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Documents  TERRE-NEUVE | enregistrements trouvés : 6

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Z Prise de parole

Les litanies de l'île-aux-Chiens |  2006

Prise de parole

Z Norois

Saint-Pierre et Miquelon, îles frontière |  2004

Norois

Z Ed. l'Ancre de marine

L'île aux Chiens |  2003

Ed. l'Ancre de marine

Z Annuaire français de droit international

L'affaire de la délimitation des espaces maritimes entre le Canada et la République française (Décision du 10 juin 1992).La sentence franco-canadienne concernant Saint-Pierre-et-Miquelon |  1992

Annuaire français de droit international

« Le procès-verbal d'application de l'accord relatif aux relations réciproques entre la France et le Canada en matière de pêche du 27 mars 1972 », signé le 2 décembre 1994, conséquence de la décision arbitrale de 1992 (Saint-Pierre-et-Miquelon) |  1995

Annuaire français de droit international

Saint-Pierre et Miquelon : Des images et des hommes |  1999

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