Contient

• [Article] Rebonds : Pour le berrichon et l'oyapock / Encrevé Pierre. Libération, 2006, n° n°7962. - 1 p.
  
• [Article] La place des langues dans l'analyse du fonctionnement spatial : la mise à jour d'interactions systèmiques. Etude de cas de la commune de Saint-Paul de la Réunion / Carassou-Benjelloun Sandrine. Cahiers d'outre-mer (Les), 2006, vol. Vol.59, n° n°234. - p.267-291
  
• [Article] La langue hmong / Niederer Barbara. Amerindia, 2001, n° n°26-27. - p.345-381
  
• [Article] Evolution du hmong en pays anglophones et francophones, présentation sociolinguistique et exemples d'analyse / Ly Chô. Université de Strabourg II, 2002. - p.1359-1376
  
• [Article] Le français est toujours la langue officielle de la Polynésie et de son assemblée / De Montecler Marie-Christine. Actualité juridique - Droit administratif, 10 avril 2006, n° n°14/2006. - p.733
  
• [Article] Constitutionnalisation des langues régionales et organisation territoriale de l'Etat 'Etude comparative : Espagne, Italie, Suisse et Belgique) (Intervention pour le VIe Congrès de droit constitutionnel de Montpellier - 9, 10 et 11 juin 2005) / Arlettaz Jordane. Association Francaise de Droit Constitutionnel, 2005. - 21 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi constitutionnelle relative à la charte des langues régionales ou minoritaires [n°2517] / Mach Daniel. -Paris : France. Assemblée nationale, 2005, n° n°2517. - 5 p.
  
• [Article] La mondialisation menace la planète Babel / Morin Hervé ; Wéry Claudine. Monde (Le), 2005. - p.17
  
• [Article] Les langues polynésiennes : obstacles et atouts / Tetahiotupa Edgar. Journal de la société des océanistes, 2004, n° n°119. - p.139-153
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : enseignement supérieur - CAPES - créole - maintien) [n°47766] / Jalton Eric. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°48. - p.9465
  
• [Article] Le droit des langues ultramarines : - - Les langues régionales sacrifiées et dévalorisées - - Diversité linguistique : un patrimoine de la République - - Lois de la République et droit international : conséquences juridiques sur les langues ultramarines / Canton-Fourrat Altide. Témoignages, 2004. - 19 p.
  
• [Article] Langues régionales et droit public français : état des lieux / Bui-Xuan Olivia. Pouvoirs locaux, 2004, n° n°61. - p. 141-147
  
• [Article] Etat, langue et droit en France / Frangi Marc. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Novembre-Décembre 2004, n° n°6. - p. 1607-1632
  ISBN 00352578
  
• [Article] Tribune : Pour un statut des langues de France / Aillagon Jean-Jacques. France Antilles, 2003. - 1 p.
  
• [Article] Le compromis constitutionnel entre la langue de la République et les langues régionales ou les limites et les potentialités de l'unicité / Daups Thierry. Petites affiches (Les), 23 juillet 2002, n° n°146. - p. 18-22
  
• [Article] La nationalité française peut être refusée pour défaut de maîtrise du français à une personne créolophone / Thiellay Jean-Philippe. Actualité juridique - Droit administratif, 23 septembre 2002, n° n°11. - p. 815-818
  
• [Article] Jurisprudence constitutionnelle / Mathieu Bertrand ; Verpeaux Michel. Semaine juridique (La) - Edition générale, 26 janvier 2000, n° n°4. - p.139-150
  
• [Article] Indivisibilité de la République versus langues régionales / Olivesi Claude. Pouvoirs, Avril 2000, n° n°93. - p.209-221
  
• [Article] Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : décision n°99-412 DC du 15 juin 1999 Cahiers du Conseil constitutionnel, Janvier-Septembre 1999, n° n°7. - 3 p.
  
• [Article] Le français restera la langue de la République / Clapié Michel. Petites affiches (Les), 5 janvier 2000, n° n°3. - p. 14-18
  
• [Article] Charte européenne des langues régionales ou minoritaires / Mélin-Soucramanien Ferdinand. Recueil Dalloz, 11 mai 2000, n° n°19. - p.198-199
  
• [Article] Le pouvoir constituant, marque contemporaine de souveraineté : à propos du refus présidentiel de révision constitutionnelle / Chaltiel Florence. Recueil Dalloz, 6 avril 2000, n° n°14. - p.225-228
  
• [Article] La Charte européenne des langues régionales ou minoritaires comporte des clauses contraires à la Constitution / Debbasch Roland. Semaine juridique (La) - Edition générale, 10 novembre 1999, n° n°45-46. - p.2038-2044
  
• [Article] Décision n°99-412 du 15 juin 1999, Charte européenne des langues régionales ou minoritaires / Verpeaux Michel. Revue française de droit constitutionnel, Octobre 1999, n° n°39. - p.594-603
  
• [Article] Langues polynésiennes et juridictions judiciaires : brèves réflexions juridiques sur un débat politique / Joyau Marc. Tahiti-Pacifique magazine, Mars 2002, n° n° 131. - p. 32-33
  ISBN 1158226X
  
• [Article] L'enjeu des langues / Lescure Odile ; Goury Laurence. Journal de l'IRD (Le), Juillet - Août 2001, n° n° 10. - 1 p.
  
