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Documents  Observatoire des finances locales | enregistrements trouvés : 5

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- 110 p.
Cote : R0149-FP2

-Document numérisé extrait du site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp_pages/index.shtml

FINANCES LOCALES ; OUTRE MER ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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UH

- 151 p.
Cote : R0239-FP2

Ce rapport de l'Observatoire des finances locales dresse un état des lieux des finances locales pour l'année 2004, dans un contexte marqué par plusieurs réformes effectuées sur les cinq dernières années (allégements fiscaux, transferts de compétences, intercommunalité). Il présente, dans sa première partie, les réformes et mesures concernant les collectivités en détaillant en quoi elles influent sur la structure des budgets et sur l'organisation même des finances locales. Il décrit ensuite les évolutions récentes et les tendances enregistrées sur les finances des collectivités locales. Viennent enfin les fiches thématiques qui permettent d'analyser les sujets essentiels et d'en présenter les principaux chiffres (comptes des administrations publiques locales en 2003, fiches financières sur les collectivités locales, finances des EPCI et autres EPL, outre-mer, dossiers sur la fiscalité, sur les évolutions démographiques des groupements de communes, abattements et dégrèvements sur la taxe d'habitation, concours financiers de l'Etat...).
Ce rapport de l'Observatoire des finances locales dresse un état des lieux des finances locales pour l'année 2004, dans un contexte marqué par plusieurs réformes effectuées sur les cinq dernières années (allégements fiscaux, transferts de compétences, intercommunalité). Il présente, dans sa première partie, les réformes et mesures concernant les collectivités en détaillant en quoi elles influent sur la structure des budgets et sur l'organisation ...

FINANCES LOCALES ; OUTRE MER ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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UH

- 242 p.
Cote : R0725-FP2

Le rapport de l'Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant quatorze ans un état des lieux des finances locales, mission ambitieuse et complexe qui permet chaque année de nourrir le débat entre les parties prenantes.
Ce document commence par une vue d'ensemble de l'évolution des principaux indicateurs pour 2008 et des perspectives pour 2009. Puis l'analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires. Viennent enfin les fiches thématiques qui permettent d'analyser en profondeur les sujets essentiels et d'en présenter les principaux chiffres.
Le rapport de l'Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant quatorze ans un état des lieux des finances locales, mission ambitieuse et complexe qui permet chaque année de nourrir le débat entre les parties prenantes.
Ce document commence par une vue d'ensemble de l'évolution des principaux indicateurs pour 2008 et des perspectives pour 2009. Puis l'analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des ...

FINANCES LOCALES ; OUTRE MER ; OCTROI DE MER ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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UH

- 224 p.
Cote : R0963-FP2

Le rapport de l'Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant quinze ans un état des lieux des finances locales avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes.
Ce document commence par une vue d'ensemble de l'évolution des principaux indicateurs pour 2009 et des perspectives pour 2010. Puis l'analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires. Viennent enfin les fiches thématiques qui permettent d'analyser en profondeur les sujets essentiels et d'en présenter les principaux chiffres. Certaines fiches reprennent et développent les points présentés dans le commentaire d'ensemble.
La lecture du rapport peut donc se faire par deux entrées distinctes : le commentaire d'ensemble ou les annexes.
Afin de faciliter la lecture, les fiches thématiques situées à la fin de ce rapport se présentent de manière assez proche de celles des rapports antérieurs. Cependant, selon l'actualité, elles ont vocation à évoluer.
Le rapport de l'Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant quinze ans un état des lieux des finances locales avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes.
Ce document commence par une vue d'ensemble de l'évolution des principaux indicateurs pour 2009 et des perspectives pour 2010. Puis l'analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires. Viennent enfin ...

FINANCES LOCALES ; OUTRE MER ; CRISE ; DETTE PUBLIQUE ; DEPARTEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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UH

- 224 p.
Cote : R1158-FP2

Le rapport de l’Observatoire des finances locales dresse un état des lieux des finances locales. Après la vue d’ensemble sur les années 2010 et 2011, l’analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires (dépenses et recettes de fonctionnement, opérations d’investissement, financement et recours à l’emprunt, progression de la dette). Cette année, des fiches par niveau de collectivité permettent de suivre plus spécifiquement l'évolution des finances du secteur communal, des départements et des régions. Viennent enfin les annexes qui permettent d’analyser en profondeur les thèmes essentiels et d’en présenter les principaux résultats. Certaines reprennent et développent les points abordés dans le commentaire d’ensemble.
Le rapport de l’Observatoire des finances locales dresse un état des lieux des finances locales. Après la vue d’ensemble sur les années 2010 et 2011, l’analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires (dépenses et recettes de fonctionnement, opérations d’investissement, financement et recours à l’emprunt, progression de la dette). Cette année, des fiches par niveau de collectivité ...

FINANCES LOCALES ; OUTRE MER ; CRISE ; DETTE PUBLIQUE ; DEPARTEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; STATISTIQUE

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