Pole Doc Outre-merDocuments : Fascicule 460 : Collectivités d'outre-mer : Saint-Barthélemy - Saint-Martin (Mise à jour 4 janvier 2016)

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Auteurs : Béringer Hugues

Revue : Jurisclasseur Collectivités territoriales

Date de parution : 4 janvier 2016

Nbre/N° de page : 28 p.

Cote : A6924-QJ9

Mot-clé : DROIT D'OUTRE MER ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; DEMOGRAPHIE ; HISTOIRE ; DROIT FISCAL ; REPARTITION DES COMPETENCES ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; SINT MAARTEN ; ARTICLE 74 ; EVOLUTION STATUTAIRE ; ASSISES DES OUTRE-MER

Numéro : 460

Date de publication : 4 janvier 2016

Domaine : Questions juridiques - Droit d'outre-mer (QJ9)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : Version numérique

Langue : français

Voir aussi

[Article] Dossier spécial : Le devenir institutionnel et statutaire des collectivités d'outre-mer / Mélin-Soucramanien Ferdinand ; Philibert Jean-Pierre ; Lallemant-Moe Hervé Raimana ; Kaulanjan Axelle. Le Monnervillien, Février 2018, n° n°02. - 29 p.
[Article] Carto : Saint-Martin, entre France et Pays-Bas Géomatique Expert, Février - Mars 2009, n° n°67. - 8 p.
[Article] Fasc. 460 : Collectivités d'outre-mer : Saint-Barthélemy - Saint-Martin / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 9 novembre 2010, n° Fasc. 460. - 16 p.

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