable de la Politique Régionale et la reforme des Institutions. La politique régionale et les régions ultra-périphériques, 9ème conférence des présidents des régions ultra-périphériques, La Martinique, 31 octobre 2003

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Article

Régions ultrapériphériques

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