Pole Doc Outre-merDocuments

AAccueil
|
RECHERCHE
Recherche multi-critères
|
PUBLICATIONS
DOSSIERS DOCUMENTAIRES
CAP SUR L'OUTRE-MER
GRANDS DOSSIERS
|
NOUS CONTACTER
Missions
Accès
Collections
|

G

0

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°10-2012 - 2 p.
Cote : A5003-QJ1

Dans certains cas définis par arrêté du Premier ministre, la mise à disposition des instructions et circulaires ministérielles peut valablement être effectuée sur un site internet autre que le site "circulaires.légifrance.gouv.fr".

ACCES AUX DOCUMENTS ; INTERNET ; CIRCULAIRE ; PUBLICATION ; REGLEMENTATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°4 - p.12-15
Cote : A5281-AD3

Les droits acquis au titre du droit individuel à la formation peuvent être utilisés pour des actions inscrites au plan de formation et relevant soit de la formation de perfectionnement, soit de la préparation aux concours ou examens professionnels.

FONCTION PUBLIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT

... Lire [+]