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1 Theocratie : Dure, dure, la vie en Océanie sous les missionnaires au 19 è siècle.
"Code Bataillon", dite "Loi du gouvernement uvéen" ou "code de la Reine Amélia", en vigueur sur l'ïle de Wallis ...

Tahiti-Pacifique magazine n°232 Août 2010

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1 UH Le nouveau code de l'environnement de la Polynésie française introduit le principe du pollueur-payeur

Tahiti Infos n°1011 10 octobre 2017

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1 Compétence pour une démolition d'office en Polynésie française. Conseil d'Etat, 31 mars 2017, n° 390943

Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales n°14 10 Avril 2017

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1 Code local des impôts et livre des procédures fiscales

Saint-Pierre et Miquelon. Collectivité territoriale 1998

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1 Code local des impôts

Saint-Pierre et Miquelon. Collectivité territoriale 1987

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1 Nouvelle-Calédonie : la taxe générale sur la consommation (TGC) plonge dans le lagon au 1er avril 2017 !

Revue de droit fiscal n°14 6 Avril 2017

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1 UH Droit des postes et télécommunications en Polynésie française : Code des postes et télécommunications - Edition 2010

Polynésie française. Service des postes et télécommunications Avril 2010

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1 Code du travail [de la Polynésie française].

Polynésie française. Ministère du logement, du travail et du dialogue social, et de l'énergie 2004

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1 UH Code de l'aménagement de la Polynésie française. Document à jour au 1er janvier 2006

Polynésie française. Ministère de l'équipement, de l'énergie, de l'urbanisme, des transports terrestres, des affaires maritimes, des ports et aéroports 2005

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1 UH Code du travail [de la Polynésie française]

Polynésie française. Assemblée ; Journal Officiel de la Polynésie française 19 août 2011

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