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Z Tahiti-Pacifique magazine

Theocratie : Dure, dure, la vie en Océanie sous les missionnaires au 19 è siècle.
"Code Bataillon", dite "Loi du gouvernement uvéen" ou "code de la Reine Amélia", en vigueur sur l'ïle de Wallis (Uvea) après 1870 |  Août 2010

Tahiti-Pacifique magazine

Z Tahiti Infos

Le nouveau code de l'environnement de la Polynésie française introduit le principe du pollueur-payeur |  10 octobre 2017

Tahiti Infos

Z Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales

Compétence pour une démolition d'office en Polynésie française. Conseil d'Etat, 31 mars 2017, n° 390943 |  10 Avril 2017

Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales

Z Saint-Pierre et Miquelon. Collectivité territoriale

Code local des impôts et livre des procédures fiscales |  1998

Saint-Pierre et Miquelon. Collectivité territoriale

Code local des impôts |  1987

Saint-Pierre et Miquelon. Collectivité territoriale

Z Revue de droit fiscal

Nouvelle-Calédonie : la taxe générale sur la consommation (TGC) plonge dans le lagon au 1er avril 2017 ! |  6 Avril 2017

Revue de droit fiscal

Z Polynésie française. Service des postes et télécommunications

Droit des postes et télécommunications en Polynésie française : Code des postes et télécommunications - Edition 2010 |  Avril 2010

Polynésie française. Service des postes et télécommunications

Z Polynésie française. Ministère du logement, du travail et du dialogue social, et de l'énergie

Code du travail [de la Polynésie française]. |  2004

Polynésie française. Ministère du logement, du travail et du dialogue social, et de l'énergie

Z Polynésie française. Ministère de l'équipement, de l'énergie, de l'urbanisme, des transports terrestres, des affaires maritimes, des ports et aéroports

Code de l'aménagement de la Polynésie française. Document à jour au 1er janvier 2006 |  2005

Polynésie française. Ministère de l'équipement, de l'énergie, de l'urbanisme, des transports terrestres, des affaires maritimes, des ports et aéroports

Z Polynésie française. Assemblée;Journal Officiel de la Polynésie française

Code du travail [de la Polynésie française] |  19 août 2011

Polynésie française. Assemblée;Journal Officiel de la Polynésie française

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