• [Article] [Charte européenne des langues régionales et minoritaires] "Section de l'intérieur n°359 461 - 24 septembre 1996 " In Conseil d'Etat : rapport public 1996 / France. Conseil d'Etat. La Documentation française , 12 mars 1997, n° n°48. - p. 303-305
  ISBN 2110037237
  
• [Article] Décision n° 99-412 DC du 15 juin 1999 du Conseil constitutionnel relative à la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (Journal Officiel du 18 juin 1999, page 8964). / Vannier Frédéric. Courrier juridique des finances et de l'industrie (Le), Septembre 1999, n° n°101. - p. 7-8
  ISBN 1145-5772
  
• [Article] La situation minoritaire des langues des périphéries des états membres de l'Union Européenne / Petit-Roudil Gaël. Revue du marché commun et de l'Union Européenne, Décembre 2000, n° n°443. - p. 707-722
  
• [Article] Corse : le coup de force linguistique Express (L'), 21 juin 2001, n° n° 2607. - p. 96-100
  
• [Article] L'identification des langues dans les Constitutions africaines / Benoit-Rohmer Florence. Revue française de droit constitutionnel, Mai 2001, n° n°45. - p.55-66
  
• [Article] Les langues officieuses de la France / Benoit-Rohmer Florence. Revue française de droit constitutionnel, Mai 2001, n° n°45. - p.3-29
  
• [Article] Culture unique = mort de toute culture / Tjibaou Marie-Claude ; Vergès Paul. Monde (Le), 15 novembre 1999. - 1 p.
  
• [Article] La France, les langues régionales et la Charte européenne des langues régionales et minoritaires / Fraisseix Patrick. Revue française de droit administratif, Janvier-Février 2001, n° n° 1. - p. 59-86
  
• [Article] L'évolution grammaticale des créoles. Problèmes et perspectives : dossier / Kriegel Sibylle. Etudes créoles, 2000, vol. Vol. XXIII, n° n° 2. - 134 p.
  ISBN 0708-2398
  
• [Article] La France et les langues régionales ou minoritaires : sept ans de réflexion... pour rien / Larralde Jean-Marie. Recueil Dalloz, 11 novembre 1999, n° n° 39. - p. 598-603
  
• [Ouvrage] L'état du monde 1999 : annuaire économique et géopolitique mondial -Paris : La découverte, Novembre 1998. - 650 p.
  ISBN 2707128724
  
• [Article] La République contre Babel. A propos de la décision du Conseil constitutionnel n°99-412 DC du 15 juin 1999 - Charte européenne des langues régionales ou minoritaires / Mélin-Soucramanien Ferdinand. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Juillet - Août 1999, n° n° 4. - p. 986-1003
  ISBN 0035-2578
  
• [Article] Les paysages audiovisuels de l'outre-mer / Belorgey Gérard. Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Janvier - Mars 1996, n° n° 170. - p. 132-138
  
• [Article] Décision du Conseil constitutionnel : langue française / Schoettl Jean-Eric. Actualité juridique - Droit administratif, 20 juillet 1999, n° n° 7-8. - p. 573-579
  
• [Article] Les collectivités locales face aux langues régionales / Frangi Marc. Actualité juridique - Droit administratif, 20 avril 2000, n° n° 4. - p. 300-306
  ISBN 0001-7728
  
• [Article] "Les institutions françaises, les droits culturels et la charte européenne des langues régionales ou minoritaires" In Etat, régions et droits locaux / Grewe Constance. Economica;Institut du droit local alsacien-mosellan, Juin 1997. - p. 65-72
  ISBN 271783379X
  
• [Article] Les langues régionales en droit français / Moutouh Hugues. Regards sur l'actualité, Avril 1999, n° n°250. - p.33-41
  ISBN 0337-7091
  
• [Article] Indivisibilité de la République et diversité linguistique du peuple français : la place des langues polynésiennes dans le nouveau statut de la Polynésie française / Faberon Jean-Yves. Revue française de droit constitutionnel, 1996, n° n°27. - p. 144
  ISBN 0300-9513
  
• [Article] Les langues dans l’Union européenne : enjeux, pratiques et perspectives / Lopes Sabino Amadeu. Revue trimestrielle de droit européen, Avril - Juin 1999, n° n°35 (2). - p.159-169
  ISBN 035-4317
  

Voir aussi

• [Rapport] Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre / Guy Carcassonne. -Paris : France. Premier ministre, Septembre 1998. - 130 p.
  
• [Ouvrage] Les langues régionales / Sibille Jean. -Paris : Flammarion, Septembre 2000. - 128 p.
  ISBN 208035731X
  
• [Ouvrage] Langues et cultures régionales : Rapport au Premier ministre / Poignant Bernard. -Paris : La Documentation française , Juillet 1998. - 90 p.
  ISBN 2110041005
  
• [Dossier] Education et enseignement 1988