Documents&nbsp; Commission des Communautés européennes | enregistrements trouvés : 19

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Régions ultrapériphériques Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2004 Nouveau

Article

- 3 p.
Cote : A1414-QI3

- Communiqué de presse consultable en ligne à l'adresse suivante : http://europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=MEMO/04/125&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=fr

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; TRAITE DE MAASTRICHT ; ARTICLE 299§2 ; OUTRE MER ; MEMORANDUM

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BANANE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE ; PAYS DE L'ACP ; IMPORTATION ; ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE ; DROITS DE DOUANE

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Communication de la Commission des Communautés européennes relative à la modification du régime communautaire d'importation de bananes (COM(2004)399 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2004 H Nouveau

Rapport

- n° COM(2004)399 final - 4 p.
Cote : R0221-QI2

-Communication extraite du site Europa : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/cnc/2004/com2004_0399fr01.pdf

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Communication de la Commission des Communautés européennes sur un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques : bilan et perspectives (COM(2004)343 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2004 H Nouveau

Rapport

- n° COM(2004)343 final - 3 p.
Cote : R0222-QI3

-Rapport extrait du site Europa : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/cnc/2004/com2004_0543fr01.pdf

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; ARTICLE 299§2 ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; FONDS STRUCTURELS ; BILAN

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Rapport de la Commission au Parlement européen et au conseil concernant le fonctionnement de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane (COM(2005)500 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2005 H Nouveau

Rapport

- n° COM(2005)500 final - 15 p.
Cote : R0269-QI2

-Rapport consultable à l'adresse suivante : http://register.consilium.eu.int/pdf/fr/05/st06/st06605.fr05.pdf

BANANE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE ; PAYS DE L'ACP ; IMPORTATION ; ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE ; DROITS DE DOUANE ; AIDE DE L'UNION EUROPEENNE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE

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FONDS STRUCTURELS ; BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT ; COOPERATION INTERREGIONALE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL

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Rapport de la Commission : XVe rapport annuel sur la mise en oeuvre des fonds structurels, Exécution 2003 (COM(2004)721 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2004 H Nouveau

Rapport

- n° COM(2004)721 final - 72 p.
Cote : R0304-QI1

-Rapport consultable à l'adresse suivante : http://europa.eu.int/comm/regional_policy/sources/docoffic/official/reports/pdf/fs2003/com2004_721_fsannuel_fr.pdf

Les annexes de ce rapport sont en langue anglaise

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Communication de la Commission au conseil et au parlement européen : Un partenariat renforcé entre l'Union européenne et l'Amérique latine (COM(2004)636 final) Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2005 H Nouveau

Rapport

- n° COM(2005)636 final - 11 p.
Cote : R0319-QI3

-Rapport extrait du site Europa : http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/com/2005/com2005_0636fr01.pdf

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; CARAIBES ; ECHANGE COMMERCIAL ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; AMERIQUE LATINE

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Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen : Partenariat UE-Caraïbes pour la croissance, la stabilité et le développement ( COM(2006)86 final){SEC(2006)268} Commission des Communautés européennes | Commission européenne 2006 H Nouveau

Rapport

- n° COM(2006)86 final - 49 p.
Cote : R0334-QI3

-Rapport extrait du site Europa : http://europa.eu.int/comm/development/body/communications/docs/communication_86_2006_fr.pdf#zoom=100

POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; FONDS STRUCTURELS ; CARAIBES ; UNION EUROPEENNE ; ACP-CE ; CARIBBEAN COMMUNITY ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; GEOPOLITIQUE ; PAUVRETE ; ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE

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